Le nouveau proprietaire refuse de payer sa part de taxe fonciere

Sujet vu 16315 fois - 32 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 07/05/11 à 06:20
> Droit de l' Immobilier > Fiscalité & immobilier


finalfantasy87, Haute-Vienne, Posté le 07/05/2011 à 06:20
4 message(s), Inscription le 07/05/2011
Bonjour,
suite a la vente de ma maison en février 2010,le nouveau propriétaire refuse de payer sa part de la taxe foncière,notifie pourtant sur l'acte de vente,que puis-je faire?.

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edith1034, Hérault, Posté le 07/05/2011 à 09:36
1194 message(s), Inscription le 18/02/2011
VOUS AVEZ UN TITRE avec l'acte authentique du notaire
vous allez voir un huissier pour agir

prévenez le avant par lettre recommandée avec accusé de réception

pour tout savoir sur la vente immobilière

http://www.fbls.net/COMPROMISVENTEARRET.htm

finalfantasy87, Haute-Vienne, Posté le 07/05/2011 à 10:11
4 message(s), Inscription le 07/05/2011
Bonjour edith1034,
avant tout je vous remercie pour votre réponse aussi rapide,j'avais pensé passer par la case tribunal d'instance car malgré mon courrier en RAR la propriétaire ne répond pas mais je vais contacter le notaire qui je l'espère voudra bien faire le nécessaire.Encore une fois je tiens a vous remercier infiniment,passer une agréable journée et un bon week-end.

Solaris, Finistère, Posté le 08/05/2011 à 23:33
692 message(s), Inscription le 01/04/2009
Bonjour,

Votre notaire n'a pas provisionné cette somme lors de la vente? en général, ils le font lors de l'appel de fonds.
Que prévoit exactement votre acte notarié?

finalfantasy87, Haute-Vienne, Posté le 09/05/2011 à 16:25
4 message(s), Inscription le 07/05/2011
Bonjour,
voici ce que prévoit l'acte.

impôt foncier,l'acquéreur réglera au vendeur le jour de la signature de l'acte authentique de vente directement en dehors de la comptabilité de l'office notarial, le prorata de l'impôt foncier pour la période de jouissance jusqu'au 31 décembre suivant en se basant sur le dernier rôle de recouvrement émis.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 09/05/2011 à 17:25
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
suite a la vente de ma maison en février 2010
et

Citation :
'acquéreur réglera au vendeur le jour de la signature de l'acte authentique
pourquoi ne pas l'avoir exigé ce jour-là ? pourquoi attendre plus d'un an ?

francis050350, Bouches-du-Rhône, Posté le 11/05/2011 à 19:11
756 message(s), Inscription le 08/02/2011
Mimi a raison c'est foutu .
Vous voulez faire des frais ? libre à vous . Il ne fallait pas signer ou exigner une diminution de prix égale à al TF prévisionnelle . C'est ce que j'ai fais pour un autre problème ( droit d'affihage acquis au 1er janvier au vendeur - moi- que le notaire avait indiqué en termes vagues , fruits de la propriété au prorata . Je me suis levé j'ai refusé ma signature ET l'acte a été modifié .Il faut réagir en temps opportuns ! et ne pas faire chier un juge pour quoi combien ? quel % par rapport au prix ? Règle générale ; le contrat engage les parties !

finalfantasy87, Haute-Vienne, Posté le 14/05/2011 à 09:11
4 message(s), Inscription le 07/05/2011
Bonjour,
parler pour ne rien dire ne sert a rien,je n'est trouvé aucune réponse sur ce site,seul des propos a la limite de la vulgarité.Si ont ne sait rien ont dis rien.Je me désabonne immédiatement de ce site.A savoir que l'ont ne fais pas CHIER un juge mais que souvent il est le seul a pouvoir résoudre un problème.merci a edith1034.

francis050350, Bouches-du-Rhône, Posté le 14/05/2011 à 09:34
756 message(s), Inscription le 08/02/2011
Bonjour ,
Dommage que vous ayez mal interprété .
Votre acte dit tout simplement que "la TF au prorata a été payée par l'acquéreur hors la vue du notare sur la base de la TF de n-1 le jour de l'acte !"

Que dire de plus . L'acquérreur soutiendra certes de mauvaise foi ( peut être) que la chose est réglée et ce sera à vous d'apporter la preuve .

