Conduite sous stupefiants/vice de procedure

Sujet vu 3570 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/01/09 à 19:37
> Droit routier


olvier91, Essonne, Posté le 14/01/2009 à 19:37
4 message(s), Inscription le 14/01/2009
bonjour

je viens vous consulter car j ai été arrété pour conduite sous stupefiant
je me trouvait en voiture a arret a un feu et en fouillant dans mon vide poche je suis tombé sur un joint que j avais du laisser la en voulant le jeter par ma fenetre je me suis appercu qu il y avait une voiture de police a ma gauche surpris par ma reaction sans doute les policiers sont descendu de voiture et m'ont controlé apres leur avoir remis le joint ils m ont conduit au commissariat .
Apres m avoir fait vider mes poche ils m ont mennoté et on fait venir une de leur collegue pour me faire le test salivaire et la le test a etait negatif et ils ont alors insisté pour que j en fasse un second qui lui a etais positif alors apres tous est allé tres vite une femme en civil est venue me voir et ma preciser la mise en garde a vue elle me demande si je veux un avocat ou un medecin j aidit non pour l avocat et oui pour le medecin car j avais une gastro je n ai pas vu de medecin
Avant la perquisition il me demande si j ai du shit a la maison je dit que oui et j ai repondu oui dans mon salon et lors de la perquisition au domicile de mes parents je leur indiqué ou etais les stupefiant (cannabis uniquement ) la perquisition fini ils m ont ramené au commissariat puis a l hopital pour faire la prise de sang puis de nouveaux au commissariat ou jai passé la nuit en garde a vue le lendemain matin prise d empreinte et en milieu d apres midi il m ont fait venir dans un bureaux ou un OPJ a tapé le procet verbale que n ai fait que dire oui a leur question mes douleur a l estomac me fesait tellement mal que je voulais qu une chose rentre a la maison au moment de signé j ai emis une protestation car je ne pouvais pas relire le pv n ayant pas mes lunettes que j ai du enlever la veille pendant la fouille de la voiture l' OPJ ma signifié que je ne signait pas je serais retenue encore 24h
Apres en avoir parlé autour de moi on m adit que apparement les test salivaire ou alcotest ne devais etre fais qu une fois ? y aurai t il vice de procedure soit pour les deux test soit pour le fait que je voulais voir un medecin n a pas etait noté ?

je suis convoqué le 11 mars prochain puis je faire avancer la date car je dois etre en formation assez loin du rendez vous fixé ?
Puis je proposé au reprensantant du prefet de me soumettre a des test hebdomadaire ou bi hebdomadaire dans un commissariat a mes frais pour les test pour recupérer mon permis plus vite car

Merci d avances

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Tisuisse, Posté le 14/01/2009 à 23:16
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Lisez donc le post-it, en en-tête de ce forum de droit routier, sur la conduite sous alcool ou stupéfiants, ainsi que celui qui traite de la "rétention, suspention, annulation et invalidation du permis". Revenez ensuite nous poser vos questions complémentaires, nous nous ferons un plaisir de vous orienter.

olvier91, Essonne, Posté le 15/01/2009 à 12:45
4 message(s), Inscription le 14/01/2009
bonjour
j ai bien lu les post-it que vous m avez indiqué et je vous remerci de l attention de vous avez porté a ma question
J aurai voulu savoir si les test salivaire pouvais etre pratiqué plus d une fois sur la meme personne car dans mon cas on m en a fait 2 car apparement le premier resultat ne leur convenais pas

merci encore

Tisuisse, Posté le 15/01/2009 à 12:54
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Le test salivaire fait 2 fois ne constitue pas une erreur de procédure et ne peut, à mon avis, être le motif d'annulation de votre PV.

Peanut, Val-de-Marne, Posté le 15/01/2009 à 15:34
91 message(s), Inscription le 01/12/2008
Tu n'as pas eu de suspension de permis immédiate ??

olvier91, Essonne, Posté le 27/01/2009 à 20:25
4 message(s), Inscription le 14/01/2009
oui j ai eu une suspension immediate de mon permis

J ai appris depuis peu que l OPJ apres avoir appellé mon directeur d agence
a appellé en plus le siege de ma société ce qui me cause gros soucis
L OPJ avait il le droit d appéller le siege de ma société ?
Un de mes collégue a appellé le commissariat le lendemain pour avoir des information et apparement on lui aurait dit pourquoi j etais mis en garde a vue avait il le droit de divulguer ces informations?

Tisuisse, Posté le 27/01/2009 à 23:00
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Pour ça, allez directement poser la question à votre commissariat mais, compte tenu des éléments en leur possession, je crains que ce ne soit pas une cause d'annulation pour vice de procédure.

bobmanu, Yvelines, Posté le 03/02/2009 à 17:55
6 message(s), Inscription le 03/02/2009
Bonjour, le fait de refaire le test ne constitue pas en soit un vice de procédure, des raisons plausibles de soupçonner que vous avez fait usage de stup existant de par la présence de votre joint dans la voiture.

Attention de ne pas parler de suspension immédiate, il s'agit d'une rétention immédiate par l'OPJ ou l'APJ pendant 72h.

La suspension c'est la préfecture et uniquement si dans le délai des 72 heures ils ont eu les résultats de l'analyse sanguine.

Le "représentant du préfet" ne te fera pas faire de tests, toute façon tu devras passer une visite médicale après ta suspension de permis de conduire.

une garde à vue n'est pas prolongée pour nu refus de signer !!!

olvier91, Essonne, Posté le 01/03/2009 à 13:26
4 message(s), Inscription le 14/01/2009
bonjour
j aurai voulu savoir combien de temps il se passe entre l entretien avec le representant du prefet et la visite medical puis la restitution du permis

merci d avances


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