Conduite de vehicule sous l emprise alcoolique

Sujet vu 1172 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/05/08 à 16:06
> Droit routier


landemaine, Posté le 15/05/2008 à 16:06
4 message(s), Inscription le 15/05/2008
je me suis fait interpeler dimanche soir o volant de ma voiture que je vener de garer en bas de mon domicile part la police sous l emprise d un etat alcoolique je me suis fais conduire au commissariat de police puis a l hopitale
donc ma question est la suivante quand nous somme conduit a l hopitale ne sont t il pas obliger de nous faire une prise de sang pour confirmer le taux d alcoole de l etilometre?en pressisant que mon taux d alcoole ete de 0.69 part litre d air expire au lieu de 0.40
en attente de reponce
sinsert salutation
mr Landemaine Adrien

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frog, Posté le 15/05/2008 à 18:54
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Bonjour,
La conduite à l'hôpital a pour seul but de permettre votre placement en garde à vue en absence de contre-indication de la part du médecin à qui vous avez été présenté. L'essentiel de la consultation peut néanmoins être fait par une infirmière (notamment l'analyse de votre taux de sucre dans le sang, la petit piqûre au bout d'un doigt).

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Universität Potsdam.

landemaine, Posté le 16/05/2008 à 09:08
4 message(s), Inscription le 15/05/2008
je suis d accord avec vous pour la conduite a l hopital quelle soit obligatoire pour le placement en garde a vue mais la question ete la suivante ne sont t il pas obliger de faire une prise de sang a l hopitale pour confirmer le taux d alcoole?

frog, Posté le 16/05/2008 à 11:15
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
ne sont t il pas obliger de faire une prise de sang a l hopitale pour confirmer le taux d alcoole?

Non.

Les policiers sont des gens qui connaissent leur travail dans leurs grandes lignes (de toute même !) et qui le font en conséquence.

Pour une conduite en état d'ivresse (CEI), la mesure par éthylomètre n'est même pas nécessaire, il suffit de relever les signes caractéristiques de l'ivresse.

Pour une conduite sous l'emprise d'un état alcoolique (CEEA), une mesure par éthylomètre suffit.

Donc tout a été fait dans les règles de l'art, puisqu'on vous a fait souffler.

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Universität Potsdam.

landemaine, Posté le 16/05/2008 à 11:22
4 message(s), Inscription le 15/05/2008
d accors je vous remercies pour vos reponces a mais questions si je peus me permetre de vous poser une derniere questions
donc je vais passer devant le tribunal quelle sont les risques que j en cours
est les sanctions qui peuvent etre etablie contre moi
merci

JamesEraser, Posté le 18/05/2008 à 11:09
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
2 ans d'emprisonnement - 4.500,00 € d'amende (C.Route art. L.234-1)
TIG 40 à 240 heures
Jours Amende 360 jours x 1000€ (durée et montant maximum)
Suspension du permis de conduire.
Les peines sont plus lourdes en cas de récidive.
Il s'agit bien évidemment des peines que le Tribunal ne pourra dépasser si vous n'avez pas d'antécédents de même nature en récidive légale.

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Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac

landemaine, Posté le 19/05/2008 à 14:25
4 message(s), Inscription le 15/05/2008
dans mon cas je ne suis pas ressidiviste je nais jamais eu d ammende meme pour stationement mon casier est vierge je nais jamais comit de delit
que pensser vous que le tribunal vat me dire ou vas me metre comme sanctions.

JamesEraser, Posté le 21/05/2008 à 10:17
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Bonjour,
à 0,69 mg/l d'air expiré, c'est minimum 5 mois de suspension administrative en commission des spc.
Les décisions du TC devraient être dans les 6 mois maxi et pour l'amende, il n'y a rien de figé, c'est selon votre situation personnelle (individualisation de la peine)
Cordialement

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Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac


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