Ainsi s'il refuse de payer , vous n'aurez donc d'autres solution que de l'assigner en Justice .
Compte tenu du faible enjeu saisissez tout d'abord le juge de proximité du Tribunal d'instance (pas besoin d'avocat)
Mais , à mon avis si l'acquéreur persisite dans la mauvaise foi dont vous l'accusez , à défaut d'accord ce sera le TGI et Avocat et frais , je n'ai rien dit d'autre et pas du tout certain d'être victyorieux .
Que vous dire d'autre . Je ne voulais pas vous offenser , mais simplement ( si vous avez raison c.a.d que le prorata n'a pas été payé ) ce sera à vous de prouver et je ne pense pas , mais je ne suis pas devin ( je ne suis q'un simple avocat) que le juge vous donne raison .
Mais je peux me tromper.
Encore une fois mes excuses , mais quand on pose une question il faut accepter qu'on réponde pas forcément dans un sens qui vous serait favorable . Ce n'est qu'une question d'objectivité.

Solaris, Finistère, Posté le 14/05/2011 à 20:20
692 message(s), Inscription le 01/04/2009
Bonjour,

L'acte notarié me semble pouvoir suffir: en effet la dette est liquide, exigible et déterminée (puisque l'acte notarié prévoit le calcul du montant dû). Par conséquent, un huissier pourra délivrer engager toutes les mesures d'exécution.
Au pire (si l'acte venait à ne pas suffir), vous êtes en matière contractuelle et donc la procédure d'injonction de payer devant la juridiction deproximté sera suffisante.

Personnellement, je trouve vos propos excessif. je pense vous avoir répondu et n'avoir toujours pas ni reçu un merci (!) ni la réponse à mes questions. Alors que voulez-vous exactement?

francis050350, Bouches-du-Rhône, Posté le 15/05/2011 à 07:22
756 message(s), Inscription le 08/02/2011
Bonjour ,
Ce qui me gène le plus c'est justement l'acte notarié à ce sujet :
Il indique.............l'acquéreur réglera au vendeur LE JOUR de la signature de l'acte authentique de vente directement EN DEHORS de la comptabilité de l'office notarial, le prorata de l'impôt foncier pour la période de jouissance jusqu'au 31 décembre suivant en se basant sur le dernier rôle de recouvrement.

Donc en lisant bien, tout cela a déjà été réglé le jour de l'acte et hors la vue du notaire .
Si l'acquéreur soutient , je ne pense pas qu'il y ait une issue positive pour le vendeur.
Mais encore une fois je peux me tromper , je ne suis pas le juge et c'est lui qui décide , mais pourquoi ne saurait-il pas lire ?
Il est tout de même très curieux que ce règlement ne ce soit pas fait le jour de l'acte DEVANT notaire !puisque ce paiement devait être réglé DEHORS et quoi d'autres ?
En tant qu'ancien inspecteur des impôts en fiscalité immobilière , je n'aimais pas beaucoup ces"choses en dehors de la comptabilité" .
Etait-ce la seule chose à régler de cette façon ? Le prix total a-t-il été payé devant notaire ?

REUPTUS, Essonne, Posté le 04/04/2013 à 20:49
5 message(s), Inscription le 04/04/2013
bonjour
Pour Info, je suis dans le même cas. Mon acquéreur ne veut plus payer le prorata de la taxe foncière.
Alors que dans l'acte de vente, il est écrit qu'il devra s'acquitter du paiement de cette taxe une fois reçue.
Je suis allé voit un huissier, et mon notaire...ils m'ont conseillé de contacter le juge des proximités.
J'ai donc écrit au juge des proximité.
Je viens de recevoir un avis qui a été rejeté sans raison apparente, à part de passer par la voix du droit commun.
Je dois maintenant l assigné au tribunal.
C'est beau de dire ce qu'il fallait faire lors de la signature.
C'est trop facile de laisser les gens faire ce qu'ils veulent.
On risque plus de choses au niveau de la justice française lorsque l'on ne veut pas payer une amende lorsque l'on n'est pas en tort.
Alors qu'on laisse des honnêtes gens essayer de récupérer l argent qui leur est du.
Je comprends la personne qui a demandé de l'aide, et de recevoir des réponses telles que celles que j'ai lu.
Et après on se demande pourquoi la société est comme ça...
Ne vous posez pas de questions quand xxxxxxxxxxxx sera au pouvoir ( ce qui ne réglera jamais les choses entre nous...)

francis050350, Bouches-du-Rhône, Posté le 04/04/2013 à 22:42
756 message(s), Inscription le 08/02/2011
Bonsoir,

