Credit a la consommation pour une personne decede

Sujet vu 29822 fois - 32 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 07/08/08 à 16:58
> Droit Comptable & fiscal > Huissier


nanie83140, Posté le 07/08/2008 à 16:58
9 message(s), Inscription le 16/06/2008
ma maman est décédè elle a souscrit un credit a la consomation la maison de credit a demander le remboursementmes mon papa n'est pas consignataire il a recu un courrier d'un huissier mais au nom de maman que dois-je faire mon a dresse e-mail
nanaie827251937@aol.com

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superve, Posté le 07/08/2008 à 18:02
715 message(s), Inscription le 25/07/2008
Modérateur
Bonjour,

si votre maman est décédée mais qu'elle seule a signé le crédit, les sommes ne peuvent être réclamées à votre père.
Informez la société de crédit du décès de votre mère, transmettez leur une copie de l'acte de décès.
Voyez ensuite avec le notaire chargé de la succession pour qu'il règle directement ces sommes. Vous serez alors tranquille.


Bien cordialement.

nanie83140, Posté le 08/08/2008 à 15:10
9 message(s), Inscription le 16/06/2008
le probleme c'est que y n'y as pas de notaire je voudrais juste savoir si nous somme redevable de se credit que se soi mon pere moi ou ma soeur car dans les mains d'un huissier cela nous fais tres peur mais l'huissier envoi des courriers au nom de ma mere que faire merci de me repondre

superve, Posté le 08/08/2008 à 15:48
715 message(s), Inscription le 25/07/2008
Modérateur
bonjour,

Pas de notaire, c'est une chose, mais il y a quand même une succession. Votre mère avait-elle des biens ? Avez vous renoncé à l'héritage ?

je ne sais pas exactement où en est votre affaire mais, si un titre exécutoire a été rendu contre votre mère, suite au défaut de paiement,

Article 877 code civil, "les titres exécutoires contre le défunt sont pareillement exécutoires contre l'héritier personnellement, et néanmoins les créanciers ne pourront en poursuivre l'exécution que huit jours après la signification de ces titres, à la personne ou au domicile de l'héritier".

Si L'huissier adresse les lettres à votre mère, informez le de son décès, de toutes façons, il l'apprendra tôt ou tard.

Ensuite, l'huissier signifiera les éventuels titres exécutoires aux héritiers, s'il y en a (si tout le monde n'a pas renoncé à la succession) et pourra exécuter ledit titre exécutoire à l'encontre des héritiers.


ATTENTION : si aucun jugement n'a été rendu et s'il s'agit d'un crédit et que toutes les échéances étaient régularisées jusqu'au décès de votre mère, appelez la société de crédit et tentez de faire jouer l'assurance !!!! faites le vite, certains délais sont à respecter.

Bien cordialement.

nanie83140, Posté le 08/08/2008 à 16:24
9 message(s), Inscription le 16/06/2008
je vous remerci pour votre reponse le notaire est informe je pense du deces pas la maison de credit on a fais une hiredite a la mairie je voudrais surtout savoir si il peuve demander au heritier de remboursee le credit sans renoncee a l'heritage ma maman n'avais aucun bien a son nom propre mais a signe avec mon pere l'acquisition d'un garage mecanique auto peut il se retourne a mon pere ou pas pour l'huissier vous pensee que nous devons le contacte? et aucune assurance deces n'a ete souscrit car pour un credit a la consommation se n'est pas obligatoire celon la maison de credit que dois-je faire

Berni F, Posté le 09/08/2008 à 22:36
597 message(s), Inscription le 09/08/2008
vérifiez si elle avait souscrit une assurance décès / invalidité (c'est courant).

informez l'organisme de crédit et le huissier du décès de votre mère.

je soupçonne que votre "huissier" puisse être une société de recouvrement : ils n'envoient généralement que des lettre simple menaçant de mandater leur huissier pour saisir vos meubles...
si c'est le cas, ne tenez pas compte de leur courrier... ils n'ont aucun moyen de vous contraindre autre que l'abus d'ignorance et la peur.

sinon, si vos parents étaient marié dans ce qu'on appelle je crois le "régime de la communauté" votre père est solidairement responsable de paiement des échéances (en l'absence d'assurance bien sur)
mais dans ce cas, il me semble que l'organisme de crédit aurait du obtenir sa signature aussi (et pas seulement celle de votre mère) je précise que cette piste est à vérifier (je ne suis pas sur).

