Recidive ou pas pour alcool au volant

Sujet vu 624 fois - 12 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/11/12 à 15:34
> Droit routier


nicos80, Somme, Posté le 21/11/2012 à 15:34
7 message(s), Inscription le 21/11/2012
Bonjour,

Suite à un controle positif à l alcool en septembre 2011, je me suis fait suspendre mon permis pour 3 mois et une amende mais je n'ai pas eu de point retirés sur mon permis(toujours 12 points) et jugé par ordonnance pénale.

En avril 2012, j'ai eu un accident de voiture sans faire de blessé mais j'étais aussi positif à l'alcool. J'ai reçu une convocation au tgi d'Amiens pour une reconnaissance préalable de culpabilité mais il n'y a pas de mention qui stipule que je suis en récidive.

J'aurais voulu savoir si je risque quand meme d'etre jugé en récidive donc perte de permis ?

Merci,
Cordialement;

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Tisuisse, Posté le 21/11/2012 à 16:29
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour :

Merci de répondre.
- votre taux d'alcool en 2011 : .....mg/l d'air expiré
..... g/l de sang
- votre taux d'alcool en 2012 : .....mg/l d'air expiré
..... g/l de sang

nicos80, Somme, Posté le 21/11/2012 à 16:36
7 message(s), Inscription le 21/11/2012
bonjour,

en 2011 : 0,51 mg/d'air expiré soit 1,02 g/l de sang
en 2012 : 0,57 mg/d'air expiré soit 1,14 g/l de sang

merci de me consacrer un peu de votre temps.

cordialement

Tisuisse, Posté le 21/11/2012 à 16:51
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Ce sont donc 2 alcoolémies délictuelles et le juge peut retenir l'état de récidive légale donc les sanctions plancher qui vont avec cette récidive.

nicos80, Somme, Posté le 21/11/2012 à 16:57
7 message(s), Inscription le 21/11/2012
se serait marquer recidive?sur ma convocation au tgi pour une reconnaissance prealable de culpabilité ?
mais je ne comprend pas pk g tjr 12 point sur mon permis

Tisuisse, Posté le 21/11/2012 à 17:31
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Pas du tout, c'est le juge qui décidera sur place car il aura votre dossier sous les yeux.

sigmund, Seine-et-Marne, Posté le 21/11/2012 à 19:39
117 message(s), Inscription le 04/09/2012
bonsoir.

première infraction en septembre 2011,et deuxième en avril 2012.
peut-être que la première peine n'était pas exécutée lors de la deuxième infraction.

en avril 2012 vous aviez déja effectué la suspension de permis de 3 mois entièrement et payé l'amende?
quelle date d'envoi est notée sur l'ordonnance pénale que vous aviez reçu?

nicos80, Somme, Posté le 21/11/2012 à 23:08
7 message(s), Inscription le 21/11/2012
oui en avril 2012 j avais deja eu mes 3 mois de suspension et payer l amende (recuperer mon permis en janvier 2012)

nicos80, Somme, Posté le 22/11/2012 à 15:11
7 message(s), Inscription le 21/11/2012
re bonjour
je me suis fait soigner pour l alcool est ce que le procureur peut en tenir compte quand je passerai le 29 novembre car je passe devant le procureur avant le juge (rpdc)

Tisuisse, Posté le 22/11/2012 à 15:19
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Oui, ce n'est pas impossible, il faudra alors apporter les justificatifs médicaux.

nicos80, Somme, Posté le 22/11/2012 à 15:22
7 message(s), Inscription le 21/11/2012
ok mes de tout facon si je suis juger pour recidive mon permis sera automatiquement annulé ?

Tisuisse, Posté le 22/11/2012 à 15:29
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Normalement, oui puisqu'il s'agit d'une peine plancher, mais allez savoir ce que le juge va décider ? va-t-il retenir la récidive ou non ?

nicos80, Somme, Posté le 22/11/2012 à 15:33
7 message(s), Inscription le 21/11/2012
OK ! merci pour vos réponses.


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