Anais16 pouvez vous me repondre svp

Sujet vu 716 fois - 13 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/05/09 à 19:12
> Droit des étrangers > Immigration en france


norsabah, Posté le 28/05/2009 à 19:12
35 message(s), Inscription le 22/05/2008
Bonjour,
je vais resumer ma situation voilà mariée en fin 2004 divorvée fin 2008 , j ai eu auparavent 3 cartes normalement avec mon ex et les 2 dernieres sans lui cad je ss a ma 5 éme carte la prefecture sait tres bien que je vis plus avec mon ex depuis voilà 15 mois pour ma 4éme carte je me ss prsentee toute seule munie de mes plaintes contre mon ex harcelement moral et menace des armes blanches mais qui sont sans suite la 5 eme je l ai renouvelé ss probleme et j ai fais la demande de la carte de 10 ans en parallele bref je l ai pas eu car mon cdi n ateind pas peut etre le smig il me manque que 6 heures , je veux savoir une chose svp comme cette fos ci je vais presenter mon dossier pour le renouvellement de ma 6 eme carte dont le jugement de divorce car ma 5 eme carte je ss tjrs madame tel car je l ai reçu qu apres avoir envoyer mon dossier , donc je voudrai savoir est ce qu on va me renouveller et est ce que je peux demander celle de 10 ans ou mm la nationnalité puisque j aurai 5 ans sur le territoire , merci d avance je suits votre aide pour tt le monde encore merci

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anais16, Drôme, Posté le 28/05/2009 à 20:24
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

Tout d'abord, n'ayant pas mentionné votre nationalité, je présume que vous dépendez du droit commun, mais si vous êtes algérienne ou tunisienne, merci de le signaler car le droit applicable est différent.
De plus, il semble que vous n'ayez pas eu d'enfant avec votre mari mais si c'est le cas, votre situation est encore différente.

Quoi qu'il en soit, votre situation est compliquée et on nage un peu dans le flou car il est très étonnant que la Préfecture ait renouvellé votre titre de séjour malgré la rupture de la vie commune. Vous semblez avoir de la chances.
Je peux donc vous donner des conseils juridiques, mais les pratiques de votre préfecture me semblent étonnantes.

Pour ce qui est de la nationalité, vous pouvez très bien engager des démarches, mais la procédure peut parfois durer plus de 18 mois, donc durant ce temps il vous faudra avoir un titre de séjour. De plus, là encore il y a des conditions de ressources.

Pour le titre de résident, il est vrai qu'il faut avoir des ressouces stables et suffisantes au moins égales au SMIC. C'est pourtant le titre qu'il vous faudrait obtenir, peut-être pouvez-vous trouver un emploi qui paye un peu plus?

Quant au renouvellement de votre titre de conjoint de français, je ne sais que vous dire au regard de ce qui a déjà été renouvellé "à tort".
Soit vous tentez de le renouveller à nouveau, dans ce cas au moment du dépot du dossier ne mentionnez surtout pas votre divorce.

Soit, et c'est ce que je vous recommande, demandez un changement de statut vers celui de salariée (puisque vous travaillez). Si c'est l'option que vous choisissez, renseignez vous au plus tôt en préfecture quant aux pièces à fournir pour ce changement de statut. Il existe là aussi un risque de refus de la Préfecture, mais au moins en cas de recours vous serez dans votre droit (comment défendre un refus de titre conjoint de français alors que vous êtes bien divorcée?...).

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Cordialement,

Anaïs

norsabah, Posté le 29/05/2009 à 00:56
35 message(s), Inscription le 22/05/2008
merci anais je ss de nationnalité marocaine , donc il y a risque que mon titre ne sera pas renouvlable mm si la vie commune a dépassé 3 ans merci encore

norsabah, Posté le 29/05/2009 à 01:06
35 message(s), Inscription le 22/05/2008
pardon j ai oublié de vous dire si je veux garder mon titre de sejour c est premordiale pour moi que ca me permet d etre bien suivie car j ai le glaucome et les nerfs optiques sont trop abimés , cdonc je ss suivie a vie et j ai un traitement que je pourrai pas le fournir cez moi car j ai pas ls moyens ici qd mm je bosses et j ai une bonne mutuelle , sinone devint aveugle sachant que j ai une myopie forte voilà pourquoi je veux garder mon titre a tt prix merci encore anais

norsabah, Posté le 29/05/2009 à 01:10
35 message(s), Inscription le 22/05/2008
j ai pas d enfants avec lui

Patricia, Posté le 31/05/2009 à 12:18
1218 message(s), Inscription le 16/06/2008
Bonjour,

Elle vous répondra selon ses disponibilités.
C'est un week end de 3 jours, beaucoup d'entre nous sont absents.