Tisuisse, Posté le 10/08/2008 à 14:16
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
En matière d'héritage, les héritiers ont 3 solutions :
- accepter purement et simplement l'héritage. Dans ce cas ils récupèrent l'actif (les biens, les sous des comptes et des assurances) mais payent le passif (les dettes),
- refuser l'héritage. S'il y a de l'actif, il ne toucheront rien mais si ce sont les dettes qui sont plus importantes, ils ne seront pas tenus au remboursement de ces dettes.
- accepter l'héritage sous bénéfice d'inventaire
Dans les 3 cas, voir un notaire.

En matière de prêt, qu'il soit pour des biens de consommation ou des biens immobiliers, ces prêts sont, presque toujours, accordés mais avec une assurance décès. Il est donc possible que la défunte ait bénéficié d'une assurance décès. La société de crédit, pour faire jouer les garanties de l'assurance, doit être au courant du décès, ce qui ne semble pas être le cas, exiger le contrat de prêt car, s'il y a assurances, c'est écrit dessus. Là encore, votre notaire vous aidera dans vos démarches et les courriers des notaires ont plus de poids auprès des sociétés de crédit que les courriers des héritiers directs.

C'est ce que vous expliquaient Berni F et superve.

Bonne chance et bon courage.

nanie83140, Posté le 10/08/2008 à 19:41
9 message(s), Inscription le 16/06/2008
je vous remerci de votre repose
mon pere a encore recu une lettre de l'huissier avec tout le recupilatif mais toujour au nom de ma mere pourtant la maison de credit avait envoyer un courrier au nom de mon pere pour le recouvrement et occourant du dece car je l'ai est prevenu par telephone il sont du donc prevenir l'huissier quand meme du dece mon pere dois't'il repondre a l'huissier ou l'ignore et attendre merci a vous de me repondre et merci encore

Tisuisse, Posté le 10/08/2008 à 22:50
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
C'est exclusivement par courrier et en LR/AR que la société de crédit doit être informée. A ce courrier devra être joint un certificat de décès. Les accords par téléphone n'ont aucune valeur car ils ne laissent aucune trace.

gloran, Posté le 13/08/2008 à 15:54
848 message(s), Inscription le 21/03/2008
VOUS OUBLIEZ UNE PRECISION IMPORTANTE LOURDE DE CONSEQUENCES :

De quand date ce crédit, et surtout, la dernière échéance non honorée ?

Si cela date de plus de 2 ans, VOUS NE DEVEZ PLUS RIEN : il y a prescription, article L311-37 du code de la consommation.

Envoyez dans ce cas un recommandé AR indiquant que la dette est prescrite selon cet article.

chantal, Ardennes, Posté le 17/07/2010 à 11:57
1 message(s), Inscription le 17/07/2010
bonj ma maman veuve est décédé le 23 mai 2010 elle avait souscrit un credit cora sur 1700 euros il y a 8 ans redût a ce jour 600euros elle l'avait souscrit sans assurance mais elle a etait seule a le souscrire la societe de credit cora nous demande de regler les sommes restant a t'elle le droit de nous demander les sommes restant dût
merci de votre reponse sinceres salutations

ps un courrier avec certificat de décé a été envoyer le 28 mai en recommander avec accuser reception pour les informer du décé de ma maman
a la société de credit cora

gloran, Posté le 19/07/2010 à 13:30
848 message(s), Inscription le 21/03/2008
Bonjour Chantal,

La chose la plus importante dans un forum, c'est de commencer par lire les réponses qui précèdent : en l'espèce, j'ai répondu à votre question juste au-dessus en citant l'article L311-37 du code de la consommation : prescription au bout de 2 ans. Donc, à plus forte raison, au bout de 8 ans, vous n'avez plus rien à payer. Ceci, si bien entendu la société de recouvrement n'a encore lancé aucune action en justice et surtout, n'a pas encore de titre exécutoire (lequel est valable 10 ans, lui aussi se prescrit avec le temps).

En résumé : envoyez un recommandé AR à cette société en indiquant que, en vertu de l'article L311-37 du code de la consommation, votre mère ou ses ayants-droits ne leur doivent plus rien, et rajoutez qu'en cas de relance de leur part, vous porterez plainte au pénal pour harcèlement moral, conformément à la jurisprudence en vigueur (tribunal de Lyon, novembre 2006, 2000 euros de dommages et intérêts attribués à la plaignante qui recevait de multiples lettres de relance : ça les calmera).

Concernant le fait que votre mère soit décédé, vous allez un peu vite en besogne : si vous avez accepté l'héritage de votre mère, vous en avez aussi accepté les dettes : ne l'oubliez jamais. Sinon, il aurait fallu accepter "à concurrence de l'actif net" (nouvelle dénomination juridique pour l'ancien terme "acceptation sous réserve d'inventaire").

