Erreur sur le pv d'un excès de vitesse, erreur de voiture !

Sujet vu 903 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/11/07 à 00:22
> Droit routier


GhostXBOX_old, Posté le 08/11/2007 à 00:22
1 message(s), Inscription le 08/11/2007
Bonjour, je viens de me faire prendre par 1 radar fixe des motards de l'autoroute, ils m'ont pris à 131 km/h, vitesse retenue 124 km/h au lieu de 110 km/h, sauf que sur le PV, le motard c'est trompé, il a mis que j'avais une citroen C1 alors que j'ai une peugeot 107, es ce un motif suffisant pr annuler ce PV ? Merci d'avance de votre réponse ^^

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Antoine ETCHEVERRY, Posté le 11/01/2008 à 14:05
147 message(s), Inscription le 10/01/2008
Bonjour,

Je pense qu'il s'agit effectivement d'un motif suffisant puisque le véhicule en cause n'est pas clairement identifié.

Il faut contester devant l'Officier du Ministère Public.

Cordialement,

Antoine ETCHEVERRY
www.etcheverry-avocat.com

gregoire552, Posté le 11/01/2008 à 19:35
37 message(s), Inscription le 05/10/2007
Bonsoir,

Désolé mais je ne pense pas que ca soit un motif suffisant pour contester, surtout si le PV vous a été remis en main propre...

De plus une Citroen C1 et Peugeot 107, ce sont des véhicules identiques il ya que le logo qui change ...

Dans certaine commune, sur des PV de stationnement, les agents de stationnement ne mette pas de type de voiture et ce passe tres bien au niveau de l'OMP.


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