Le principe de base dans notre société est que nul ne peut se faire justice lui-même.
En cas de désaccord entre deux personnes privées que voulez-vous de plus ?
L’adversaire ne peut être contraint que par un jugement.
Seul un juge peut donc solder le débat.
Ni L'Etat ni la police ni le « Pape François » n'ont pouvoir de forcer l’adversaire.
C'est bien triste de voir que les gens soient si prompts à penser si simplement et de façon aussi ignare.
J'arrête d'intervenir sur ce site car les gens sont vraiment trop bêtes.
DEUX PERSONNES SONT EN DFESACCORD ? CONCLUSION ALLEZ VOIR LE JUGE UN POIN C'EST TOUT ! SI VOUS NE COMPRENEZ PAS CELA TANT PIS POUR VOUS.
Pour avoir accès à la justice suivant le litige et après assignation par huissier, il faut au besoin un avocat.
Bien entendu ces gens là sont comme vous ils ne travaillent pas pour rien !!!
Je ne peux être plus simple.
L’accès à la justice répond à des règles et a un coût .
De grâce n’intervenez pas pour dire des âneries en n’ayant pas au préalable pensé comment votre litige peu être résolu .
1 – Tout seul avec un fusil ?
2 – Par miracle en écrivant, en gueulant à tue-tête , en faisant des prières ?
3 – Par la voie judiciaire . AH ….là on avance !!!!!!!! !
Vraiment je suis fatigué de tant de bêtise.
Je ne répondrais plus aux xxxxxxxxxxx qui posent des sujets aussi stupides, d’autant plus qu’il faudrait faudrait les satisfaire GRATIS !!!!! et qu'en sus ils se permettent d'être mécontents qu'on n'aillent pas dans leur sens qui est au surplus incompréhensible

Bonne nuit et surtout DORMEZ en silence.

REUPTUS, Essonne, Posté le 04/04/2013 à 23:08
5 message(s), Inscription le 04/04/2013
Je suis tout à fait d'accord avec vous sur le fait que personne ne doit faire justice soit meme.reste juste à savoir quel juge peut aider dans ce cas la..et en aucun cas le juge de proximité.
La est la question. pourquoi pensez vous que je veux régler ce litige de façon "gratis".
Mais vue votre réponse, encore une fois vous n'êtes pas d'une grande utilité.. Et donc l'âne ce n'est pas moi, mais bien vous....vous êtes sûrement trop intelligent pour aider les gens qui ne connaissent pas les bons recours.
Je vais aller dormir en silence, sereinement et en me tapant une bonne barre de rire.. ...surement à l'inverse de vous vue votre commentaire.

chaber, Pas-de-Calais, Posté le 05/04/2013 à 07:38
5299 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour REUPTUS,

il est de règle de ne pas parler de politique sur le forum, c'est pourquoi j'ai modifié votre message

bonjour Francis 050350
Citation :
J'arrête d'intervenir sur ce site car les gens sont vraiment trop bêtes.

mettez-vous tous les intervenants dans le même sac?
alors que je vous ai toujours trouvé pertinent dans vos interventions.

Pour 35€, il est possible d'aller sans avocat devant le tribunal d'instance pour les dossiers inférieurs à 10000€.

Il faut bien respecter la procédure, préparer un dossier béton et savoir que parfois vous aurez un avocat en face de vous, et surtout rester calme à l'audience

Il existe des permanences gratuites d'avocats (se renseigner au tribunal)

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

REUPTUS, Essonne, Posté le 05/04/2013 à 09:23
5 message(s), Inscription le 04/04/2013
Bonjour,
Désolé pour la phrase à connotation politique.
Tout d'abord merci, pour votre intervention. Vous êtes la preuve qu'il ne fait pas mettre tout le monde dans le même sac à l'inverse de Francis...
Je comptais donc aller devant le tribunal d'instance.
Concernant mon dossier, il est plus que béton.
L acquéreur devra lui aussi préparer une défense béton, car tous les éléments sont contre lui. ( paiement stipulé dans acte de vente, email de refus de paiement avec des arguments plus que légers, des recommandés refusés).
Comme vous dites, je garderais mon calme, car tout cette histoire frise le ridicule, et je tente de garder confiance en notre justice.
Encore une fois merci pour votre message.
Je me ferais un plaisir de revenir vous donner la suite de mon aventure afin que je puisse aider mon prochain.

moisse, Vendée, Posté le 05/04/2013 à 10:13
12071 message(s), Inscription le 06/03/2013
bonjour
Je suis un peu étonné par ces propos car en présence d'un acte authentique, nul besoin d'obtenir un jugement pour conférer à celui-ci une force éxécutoire.
Le recouvrement par un huissier devrait donc suffire.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