Et, encore une fois, lisez les forums, votre question est tellement simple, classique et courante que les réponses sont partout sur internet en prenant un peu le temps de chercher... et de remonter le fil de discussion, c'est le minimum. J'ai fait cette réponse moi-même des dizaines de fois : à la fin c'est un peu lassant d'aider des gens qui ne s'aident pas eux-mêmes.

Cordialement

mirsa_74, Posté le 14/05/2012 à 17:38
3 message(s), Inscription le 14/05/2012
Bonjour à tous,

mon père est décédé et avait souscrit 3 crédits à la consommation.
dans l'hypothèse, l'article L311-37 ne joue pas, car le délai de préscription n'est pas passé.
Ma mère et nous même, nous n'avons jamais été au courant de ces emprunts, et n'avons rien signé.
Il n'y avait pas non plus d'assurance décès.

Quelle action peut on mener pour refuser d'honorer cette créance?

En vous remerciant infiniment pour vos conseils

amatjuris, Posté le 14/05/2012 à 17:47
7872 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
si vous acceptez la succession de votre père, vous en acceptez les dettes.
donc vous avez 3 solutions:

l'acceptation pure et simple:
Les conséquences d'une acceptation pure et simple sont les suivantes :

vous recevez votre part d'héritage mais vous êtes tenu de payer les dettes du défunt,

vous ne pouvez plus renoncer à la succession ni l'accepter à concurrence de l'actif net.

l'acceptation à concurrence de l'actif net

Les conséquences d'une acceptation "à concurrence de l'actif net" sont les suivantes :

vous recevez votre part d'héritage sans avoir à payer les dettes qui dépasseraient la valeur de l'héritage ; vos biens personnels sont donc à l'abri des créanciers du défunt,

vous ne pouvez plus renoncer à la succession,

vous pouvez en revanche renoncer à l'acceptation à concurrence de l'actif net si vous constatez que la succession est excédentaire ; vous devenez alors acceptant pur et simple.

la renonciation

Si vous renoncez à la succession, vous êtes considéré comme n'ayant jamais été héritier : vous ne recevez aucun bien mais en contrepartie, vous n'avez pas à payer les dettes du défunt.

Toutefois, si vous êtes ascendant ou descendant du défunt, vous pouvez être amené à participer aux frais d'obsèques en fonction de vos moyens.

mirsa_74, Posté le 14/05/2012 à 18:00
3 message(s), Inscription le 14/05/2012
Merci pour votre réponse.

il se trouve qu'a l'exception d'un appartement où loge ma mère, mon père ne possédait rien.

l'entente entre mes frères et soeurs ainsi qu'avec notre mère est parfaite.

a-t-on intérêt à renoncer à la succession?

mirsa_74, Posté le 15/05/2012 à 17:00
3 message(s), Inscription le 14/05/2012
Je me demandais également, dans le cas d'un régime de communauté, la société de crédit n'a-t-elle pas obligation de faire signer le conjoint, et de le désigner co-emprunteur?

En vous remerciant

Déjà perdre un parent n'est pas chose aisée, alors se battre en plus contre des organismes....

amatjuris, Posté le 15/05/2012 à 17:27
7872 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
selon l'article 220 reproduit ci-dessous qui précise qu'un époux peut passer seul des contrats pour l'entretien du ménage ou l'éducation des enfants et que dans ce cas il y a solidarité.
la solidarité n'a pas lieu dans les cas du 2° alinéa ainsi que les cas prévus au troisième alinéa pour les contrats sans le consentement des 2 époux, ni pour les emprunts portant sur des sommes modestes.

" Chacun des époux a pouvoir pour passer seul les contrats qui ont pour objet l'entretien du ménage ou l'éducation des enfants : toute dette ainsi contractée par l'un oblige l'autre solidairement.

La solidarité n'a pas lieu, néanmoins, pour des dépenses manifestement excessives, eu égard au train de vie du ménage, à l'utilité ou à l'inutilité de l'opération, à la bonne ou mauvaise foi du tiers contractant.

Elle n'a pas lieu non plus, s'ils n'ont été conclus du consentement des deux époux, pour les achats à tempérament ni pour les emprunts à moins que ces derniers ne portent sur des sommes modestes nécessaires aux besoins de la vie courante.".

cdt

marie CHRISTINE, Posté le 15/11/2012 à 20:08
1 message(s), Inscription le 15/11/2012
bjr voila un mois que ma belle mère est décéder, elle avait fait un crédit a la banque de 1000 e et aujourd' hui la banque nous demande de rembourser Evidemment sans assurance quel recours ???

