Usufruit de la maison conjugale

Sujet vu 825 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/03/09 à 14:08
> Droit Civil & familial > Droits des contrats


durhamstreet, Lot, Posté le 29/03/2009 à 14:08
1 message(s), Inscription le 29/03/2009
je suis americain, marie avec une francaise depuis 1991 que veut maintenant divorcer. On a une maison qui est donne a nos enfants, avec l'usufruit pour nous deux.

On est venu ici en meme temps qu'elle m'a fait comprendre qu'elle voulait divorcer. J'ai offert de rester dans le garage pour ne pas l'obliger de dormir avec moi. Elle a dit a son entourage qu'on est separe. Est-ce que ca fait qu'on soit separe? Pour moi, on vit, tous les cinq (3 enfants, 5 10 et 15 ans) sur ce propriete. J'ai recu des papiers par courier ou elle demande garder la maison conjugale. Est-ce que ca peut survenir sur mon usufruit? Est-ce qu'un juge peut decider que je doit soit payer un loyer quelque part, ou dans mon cas, donne que j'ai laisse perime ma carte de sejour, devenir sdf? Je suis en train d'essayer de refaire la carte de sejour mais ca risque d'etre long.

Si moi, je veux pas de divorce, est-ce qu'on est pas oblige de passer un certain temps avec 2 addresses differentes? si oui, combien de temps? Si c'est le cas, peut-on me forcer de partir de la maison ou je suis usufruitier pendant assez de temps pour forcer le divorce? P

Pour moi, si qui serait juste serait que si elle doit avoir son divorce, qu'elle doit trouver une autre domicile et y prendre les enfants avec elle le temps qu'il faut pour forcer ce divorce que je veux pas.

merci pour vos avis.

Poser une question Ajouter un message - répondre

Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]