REUPTUS, Essonne, Posté le 05/04/2013 à 10:16
5 message(s), Inscription le 04/04/2013
Bonjour, l'acte authentique n'est seulement délivré à l'acquéreur.
En tant que vendeur, je n'ai qu'une copie.
Cordialement

moisse, Vendée, Posté le 05/04/2013 à 10:43
12071 message(s), Inscription le 06/03/2013
L'acte en question est authentique pour les 2 parties, pas seulement pour l'acquéreur.
Une "expédition" peut être demandée par chacune des parties à la signature de l'acte et il est possible de la faire revêtir de la forme éxécutoire.
C'est ce que m'avait déclaré mon notaire, et un petit tour sur le net semble conforter ces propos.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

REUPTUS, Essonne, Posté le 05/04/2013 à 10:51
5 message(s), Inscription le 04/04/2013
L acquéreur et le vendeur n'ont pas les mêmes documents lors de la signature. Je peux vous le certifier, je vous remercie pour vos commentaires, mais cela ne sert à rien de débattre sur cela, ça ne me permettra pas de faire avancer les choses.
Je suis allé voir un huissier et mon notaire.
Ils m'ont confirmé que je n'avais pas l'acte authentique, seulement une copie. L'acquéreur a un document entier, je n'ai qu'une copie qui tiens sur quelques pages.et ce n'est pas suffisant pour faire reconnaître mes droits.
Merci encore pour vos messages.

francis050350, Bouches-du-Rhône, Posté le 05/04/2013 à 11:09
756 message(s), Inscription le 08/02/2011
Dernière intervention : J'ai demandé ma radiation à l'instant.
REPONSE D'UNE SIMPLICITE ENFANTINE:
Allez à la conservation des hypothèques demander copie intrégrale de l'acte avec mention de publication .
Coût environ 20 € , on ne peut faire mieux !

maryse63, Posté le 26/07/2013 à 17:29
4 message(s), Inscription le 26/07/2013
bonjour
A moi non plus les acquéreurs n'ont pas versé le prorata d'impot foncier, motif: je n'ai pas apporté les factures de choses qui m'incombaient dans le compromis, le notaire m'a donné 8 jours, ce qui a été fait, et là les acquéreurs pour ne pas les payer, m'accusent de vice caché, au bout de quelques mois je leur envoie une mise en demeure les prévenant que suivra une injontion de payer s'ils ne me règlent pas sous huit jours, et là il accourent chez le notaire pour mettre le cheque sous séquestre demandant une rencontre, le notaire me notifie une conciliation, les acquéreurs n'ont que des photos à nous montrer, point de vice caché pas de compte-rendu d'expert, alors là je pensais que le notaire allait réagir, en leur disant mais il n'y a pas de preuves de vice caché, et bien non, elle ne veut pas me donner le chèque motif: ça serait prendre parti...

Voilà futurs vendeurs, exigez à tout prix le règlement à la vente.

J'ai fait une mise en demeure à la notaire, mais je doute avoir quelconque réponse.

maryse63, Posté le 27/09/2013 à 10:03
4 message(s), Inscription le 26/07/2013
Je viens d'envoyer une demande d'injonction de payer (télécharger sur internet)au tribunal d'instance, qui si ma demande est recevable, désignera un huissier pour récupérer le prorata d'impôt foncier, affaire à suivre....

ps: fournir photocopies de courriers des deux parties, acte de vente ou compromis avec attestation de vente.

lexrepublica, Posté le 11/10/2013 à 22:47
1 message(s), Inscription le 11/10/2013
bonjour
j'ai beau avec une maîtrise en droit, je ne comprends comment certaines personnes peuvent prétendre qu'avec un acte notarié, l'on puisse saisir un huissier, ce n'est pas un acte exécutoire, seul un jugement est un acte exécutoire.
Concernant le paiement de la taxe, la clause a été parfaitement rédigée, on l'a trouve dans ts les actes, l'acheteur doit payer au prorata. C'est au notaire de se charger de concilier les parties.
Si vraiment ce dernier n'y arrive pas, il faut saisir le juge du TI.
Ps: quant aux personnes qui écrivent de manière agressive, il n'y a qu'à voir le nombre de fautes d'orthographe pour s'apercevoir qu'elles ne tiennent pas la route..

moisse, Vendée, Posté le 12/10/2013 à 08:05
12071 message(s), Inscription le 06/03/2013
Hello,
Il va falloir réviser vos cours.
Un mémento signé de l'éditeur DALLOZ pour les étudiants :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/fileadmin/actualites/pdfs/JANVIER_2013/D2012-890.pdf
Et ici :
http://www.notaires.fr/notaires/acte-authentique

Edit : liens rendus cliquables...

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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