Au secour aidez moi (famille en plein detresse)

Sujet vu 976 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/05/08 à 14:33
> Droit Comptable & fiscal > Huissier


amédée, Posté le 13/05/2008 à 14:33
2 message(s), Inscription le 13/05/2008
Bonjour,
Mon problème dure depuis longtemps suite à la vente de mon vehicule
qui etait mal réparée avant la vente (le client m'a suit au tribunal pour vices
cachés) je ne vais pas tout détailler sinon je vais vous faire des épisodes de mon histoire qui dure depuis 2004
le juge m'a condamnné de payer la somme d'environ 8000 euros,j'ai proposé au créancier de payer en mensualités de 100 euros (vu que je sui marié avec 03 enfants et sans ressources-RMI-)tout en envoyant un chèque à son avocat,j'ai reçu aucune réponse de sa part.
Peu aprés j'ai reçu la lettre de huissier pour le saisie des biens corporelles qui s'est présenté chez moi (heureusement que les enfants etaient à l'ecole) et vu qu'il n'ya rien à saisir il m'a demandé de faire une offre
alors j'ai proposé le payement de la somme de 50 euros par mois vu que je n'arrive pas à assumer la fin du mois
avec le pouvoir d'achat qui n'arrète pas de se chuter,il a noté tout ça et il m'a conseillé d'etre regulier dans mes
payement ce que j'ai fait en donnant un chèque portant la somme de 50 euros.
2 semaines aprés j'ai reçu une lettre du huissier qui me signale que le créancier n'as pas accepté cet somme et qu'il
veut une somme plus importante.
Aujourdhui j'ai reçu une lettre de ma banque qui vont bloqué mon compte suite à la demande exécutoire de mon créancier
mon compte qui contient que 64 euros et qui ne reçoit aucun virement et le RMI est viré dans le compte epargne de ma femme
à son nom.
C'est quoi la solution?
Je suis de bon foi mais la personne est entrain de détruire ma vie et la vie de ma famille
Je compte sur vous pour m'orienter pour régler ce probleme.
MERCI


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frog, Posté le 13/05/2008 à 14:45
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
C'est quoi la solution?

Payez à hauteur de vos moyens en restant de bonne foi. On ne peut pas vous prendre plus d'argent que vous ne pouvez raisonnablement en donner.

__________________________
Universität Potsdam.

amédée, Posté le 14/05/2008 à 15:50
2 message(s), Inscription le 13/05/2008
Bonjour
j'ai oublier de vous signaler que ma voiture était vendu 3100 euros
( le jugement était rendu le mois de décembre 2007 ) et pour la somme qui demandent maintenant (8000 euro) je trouve qu'ils abusent grave.
merci de m'orienter ce qu'il faut faire devant tout ça.
est ce qu'il ya des pistes des associations ou des organismes qui peuvent m'aider pour résoudre ce problème ( juridiquement ou financièrement ).
MERCI

superve, Posté le 25/07/2008 à 19:21
715 message(s), Inscription le 25/07/2008
Modérateur
Bonjour.

Plusieurs pistes :

Le RMI et les prestations sociales sont INSAISISSABLES, même sur un compte bancaire...
Si votre mobilier n'a pas e valeur, l'huissier a du dresser un PV de carence. La procédure de saisie vente s'arrête là.
Vous n'êtes pas salarié donc pas de saisie possible sur vos revenus.
Au vu de la créance, et ne sachant si vous êtes propriétaire, une saisie immo serait quand même abusive pour 8000 €uros.

Concrêtement, l'huissier ne peut rien faire contre vous. Si vous souhaitez être tranquille vous pouvez lui envoyer les justifs du RMI...

Concernant le montant de votre dette, les délais d'appel sont expirés depuis 2004 et vous avez été condamné, vous n'avez donc aucun espoir de ce côté là...

ATTENTION : Un jugement est valable 30 ans si aucun acte de procédure n'est effectué.... Et bien plus si une procédure existe....
Si vous ne payez pas maintenant, vous vous exposez à ce que cette affaire ressurgisse dans 10 ou 20 ans, lorsque vous serez revenu à meilleure fortune...
De plus, les intérêts courent toujours (3.99 en 2008, majorés de 5 points......) cela représente de fortes sommes.
Si le dossier ressort dans 10 ans il aura plus que doublé....
Alors si vous pouvez, envoyez quelques acomptes à l'huissier. Cela fera ça de moins à payer plus tard.

Bien cordialement


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