Controle alcoolémie, erreur sur pv, recours?

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Bonjour à tous,

et merci à l'avance pour votre aide.

Suite à un contrôle routier en date du 15 mars, et suite à convocation, je voulais avoir l'avis d'un avocat concernant mon dossier.

Contrôlé à 0,61 g/l, première fois, non connu des services de polices.

J'ai déjà une erreur sur le procès verbal en vue d'une convocation concernant mon adresse : deux adresses différentes sur le même document, une au 27 (le bon numéro) et une autre avec le numéro 11, ensuite le gendarme s'est trompé sur le modèle de véhicule, mais ça, je ne l'ai su que lors de l'audition et à même mis ma parole en doute, en fait j'étais en swift et lui a pris mes papiers de polo. par contre aucune trace à mon niveau pour prouver cela.

Pensez vous que je puisse faire annuler la procédure ?
Un avocat est-il nécessaire ?

Merci encore.

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Lag0 Administrateur

Bonjour,
A partir du moment où vous avez été contrôlé en tant que conducteur, l'erreur de véhicule n'a pas d'importance. En effet, il faudrait que cette erreur vous cause un préjudice, or ici, que vous soyez au volant d'un véhicule ou d'un autre, cela ne changera pas votre taux d'alcoolémie.

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Tisuisse Administrateur

Bonjour trotri91,

Quand vous donnez votre taux d'alcoolémie mesuré, 0,61 c'est en quoi, par litre d'air expiré ou par litre de sang ? Avez-vous soufflé dans l'éthylomètre ou avez-vous subi une prise de sang ?
L'information étant importante, merci de répondre.

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Bonjour,

Merci encore pour vos retours.
Pour répondre a Tisuisse, c'est par air expiré
et sans prise de sang.

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Tisuisse Administrateur

Donc, ce n'est pas 0,61 gramme mais 0,61 milligramme par litre d'air expiré.
En effet, à 0,61 gramme (sous entendu, par litre de sang) l'alcoolémie serait contraventionnelle. A 0,61 mg/l d'air expiré (soit l'équivalent de 1,22 g/l de sang), l'alcoolémie est délictuelle, les sanctions ne sont donc plus les mêmes.

Les erreurs d'adresse, de marque ou de type de véhicule, ne remettront pas en cause la réalité de l'infraction car c'est vous qui avez été contrôlé, qui avez soufflé dans l'éthylomètre, pas la voiture.