Marion2, Posté le 16/11/2012 à 08:48
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour marie CHRISTINE,

Relisez la réponse d'amatjuris du 15/05/2012. Vous aurez votre réponse.

Cdt

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

Marioul, Paris, Posté le 15/12/2012 à 16:24
3 message(s), Inscription le 15/12/2012
Bonjour,
Votre forum m'a apporté un début de réponse mais je voudrais plus de précision. Ma mère, décédée il y a peu avait contracté seule un crédit à la consommation renouvelable. Sa maladie (Alzheimer)nous a contraint de la placer en maison médicalisée.Ses remboursement étaient de 400e sans assurance (45% de sa retraite).Au regard de ce pourcentage, la société de credit n'as t-elle pas fait une faute?Nous avons bien entendu prévenu la société de crédit qui nous a indiquée qu'une somme de 15000 euros étaient toujours à rembourser. Ayant contracté ce crédit seule , nous avons pu grâce à des papiers retrouvés evaluer le debut de ce crédit à une quinzaine d'année.
Ma mère ne possédait rien, et n'avait qu'une pension d'environ 1000 euros ce qui était largement insuffisant pour payer son séjour en EHPAD.( 2500 euros) que nous avons pris à notre charge ainsi que l’intégralité des frais d’obsèques. A son décès elle possédait un compte postal sur lequel il y a , à ce jour, 2000 euros. Sa banque nous a indiqué la procédure afin de recouvrer cette somme en fournissant entre autres un certificat d’hérédité.
Le fait de percevoir cette somme induit-il automatiquement que nous acceptons l’héritage?

Pouvez m’éclairer sur ces quelques points
Avec tous mes remerciement

Marion2, Posté le 15/12/2012 à 16:37
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour,

Effectivement, l'acceptation de cette somme, signifie que vous acceptez l'héritage.
Vous serez donc dans l'obligation de rembourser les dettes de votre Maman.

Vous pouvez renoncer l'héritage auprès du Tribunal de Grande Instance (un dossier à remplir). Si vous décidez de renoncer à l'héritage (trop de dettes) et que vous avez des enfants, il faudra que vos enfants y renoncent également.

Cordialement.

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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

Marioul, Paris, Posté le 15/12/2012 à 16:43
3 message(s), Inscription le 15/12/2012
Merci beaucoup

Marioul, Paris, Posté le 17/12/2012 à 15:37
3 message(s), Inscription le 15/12/2012
Bonjour,
pour donner suite à ma demande , j'ai appris que les banques pouvaient régler en partie les frais d’obsèques, frais que nous avons entièrement payé. La banque peut elle nous rembourser dans ce cadre là avec facture à l'appuie?
Merci de votre réponse

Marion2, Posté le 17/12/2012 à 17:55
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour,

C'est bien la première fois que j'entends dire que les banques pouvaient régler en partie les frais d'obsèques, hormis si votre mère avait souscrit une assurance.

Cdt

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B. PASCAL

hercanaosclache, Posté le 22/12/2012 à 12:38
1 message(s), Inscription le 22/12/2012
Bonjour,
Notre maman DCD récement à l'age de 69 ans a établi un testament enlevant tout droit successoriel à notre père (admis en EHPAD).L'héritage pour lequel le testament a été établi est un héritage propre à notre mère qui lui vient de ses parents à elle (DCD).
Or ils avaient 3 crédits à la consommation pour lesquels il y a un étalement de dette par un contentieux (étalement toujours respecté depuis plusieurs années sans louper un seul paiment). Les dettes reviennent elles à notre père toujours vivant ou bien sont elles données à nous deux ses enfants?
Si les dettes nous reviennent Que se passe t il si nous refusons la succession 70000 euros en bien immobilier et 20000 en dettes (afin de connaitre le montant réél des dettes il y a t il un lieu vers lequel nous puissions nous renseigner). Que devient la différence entre la différence de la valeur de la succession et celle des dettes? Notre père redevient il seul héritier (il est schizophrène et c'est la raison pour laquelle n'étant pas en mesure de gérer quoi que ce soit que notre mère avait décidé de cette démarche par rapport à la succesion et de son placement en EHPAD).
Nous ne savons plus quoi faire et quoi penser il y a tant de questions que nous nous posons, c'est pour cela que nous nous tournons vers vous pour que vous puissiez nous éclairer et nous aider à trouver la meilleure solution qu'il soit! Dans l'attente de vous lire , merci par avance!


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