Conduite sous l emprise de stupéfiant

Sujet vu 3815 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/09/08 à 17:47
> Droit routier


snipy, Posté le 06/09/2008 à 17:47
4 message(s), Inscription le 06/09/2008
Bjr j ai été controlé en roulant et lors de la fouille de ma voiture les flics on trouvé 6g de résine de cannabis
après etre allé au poste ils me ramenent a l hopital et la test urinaire et sanguin que je sai qu y va etre positif
au bou de 12h de garde a vue les flics me fon signé une rétention de permis de 1 mois mais qu ils on oublié de signé
que puis je faire pour essayé de retrouvé mon permis le plus rapidement possible ou au moin de limité la suspention futur?
et existe t il des avocat spécialisé? si oui ou puis je cherché je n en trouve aucun sur st étienne mai je cherche peu etre mal sur le net
et ou auriez vous une idée de ce que je risque?

merci a vs d une éventuel réponse mon travail est en jeu tout bon conseil peu m etre utils

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JamesEraser, Posté le 06/09/2008 à 18:52
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Citation :
Bjr j ai été controlé en roulant et lors de la fouille de ma voiture

Vous avez été contrôlé après avoir commis une infraction ?
Ou est-ce autre chose ?

Puisqu'il faut quand même comprendre que la fouille de votre voiture s'apparente à une "PERQUISITION". Cette opération répond à des règles procédurales très strictes.

Pouvez vous donner des éléments plus précis ? Plus particulièrement dans la période qui se situe entre votre contrôle et la découverte de la substance.
Experatooment

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Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac

snipy, Posté le 06/09/2008 à 19:28
4 message(s), Inscription le 06/09/2008
En fait je roulais tranquillement et ils m ont suvit sans aucune raison puis lorsque je me suis arréter devant chez mon ami que je ramenais ils m ont fais descendre de la voiture j avais les yeux un peu rouge et ils m ont traité de drogué puis ils on fouillé la voiture et on trouvé ce bout dans la portiere conducteur
de la ils son parti avec ma voiture et j suis parti dans la voiture de police jusqu au poste

et merci a toi d m aider un peu

JamesEraser, Posté le 07/09/2008 à 17:13
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Citation :
ils m ont traité de drogué puis ils on fouillé la voiture et on trouvé ce bout dans la portière conducteur


Qu'est ce qui a été évoqué au cours de la procédure ?
Signature d'un PV de perquisition ?
Quelle chronologie des faits a été évoquée dans l'audition ?

PRÉLIMINAIRE :
La perquisition ne peut avoir lieu qu'avec votre accord écrit express qui doit être acté dans le P. V.

FLAGRANCE :
Une infraction qui vient de se commettre. Il y a donc recherche et/ou arrestation immédiate du ou des auteurs de l'infraction ainsi que de ce qui a permis de commettre l'infraction.

Selon votre post, nous sommes loin des cadres strictement légaux de la Perquis. Votre avocat, si le dossier est mal monté va se régaler lors de la plaidoirie. S'il soulève un vice de procédure pour la perquisition, tout le reste tombe.
Experatooment

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Pierre Dac

snipy, Posté le 08/09/2008 à 17:22
4 message(s), Inscription le 06/09/2008
Sur les lieu du controle aucun papier n ont été signé
J ai plutard en garde a vue signé des papiers mais aucun de perquisition par contre j ai signé un papier reconnaissant que j avait ces 6 gramme de résine enfin c est ce qu il ma expliqué
et dans l audition au matin nous n avons pas parlé de la facon dont ils l ont trouvé
Sinon j ai aussi remarqué que la rétention de permi de la préfecture na pas été signé de leur coté mais je ne sais si ils n ont pas un double signé pui je en tiré profit?
Et pour utilisé les arguments que tu propose doi je prendre un avocat spécialisé? j en ai trouvé sur paris uniquement et les tarif sont assez dissuasif de 2500€ a 3000€ donc quels sont les avantages?
Merci

citoyenalpha, Posté le 08/09/2008 à 17:59
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

