Mise en contentieux abusive par le rsi.

Sujet vu 11249 fois - 13 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/11/09 à 21:28
> Droit Comptable & fiscal > Huissier


vince88, Vosges, Posté le 08/11/2009 à 21:28
1 message(s), Inscription le 08/11/2009
Bonjour,

ma compagne avait sa micro-entreprises de avril 2007 a Mars 2008, le rsi nous avait envoyer les sommes a payer pour les trimestres 2008 elle a payer le premier trimestre mais pas les autres car elle avait cesser sont activité au premier trimestre.
quelques semaines plus tard nous avons reçus un rappel pour payer les cotisations des 2 autres trimestres, j' ai appeler le rsi pour leur dire qu' il y avait erreur, la personne du rsi m' a confirmer que nous n' avions plus rien a payer et qu 'elle prévenais sa colléque pour annuler le payement.
Mais les courrier se sont succéder depuis, et les appel téléphoniques aussi avec les confirmations du rsi de stopper la procédure....
Au mois de juillet 2009 en rentrant de vacances nous avons reçus un courrier d' huissier de justice nous réclamant la somme de 550 e +frais de dossier etc...........j' ais donc appeler le rsi pour la 10 ou 20ieme fois......et rebelotte
restons zen!!
lundi dernier ma femme se présente a la banque pour retirer de l' argent et la surprise,compte bloqué!!!avec tout se que cela implique, argent entrent ou sortant bloquer payement carte en cours bloquer etc...
Visite de l'huissier a la maison la semaine dernière pour nous annoncer que nous avions des tètes de gagnant donc de 550 e l'ont est passer a 1000 euros,super!!
durans toute la semaine j' ais passer des heures a essayer d' avoir au téléphone le service contentieux du rsi, chaque jour une personne différente avec promesse de me rappeler le lendemain a la première heure,personne ne m' a jamais rappeler a croire que de mettre une famille dans la merde ne les dérangent pas le moins du monde ce vendredi une dame ma assurer quelle prévenais le service contentieux d'orléans pour annuler la procédure a ce jour le compte est encore bloquer par l' huissier, il ne nous reste plus qu' a attendre...

pour finir je voudrais remercier le rsi pour tout ce qu 'ils ont fait pour nous, et heureusement que j' ais ma paye sur un compte a mon noms sinon je serais en train de mendier pour mourir ma famille , merci encore sarko.
p.s: le compte a été débloquer 12 jours plus tard et la banque nous a prèlever 80 euros de frais...encore toutes une histoire pour se faire rembourser!!!!

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xynezia, Var, Posté le 09/11/2009 à 12:43
27 message(s), Inscription le 31/10/2009
Bonjour,

Malheureuse cela devient assez courant ce genre de problème avec le RSI.

Leurs soucis vient de leur fusion avec l'URSSAF. L'URSSAF est en charge du recouvrement et régulièrement les informations de radiation sont enregistrées au RSI mais non transmise a l'URSSAF.

Dans ce cas la le moyen le plus rapide de régler le problème est d'appeler l'URSSAF de votre département, qui certainement vous dira qu'ils n'étaient pas au courant de votre radiation et vous demandera de leur envoyer un justificatif afin de régulariser votre situation.

Cordialement

herve, Pas-de-Calais, Posté le 13/11/2010 à 20:40
1 message(s), Inscription le 13/11/2010
bonjour il y a 1 an j ai eu la visite d un huissier pour une somme de 960 euro sans lettres de rappel alors j ai donné 500 e avec un courrier sans suite sans trace de huissier et personne ne veut me rendre mes 500 euro , mieux encore une faute de leur part ils m ont crée deux comptes ils voulaient prelever 37000 euro sur mon compte alors que je ne devais rien j etais a jour de mes cotisations vive les incompetants ...

