Refus d obtemperer et alcoolemie

Sujet vu 911 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/05/08 à 15:49
> Droit routier


chgros34, Posté le 05/05/2008 à 15:49
2 message(s), Inscription le 05/05/2008
apres avoir soit disant refuser d obtemperer au service de gendarmerie car je me sentais ds un etat alcoolique important qui en definif se revela a 0,39 par litre de sang quels sont les risques encourus .je precise qu a aucun moment on m intimer l ordre de stopper mon vehicule.seulement de ralentir ce que je fis peut etre pas asssez rapidement pour la gendarmerie,je presume que cette demande etait du a un poid lourd stationné sur la route.au moment de doubler de vehicule c est là que je me suis apercu du feu de recul de la gendarmerie.ne sachant pas si c etait pour moi ou le vehicule stationné sur la route,j ai pris peur et je suis parti en marquant le stop qui se trouvait plus loin.je suis parti pour eviter un eventuel controle que je reconnais.merci de votre conseil et pouvez vous m indiquer la conduite a tenir

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panthère, Posté le 14/05/2008 à 21:52
27 message(s), Inscription le 09/05/2008
Bonsoir,

Votre alcoolémie de 0.39 a été relevé à l'ethylomètre ou par prélévement sanguin?

Si c'est à l'ethylomètre, vous êtes juste en dessous du taux délictuel, vous serez alors probablement condamné par le tribunal de police à une amende et vous perdrez quelques points sur votre permis (peut-être aussi une suspension)

Pour le refus d'obtempérer, avez-vous été auditionné sur proces verbal? Avez vous pu expliquer les faits?

chgros34, Posté le 15/05/2008 à 04:13
2 message(s), Inscription le 05/05/2008
bonjour,c est a l ethylotest que j ai ete controlé et oui j ai ete entendu et il y a eu proces verbal.merci de votre reponse

panthère, Posté le 15/05/2008 à 08:36
27 message(s), Inscription le 09/05/2008
Bonjour,

attention, si vous avez déclaré que vous étiez trop ivre (malgré un taux contraventionnel) et que vous avez délibérément tenté d'échapper au contrôle des gendarmes, vous risquez plus probablement d'être jugé au pénal.
Cela dit, il vaut mieux reconnaitre ses torts car même en justice l'adage " faute avouée, faute à moitié pardonnée" est valable.
La décision de justice sera prise par un juge en fonction des éléments du dossier.
J'espère pour vous que vous n'êtes pas récidiviste pour ce type de fait.
vous risquez une peine d'emprisonnement (peut-être du sursis), amende, obligation de soins, suspension du PC,...

Cordialement


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