Reporter stage obligatoire apres composition penale suite alcool

Sujet vu 2380 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/12/09 à 19:11
> Droit routier


jfgomez, Pyrénées-Orientales, Posté le 07/12/2009 à 19:11
13 message(s), Inscription le 02/08/2009
Bonjour à tous et merci par avance de vos reponses et de votre aide.

Suite à une alcoolémie de 0.60 g/l d'air expiré (soit 1,20 g/l de sang) cet été dans la matinée du 01.08.09, j'ai écopé d'une suspension administrative de 3 mois, peine confirmée par la composition pénale qui m'a condamné à :
- 6 pts
- retrait de 3 mois
- stage obligatoire de sensibilisation de 1 jour (100 euro) à effectuer sous 2 mois.

J'avais bien reçu la convocation du tribunal pour un stage le 7 décembre (aujourd'hui donc). J'avais de suite appelé l'association pour confirmer ma présence.

J'ai été malade tout le week end et aujourd'hui, j'ai complètement zapé le stage! vers 15h dans mon lit le flash : " mon stage ! je l'ai oublié ! "

En panique et desespéré j'ai cherché les papiers pour téléphoner, impossible de mettre la main dessus, enfin c'était vraiment la panique à bord ! Finalement je mets la main sur la convocation... je téléphone au centre qui s'occupe d'effectuer le stage, je lui explique et m'excuses, et elle me donne un nouveau stage le 6 janvier 2010 (pas possible avant). Elle me dit que par contre il faut absolument ne pas rater celui ci... et que je recevrai sous peu la convocation.

Mais je stresse à mort et me demande si on s'est bien compris ? car sur la compo, il faut faire le stage sous 2 mois, hors le 6 janvier 2010 on sera à 2 mois + 5 jours sous peine de passer devant le tribunal et être condamné à de la prison ou une amende si on ne se présente pas au stage !

Ensuite, j'ai recu la convocation du stage par le tribunal... donc comment ça va se passer, elle va transmettre au tribunal ?

Enfin je suis desespéré et angoissé... Pouvez vous, s'il vous plait, m'eclairer et savoir si c'est bien possible de reporter ce stage et, ce, même après le delai de 2 mois ?

merci de vos reponses.

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Tisuisse, Posté le 07/12/2009 à 23:21
10478 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Je suis surpris que vous soyez condamné à faire un stage d'1 journée. En principe, les stages durent 2 jours et coûte environ 250 €. Peut être que, pour des cas comme le vôtre, 1 seule journée suffit et, de ce fait, c'est moins cher. Tant mieux pour vous.

Ce qui me gêne dans votre histoire, c'est que vous n'avez aucun certificat médical prouvant que, ce jour là, vous étiez alité. Vous auriez dû faire appel à SOS MEDECINS. En effet, le tribunal risque de ne pas apprécier le retard de 5 jours, le maxi de 2 mois ce n'est pas 2 mois + 5 jours. Tout va dépendre de l'attitude du procureur.

Enfin, une composition pénale ne peut pas vous condamner à un retrait de points, ce n'est pas dans ses compétences (pas plus que dans les compétences du tribunal) c'est une sanction administrative. La mention des 6 points n'est qu'un rappel destiné à vous informer que votre infraction va vous coûter des points, c'est tout.

jfgomez, Pyrénées-Orientales, Posté le 08/12/2009 à 01:09
13 message(s), Inscription le 02/08/2009
Pour ce qui est du certificat je peux en demander un a mon medecin traitant (je ne vais pas souvent au docteur...)

J'ai appeler le jour meme le centre pour les prevenirs. et je compte appeler le tribunal...

Je suis vraiment en panique, j'ai absolument besoin de mon permis et je suis completement perdu a l'idée de le perdre.

je me sent tellement bete d'avoir oublier LE stage!!!!

Que me conseillez vous?

merci encore

Tisuisse, Posté le 08/12/2009 à 08:20
10478 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous ne perdrez votre permis par invalidation (LR 48 SI - voir le post-it à ce sujet) que s'il ne vous reste que 6 points dessus. Le pire qui puisse vous arriver c'est, comme le stage n'aura pas été fait dans les temps, de devoir passer devant le tribunal correctionnel et vous voir infliger :
- une amende plus forte
- une suspension plus longue
- d'autres peines accessoires mais pas de prison de prévue, sauf pour les récidivistes notoires, ce qui n'est pas votre cas.

Par contre, il vous faut savoir qu'une rétention, une suspension, une invalidation, une annulation du permis :
- touche toutes les catégories obtenues (moto, auto, poids lourds, TC, etc.)
- la suspension n'est pas aménageable dans votre cas (alcoolémie) pour besoin professionnel donc pas de possibilité de permis aménagé (pas de permis blanc)

Les 6 points ne seront retirés que lorsque le jugement sera devenu définitif. Consultez donc la situation de vos points sur internet (site et code d'accès vous seront fournis par votre préfecture ou sous-préfecture).

En attendant, vous avez bien fait de contacter immédiatement le centre de stage et c'est une bonne chose que d'appeler le tribunal. Voyez votre médecin pour qu'il vous fasse le certificat médical, si possible daté d'hier.

Bonne chance.

jfgomez, Pyrénées-Orientales, Posté le 08/12/2009 à 10:04
13 message(s), Inscription le 02/08/2009
Bonjour et merci, je ne m'inquietes pas pour les point, ils ont deja été decompté et il me reste maintenan 3 points (il m'en resté 9).

Le stage était bien de 1 jour et de 100 euro.

Le truc c'est que le centre m'a donné un stage le 6 janvien soit 2 mois et 5 jours. Et que je dois faire le stage sous 2 mois! donc je depasse de 5 jour et je me demande si ca passera ou pas...

Je n'ai pas envie de me faire suspensdres le permis pour encore quelque mois!
J'ai tres mal vecue la suspention de 3 mois (crise d'angoisse, spasmophilie, depression)

Je suis atéré d'avoir oublier ce stage. et angoissé par les consequences que cela peut avoir sur eventuielle suspention suplementaire...

jfgomez, Pyrénées-Orientales, Posté le 08/12/2009 à 10:33
13 message(s), Inscription le 02/08/2009
Je suis depuis ce matin en train d'appeller le parquet de TGI, mais la dame a l'accueil me raccroche au nez! j'hallucine...


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