Test d'alcoolémie suite à constat d'accident

Sujet vu 1746 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/01/08 à 23:06
> Droit routier


nemod, Posté le 09/01/2008 à 23:06
2 message(s), Inscription le 09/01/2008
Voilà
est -il possible de se faire suspendre son permis de conduire suite à un controle d'alcolémie (prise de sang / urine) alors qu'on ne conduisait pas ? (le véhicule n'étant pas en marche et moi à l'extérieur)

Le problème étant que j'ai eu un accident avant le controle mais j'étais seul en cause. Ni la police, ni les pompiers ne sont intervenus sur les lieux de l'accident.

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Jurigaby, Posté le 10/01/2008 à 01:15
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

La réponse est oui a partir du moment ou la police avait la certitude que vous conduisiez au moment des faits.

__________________________
Cordialement.

nemod, Posté le 10/01/2008 à 13:51
2 message(s), Inscription le 09/01/2008
Ok b

Ben justement, elle n'étais pas présente au moment de l'accidents. J'ai subit les test à la suite d'un autre fait entre une heure et deux heure après l'accident.

Puis contester la prise de sang ou la conduite sous l'emprise d'alcool ?
Comment peut elle avoir la certitude que j'ai oui ou non conduit sous l'emprise d'alcool puisque il n'y a pas eu flagrant délit ?
merci de vos réponses


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