Bonne journée

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Cordialement.

noraa, Bouches-du-Rhône, Posté le 31/05/2009 à 16:01
21 message(s), Inscription le 20/11/2008
merci bcp Patricia , pouvez vous aussi me donnez des renseignemets mon concernant svp merci d avance de vos aides tous ds ce site

Patricia, Posté le 31/05/2009 à 17:25
1218 message(s), Inscription le 16/06/2008
Désolée noraa, mais mise à part les formalités concernant les demandes de
visas touristiques, je n'y connais rien sur le droit des étrangers.
Ne vous impatientez pas, elle vous répondra dès que possible.

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Cordialement.

noraa, Bouches-du-Rhône, Posté le 31/05/2009 à 21:22
21 message(s), Inscription le 20/11/2008
merci Patricia et bonne continuation

anais16, Drôme, Posté le 01/06/2009 à 10:46
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

mais quelle impatience! merci à Patricia d'avoir pris le relais durant mon absence.

Pour votre cas,madame, je pensais vous avoir bien expliqué les choses.
Deux options:

-soit vous demandez le renouvellement de votre titre conjoint de français. Vous n'avez plus droit à ce titre depuis qu'il y a rupture de la vie commune avec votre mari, il serait donc légalement normal que la préfecture vous refuse son renouvellement.
Soit la préfecture ne prend même plus le temps de regarder les dossiers, soit il y a un élément à votre dossier que je ne connais pas et qui fait que malgré tout la préfecture vous renouvelle chaque fois (violences conjugales avérées, bonnes relations avec un membre de la préfecture, facteur chance...).

-soit vous demandez un changement de statut pour celui de salariée.

Dans les deux cas, un refus est tout à fait possible.
Je comprends bien que vous ayez besoin de soins en France, mais cela ne vous donne aucun droit au séjour, même si vous demandiez un titre pour étranger malade. Les préfectures sont très réticentes à accorder ce type de carte.

A vous de réflechir à votre meilleure option.

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Cordialement,

Anaïs

noraa, Bouches-du-Rhône, Posté le 01/06/2009 à 18:19
21 message(s), Inscription le 20/11/2008
BONJOUR ET MERCI ANAIS

j ai bien compris ce que vous m avez dit , je ne sais pas que contient mon dossier comme element fort pour qu on me renouvelle chaque fois je travaille en cdi depuis 3 ans , apres avoir eu un diplome auxiliaire de vie , j ai mon logement, et mes plaintes sans suite car le tribunal m a dit si je veux aller loin je prenais un avocat et le poursuivais voilà et les papiers qu on m a demandé a fournir .
ANAIS , STP que dois faire si je reçois un refus et merci encore de me lire et me repondre

anais16, Drôme, Posté le 01/06/2009 à 20:26
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

visiblement, vous avez fait le choix de demander le renouvellement de votre titre de conjoint de français.

Si vous avez un refus, vous aurez en même temps une obligation de quitter le territoire français sous un mois.

Si cela arrive, vous devrez formuler un recours devant le tribunal administratif sous un mois. Je vous conseille de prendre un bon avocat car défendre le fait que vous avez droit à ce titre alors que ce n'est pas le cas relève de la prouesse juridique.
Vous devrez dans ce recours arguer que votre vie est en France en fournissant votre contrat de travail, attestation de vos amis...

Ce ne sera pas évident, alors préparez déjà un bon dossier en cas de refus.

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Cordialement,

Anaïs

anais16, Drôme, Posté le 02/06/2009 à 13:52
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

après vérification, (car cela m'intriguait), il semble qu'après trois renouvellements en tant que conjoint de français, s'il y a rupture de la vie commune, le titre de séjour est malgré tout renouvellé.

Dans le cas ou vous auriez un refus, la procédure reste la même qu'expliquée auparavant.

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Cordialement,

Anaïs

noraa, Bouches-du-Rhône, Posté le 02/06/2009 à 21:40
21 message(s), Inscription le 20/11/2008
bonsoir ANAIS ,
merci de prendre de votre temps pour bien chercher ce qui me conserne , ça me soulage un peu je vous le jure c est mes yeux qui me preoccupent car j ai peur que sans soin et sans suivie de devenir aveugle car mes nerfs optiques sans tres abimés et j ai un RDV pour l operation et ça me stresse car j ai peur de risquer qd mm la vue qui me reste voilà et merci encore de votre aide et bonne continuation...........


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