Attention un véhicule n'est pas considéré comme un lieu d'habitation ou professionnel. En conséquence les règles pour opérer une perquisition sont différentes.

l'article 78-2-3 du code de procédure pénale dispose que :

Les officiers de police judiciaire, assistés, le cas échéant, des agents de police judiciaire et des agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux 1°, 1° bis et 1° ter de l'article 21, peuvent procéder à la visite des véhicules circulant ou arrêtés sur la voie publique ou dans des lieux accessibles au public lorsqu'il existe à l'égard du conducteur ou d'un passager une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis, comme auteur ou comme complice, un crime ou un délit flagrant ; ces dispositions s'appliquent également à la tentative.


l'article L 235-2 du code de la route dispose que :

Les officiers ou agents de police judiciaire peuvent également faire procéder à ces mêmes épreuves sur tout conducteur ou tout accompagnateur d'élève conducteur, soit qui est impliqué dans un accident quelconque de la circulation, soit qui est l'auteur présumé de l'une des infractions au présent code punies de la peine de suspension du permis de conduire, ou relatives à la vitesse des véhicules ou au port de la ceinture de sécurité ou du casque, soit à l'encontre duquel il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'il a fait usage de stupéfiants.


Si ces épreuves de dépistage se révèlent positives ou lorsque le conducteur refuse ou est dans l'impossibilité de les subir, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder à des vérifications consistant en des analyses ou examens médicaux, cliniques et biologiques, en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.


En conséquence il convient d'analyser les éléments de procédure indiqués dans votre dossier. Mais il est possible que la perquisition et les suites données soient légales.

Restant à votre disposition.

JamesEraser, Posté le 10/09/2008 à 15:51
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Citation :
Si ces épreuves de dépistage se révèlent positives ou lorsque le conducteur refuse ou est dans l'impossibilité de les subir, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder à des vérifications consistant en des analyses ou examens médicaux, cliniques et biologiques, en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Exact. C'est pour cela qu'il n'est pas utile de rechercher de la matière pour qualifier l'infraction. L'analyse de sang faisant foi.

La découverte de canna dans la voiture est du pur Jud. Les faits qui vont en découler seront détention et usage de stup. Moi, j'aimerais bien lire la justification procédurale de la perquis dans la voiture.... !
Experatooment

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Pierre Dac

snipy, Posté le 24/09/2008 à 09:11
4 message(s), Inscription le 06/09/2008
Merci de vos rep mais que dois je plaider?
De plus je suis convoqué demain a une commission médical primaire j ai essayé de me renseigner mais je ne sais pas en quoi les examens consiste j ai arrété de fumer depuis mais je ne pense pas que le taux soi redescendu a 0 ai je une chance de récupérere mon permis provisoirement comme marqué sur la suspension le 6 octobre?
J ai aussi été convoqué pour récupérer ma suspension de permis de 1 mois la semaine derniere et ma convoque au proces qui se déroulera en février a votre avis un avocat spécialisé a 2500€ pourra me sortir de la avec mon permis ou je dois m y faire a laissé mon pérmis et mon CDI que je devais signé dans l année? sachant que je suis en permis probatoire car j ai passé mon permis que tardivement n en ayant pas besoin avant et que d après ce que j ai pu lire la conduite sous usage de stupéfiant est passible de 6 point et une annulation m empècherai de le repassé pendant 6 mois
Et si oui ou m adrésser pour l avocat? j ai un peu peur de tomber sur un escroc sachant que pour rassemblé la somme je vais devoir faire un crédit
Je vous en dirais mieu demain après le passage devant la commision médical et merci d avance

Tisuisse, Posté le 24/09/2008 à 18:36
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
En ce qui concerne uniquement la conduite après avoir fait usage de substances interdites (stupéfiants) vous avez, en tête de ce forum de droit routier, un post-it qui traite de cette conduite. Lisez-le, tout est indiqué.


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