catthy, Yonne, Posté le 18/11/2010 à 10:33
1 message(s), Inscription le 18/11/2010
ça fait 2 ans que je suis en guerre avec RSI, je suis installée a mon compte depuis 1993. je n'avais jamais eu de soucis jusqu'à la fusion des caisses. en 2008, j'ai subi un incendie qui m'a obligé a fermer mon entreprise pendant 5 mois. je fais appel au fond d'action social de rsi qui m'accorde 7000 euros, par une notification ecrite soit environ 3 mois de cotisations. sauf que cette somme n'est jamais virée sur mon compte ni deduite de mes cotisations. on me conseille de bloquer mes prelevements durant 3 mois, de toute façon, je n'avais aucune rentrée d'argent, je n'avais pas vraiment le choix. sauf que je recevais des relances, des lettres recommandées, personne ne savait ou était passé ces 7000 euros. jusqu'au jour ou j'ai reçu la visite d'un huissier. grace a un directeur de rsi d'une region voisine, on a reussi a stopper la procédure.
suite a l'incendie dont on se releve difficilement, mon bénéfice a beaucoup diminué mais comme les cotisations sont calculées avec deux ans de retard, j'ai eu beaucoup de mal a regler mes cotisations en temps et en heure. donc rsi me devait de l'argent dans mes regulations et rien ne venait,prélévements impayés, rebelote lettre de relance, lettres recommandées, blocage du compte bancaire par l'huissier, il faut payer, je me mets d'accord avec celui ci, échelonnement de la dette... sauf qu'un cheque lui revient impayé. me voila interdit bancaire, alors que je savais que RSI m'etait redevable. grosse galère... je me demerde... je tente de regulariser la situation, je paye ce que rsi me demande. et ce matin, je reçois un courrier de l'huissier : il me renvoie le dernier cheque que je lui avais fait pour l'echelonnement de ma dette plus un autre pour trop versé.
Alleluia !! sauf que les frais et les soucis que tout cela m'a occasionné qui va me rembourser ???

indigné, Posté le 16/07/2014 à 10:16
1 message(s), Inscription le 16/07/2014
bonjour, la rsi me réclame 40 000 euro pour la période de 2008 a 2011 alors que sur le calcul de mon comptable je leur doit 13 000.. j étais en micro entreprise 47% des prestation et 30 de la vente mais comme le bénéfice de la vente rentre dans la prestation ( dur de différencier vente main d oeuvre dans le bâtiment) bref on me reclame plus que je gagne et je recupere aucune tva ...donc je remplis mon frigo ou je contribue a la plus grande mafia de france on me prend de l argent sur mon compt je me fais harcelé par les huissier etc ........ etc..... ce système me dégoute et personne en parle aux medias RSI POUR LA SANTé LA RETRAITE ETC... IL VEULE NOTRE MORT BIEN AVANT ...Personnellement je pense quitter ce pays de merde avec un système de merde et des ministre qui pense plus aux problème d un humoriste que le pauvre français qui galère tou les fin de mois bref je suis dégouté il on mis 9 hypotheque sur ma maison pour un montant de 20 000 euro aucune banque me prête de l argent on me demande de régulariser oui oui 20 000 je v me prostituer et ramener donc en gros on vous fou dans la merde et on vous donne aucune solution merci la france

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 16/07/2014 à 12:51
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour,

Votre dossier est chez l'huissier parce que vous n'avez jamais donné suite à des mises en demeure et que celui-ci ou seulement certaines créances de RSI en sont au stade de contrante(s) devenue(s) exécutoire(s).

Sans opposition de votre part, de préférence justifiée, la ou les contraintes ont été validées par le TASS.

Ignorance de votre part (impression que laisse votre grand déballage d'impressions sur notre société), incompétence du comptable, voire les deux sont la cause, même si RSI "flotte" encore un peu.

Le RSI qui vous poursuit est mentionné dans la contrainte.

Ne connaissant pas votre dossier, je pense que vous pouvez encore ramener la créance de RSI à son montant exact, le diminuer, en vous faisant assister d'un Conseil compétent. Oubliez colère et ressentiment et agissez comme il se doit pour solutionner ce litige.

Cordialement

Kr92, Posté le 06/11/2015 à 10:07
1 message(s), Inscription le 06/11/2015
Bonjour,
Problème avec le RSI j'ai récupéré une societe en octobre 2013 et mon immatriculation date de janvier 2014 entre-temps mon dossier à été égaré,
Je m'explique octobre je dépose mon dossier au greffe rien pas de réponse,
Novembre,décembre personne sait où est passé mon dossier je recommence le dossier même statut tout pareil, l'ancien gérant rentre de l'étranger je lui refait signer des papiers, je redépose mon dossier au greffe en janvier
Là, immatriculations, kbis aujourd'hui le RSI me réclame un cotisation pour le 3eme trimestre 2013.
Car sur les statuts la mise à jour date de octobre 2013.
Mais je n'ai pu avoir une activité que en janvier 2014 quand on m'a fournis mon kbis.
Je ne sais que faire-valoir à ce jour pour que l'huissier et le RSI me lâche.
?????
Merci, d'avance pour les réponses.

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 06/11/2015 à 13:29
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour,

Lu vos informations, c'est à raison que RSI réclame des cotisations au titre du 3ème trimestre 2013. Elles sont dues ou elles ne le sont pas, la société n'est pas restée sans gérant comme l'attestent les documents produits au RCS, égarés ou non, et consécutivement au Trésor Public et à RSI.

Comment aviez-vous remis la modification de gérance au Greffe ?

