Demande sur peine encourue.très urgent

Sujet vu 377 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/01/09 à 21:45
> Droit routier


Flore01, Vienne, Posté le 22/01/2009 à 21:45
2 message(s), Inscription le 22/01/2009
Bonjour.
J'ai besoin d'un renseignement.pour expliquer clairement la situation, mon ami a conduit sans permis,et a été pris à 3 reprises.Pour les 3 fois,il conduisait pour la "sécurité" des autres.C'est à dire qu'ils n'étaient pas en état de conduire par cause d'alcoolémie ou autre.Mon ami a donc pris le risque et la responsabilité de conduire,pour éviter une grave situation.
Je sais que la conduite sans permis est passable d'un an d'emprisonnement et de 15000E d'amande, mais du fait qu'il ai des circonstances atténuantes dans les 3 cas,cela peut-il lui éviter la prison?
Je crois également savoir qu'il était en sursis,que celui ci est désormais terminé mais que la conduite a été faite pendant cette peine de sursis.
Il passe en jugement le 2 février,il est depuis inscrit au code,et en attendant de reprendre son BTS, travail dans une entreprise.Il marque donc la ferme intention de tourner la page sur tout cela.
Avec toutes ces informations, serait il possible qu'on me dise ce qu'il risque exactement? ... dans un délai rapide? ... je suis très inquiète.

Milles mercis d'avance...
En espérant vous lire bientôt ...

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Tisuisse, Posté le 22/01/2009 à 23:47
10486 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Il ne faut surtout pas utiliser ce type d'argument devant un juge car ce dernier lui répondra que personne l'empêche de passer son permis.

Etant multirécidiviste, il risque gros, très gros, car aujourd'hui le seuil de tolérance est de zéro.

Imaginez la situation : votre ami conduit sans permis et provoque un accident, il y a des blessés graves, voire des morts, il est endetté à vie. Lisez les post-it de ce forum dont l'un est consacré à la conduite sans permis et un autre à la conduite sans assurance, vous serez fixée.

Flore01, Vienne, Posté le 23/01/2009 à 12:28
2 message(s), Inscription le 22/01/2009
Tisuisse, Merci bcp pour votre réponse ... pas très rassurante...!
Vous pensez alors que la prison ne pourra pas être évitée ?? ...
Je vais lire ce que vous m'indiquez.
Merci encore

frog, Posté le 23/01/2009 à 13:03
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Mon ami a donc pris le risque et la responsabilité de conduire,pour éviter une grave situation.

Qui aurait été de devoir payer un taxi ?

Citation :
Je crois également savoir qu'il était en sursis,que celui ci est désormais terminé mais que la conduite a été faite pendant cette peine de sursis.

Il a donc déjà été condamné ? A quoi exactement ?

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Universität Potsdam.


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