Contrôle d'alcoolémie et rétention de pc

Sujet vu 886 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/07/12 à 17:47
> Droit routier


Moaaof66, Pyrénées-Orientales, Posté le 14/07/2012 à 17:47
3 message(s), Inscription le 14/07/2012
Bonjour,
Je viens de découvrir votre forum et il est très interresant de s'y promener.
Je me suis fait arrêter ce matin dans un rond point à la sortie d'une feria, lorsque je me suis fait arrêter par les gendarmes j'avais une cigarette.
Ils m'ont donc arrête fait souffler dans l'ethylotest, résultat positif, direction la fourgonnette pour passer à l'ethylometre...
Sur l'avis de rétention de PC le gendarme a bien notifié l'heure de l'infraction, 6h25, il marque ensuite l'heure à laquelle j'ai effectué le premier test soit 6h30.
J'ai ensuite effectué un second test, à 6h55 à la demande de l'agent.
L'agent a coche (dans le 3 volet de l'avis) état alcoolique, dépistage positif, mesure par appareil homologue.
Il a rempli la case du premier contrôle (0,60) avec la date et l'heure en dessous puis il a marqué la date et l'heure du deuxième contrôle mais n'a pas completé la case du second contrôle mais la case prévu aux résultats d'analyse alors qu'il n'a pas coché cette option la e que je n'ai passe aucun test sanguin.
Je me pose certaines questions,
Lorsque je me suis fait contrôle, le gendarme n'aurait il pas du attendre 10 min pour me faire souffler à l'ethylotest? Puis lors de la mesure il n'y aurait pas du avoir 30min entre ma cigarette et la mesure?
Y'a t-il possibilité que quelque chose joue en ma faveur?
Je vous remerci par avance!
Et bravo aux juristes!

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Tisuisse, Posté le 14/07/2012 à 18:10
10466 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Le seul délai à respecter est de 30 minutes entre la dernière gorgée de votre dernier verre et le 1er souffle qu'il soit à l'étylotest ou à l'étylomètre. Les délais que vous mentionnés relèvent de la légende urbaine et n'ont aucun fondement juridique.

Moaaof66, Pyrénées-Orientales, Posté le 14/07/2012 à 18:32
3 message(s), Inscription le 14/07/2012
Pourtant sur le site de la lne, ils disent "après avoir absorbé un produit ou fume, attendre 30 minutes avant se souffler dans l'appareil".
C'est seulement de ce temps la que je parlais... Malheureusement une erreur du lne.
Et le fait que le gendarme se soit trompé de case lorsqu'il à rempli l'avis? Y'a t-il quelque chose qui pourrait jouer en la faveur?
Merci pour cette réponse rapide! J'espère en avoir d'autres.

Tisuisse, Posté le 14/07/2012 à 18:49
10466 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Tentez toujours si vous êtes joueur mais n'y coyez pas trop.

Comme je vous l'ai dit, c'est bien 30 minutes après l'absorbsion du dernier verre, et uniquement pour un contrôle d'alcoolémie (pas de délai pour un contrôle de stupéfiants). Il n'existe aucun délai entre 2 souffles, le gendarme indiquera toujours la mesure la plus faible des 2 donc pas besoin de mentionner un second souffle, cette mention reste possible mais pas obligatoire.

Moaaof66, Pyrénées-Orientales, Posté le 14/07/2012 à 18:58
3 message(s), Inscription le 14/07/2012
Les ethylometre seres permettent également le dépistage des stupéfiants?
C'est à ne plus rien comprendre!
Car le gendarme ne m'a pas parle de contrôle de stupéfiants, j'avais compris dans "après avoir absorbé un produit ou fume, attendre 30 minutes avant se souffler dans l'appareil"qu'on ne parle que de cigarette.
Merci encore pour cette réponse rapide!

stephane51, Marne, Posté le 16/07/2012 à 14:08
78 message(s), Inscription le 12/07/2012
L'ethylometre mesure le taux d'alcool par litre d'air expiré et uniquement cela.
Dans votre cas, le second souffle a eu lieu à 06H55 pour un contrôle à, 06H25, soit 30 minutes plus tard.
Quelle était la mesure de ce second souffle ? c'est mentionné sur l'avis de rétention du permis de conduire.
Comme écrit précédemment, c'est le taux le plus bas qui est retenu.


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