Vol de tout mon materiel d'equitation

Sujet vu 1348 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/09/08 à 22:14
> Droit Civil & familial > Droits des contrats


Adé, Posté le 12/09/2008 à 22:14
1 message(s), Inscription le 12/09/2008
bonjour,
je stock tout mon materiel dans un mon casier au centre equestre. je suis partie en vacances et a mon retour le casier a été vidé tout mon materiel a disparu ma selle ma bride... en tout il y en a pour une petite fortune... est il possible de faire marcher une assurance si oui laquelle la mienne? celle du club? comment faire si je retrouve quelqu'un avec mes affaires ??? enfin voila ...
merci d'avance
Adé

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Tisuisse, Posté le 13/09/2008 à 13:53
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous devez, je pense, avoir signé un contrat qui vous lie avec ce club au moment de votre adhésion à ce club, avec un réglement intérieur. Que disent ces 2 documents ?

En principe, si vous avez l'autorisation de stocker du matériel dans un casier mis à votre disposition par ce club, casier qui, je suppose, doit être fermé à clef (serrure ou cadenas), le club est responsable des objets qui son confiés à sa garde. Donc, il faudrait faire une réclamation auprès de ce club afin que ce dernier fasse intervenir son assurance et déposer une plainte pour vol auprès des autorités judiciaires. Par ailleurs, peut-être avez vous, dans le cadre de votre activité, une assurance spécifique comportant la garantie vol. Faites aussi jouer cette garantie.

Si vous trouvez quelqu'un en possession de vos affaires, vous le signalez aux reponsable du club ainsi qu'aux autorités judiciaires afin de récupérer ce qui vous appartient. Si la personne vous dit les avoir achetées, la justice lui demandera à qui ? et c'est, de toute façon, même de bonne foi, du recel d'objets volés.


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