Vous contestez, prenez une heure et déplacez-vous avec tous les justificatifs chez RSI dont dépend la société.

Cordialement

Loufly, Posté le 16/02/2016 à 21:23
1 message(s), Inscription le 16/02/2016
@Alterego: le RSI ne "flotte" pas, il coule, et toutes ses victimes avec. Erreurs judiciaires, procédures abusives, incompétences aberrantes voire criminelles de ses employés et dirigeants, chaos absolu dans son système administratif et j'en passe. C'est une HONTE NATIONALE. Mais en ce moment le RSI perd tous ses procès, bientôt ce ne sera plus qu'un mauvais souvenir.

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 17/02/2016 à 11:12
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour,

RSI comme tout organisme n'est pas parfait.

Ne vous gargarisez pas des problèmes qu'a connus et connaît encore parfois le RSI ou alors expliquez-moi pourquoi j'ai toujours, avant qu'il n'existe et depuis sa création, replacé le cotisant qui m'avait confié son dossier dans ses droits.

"Mais en ce moment le RSI perd tous ses procès", détrompez-vous c'est un bouteillon que nombre de cotisants aime colporter.

Apprenez comment fonctionnent le système, vos droits et vos devoirs d'adhérant, les procédures avec les organismes sociaux, vous comprendez et saurez défendre vos intérêts .

Cordialement

HUYNHC, Posté le 05/04/2016 à 17:30
3 message(s), Inscription le 05/04/2016
Bonjour,
Je suis auto entrepreneur depuis septembre 2014 et le RSI me réclame plus de 18 000 euros de cotisations impayées. Il est vrai que je n'ai pas déclaré mon chiffre d'affaires au RSI et maintenant on reçoit plusieurs courriers d'huissiers. Si je reprends toutes mes factures 2015, je n'ai fait que 27 000 euros de CA, est-ce normal que le RSI me réclame autant ? Je compte me rendre au TASS pour contester mon dossier, en sachant qu'ils ont déjà effectué une saisie sur mon compte bancaire... et bien sûr, impossible de joindre le RSI pour avoir des explications

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 06/04/2016 à 17:08
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour,

Je suis auto entrepreneur depuis septembre 2014 et le RSI me réclame plus de 18 000 euros de cotisations impayées. Il est vrai que je n'ai pas déclaré mon chiffre d'affaires au RSI et maintenant on reçoit plusieurs courriers d'huissiers. Si je reprends toutes mes factures 2015, je n'ai fait que 27 000 euros de CA,

Vous attendez quoi ? Vous vous êtes mis tout seul dans la panade ! Ne vous en prenez qu'à vous.

Le TASS est un tribunal... L'affaire ne passera pas, au mieux, avant 2 ans.

On ne traite pas par téléphone. Déplacez-vous au RSI avec votre dossier vous aurez toutes les explications et RSI reverra sa créance. Agissez pendant qu'il en est encore temps.

Cordialement

rsicontentieuxdunord, Nord, Posté le 19/10/2016 à 22:07
2 message(s), Inscription le 19/10/2016
Bonjour
alterego , votre surnom vous va à ravire.

Pour qui vous prenez vous à donner des lecons de morale.

Par ailleurs s'est dans votre monde magique de OUI OUI que la RSI perde tous ses procés.

VOUS DITES ; détrompez vous c un bouteillon que nombres de cotisants colporte"
Mais enfin vous méprisez tout le monde et vous semblez étre la parole divine, le seul a connaitre la vérité.

Vous dites n'importe quoi monsieur.

Je suis témoin à chaque audience de 10ene de cotisant se faire condamné à payer des cotistions. Pas par ce qu il les doit, mais simplement par ce qu il s est présenter de toute bonne fois sans avoir la connaissance d'un expert en droit. Dans 100 % des cas un comptable intelligent aurait évité la situation. Encore la à nouveau ou vous défendez en rugissant les comptables. Mon expérience démontre tout l'inverse de vos affirmations. En conclusion la RSI engendre beaucoup d'erreur dont le cotisant na pas les compétence pour y remédier. A cause de qui?? et les situations les plus extremes arrivent. Je vais me faire un grand plaisir de filmer les audiences. Plaisir que j'ai lorsque je publie les procédures les plus absurde et flagrante.

rsicontentieuxdunord, Nord, Posté le 20/10/2016 à 03:34
2 message(s), Inscription le 19/10/2016
de plus vous dites que pour passer devant le TASS il attendra 2 ans, MDR vous passez sous deux mois.
Un grand n importe quoi, vous envoyez ballader les dosssiers compliquer et prenez le simple. Un peu facile dans ce contexte de dire que vous avez remis vos clients dans leurs droits.


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