Conduire sans permis : que risque-t-on ?

Sujet vu 82528 fois - 42 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 12/08/08 à 08:06
> Droit routier

lyonnaisDU NORD, Posté le 14/01/2013 à 21:28
6 message(s), Inscription le 14/01/2013
Merci de votre réponse, mais d'après un avocat on peut être en garde en vue tout en étant aux urgences, ce qui n'a pas été mon cas, pas d'audition, pas de procès verbal, juste un recommandé de la préfecture qui est retourné pour motif de mauvaise adresse. Comment savoir si je fais l'objet de poursuites ou non ? Je n'ai pas envie de me jeter dans la geule du loup si je peut passer à travers. Et mon permis se trouve au poste ou en sous préfecture? qui engage les poursuites au pénal ?

Cordialement.

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Tisuisse, Posté le 14/01/2013 à 22:55
8598 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Votre avocat vous expliquera tout ça !

lyonnaisDU NORD, Posté le 14/01/2013 à 23:42
6 message(s), Inscription le 14/01/2013
Justement le fait de prendre un avocat n enclenche t il pas la procedure si il y a

sableimanne, Posté le 29/01/2013 à 08:30
2 message(s), Inscription le 29/01/2013
Bonjour à tous,

Le père de mes filles s’était fait arrêter sans permis il y a 2 ans et avait eu une amende qu'il n'a pas payée, avec 3 mois de prison avec sursis. Il vient de se faire reprendre, toujours sans permis, et cette fois-ci avec un taux d'alcool de 2,11 g/l de sang (hôpital avec prise de sang). Il a obtempéré sans faire de faux pas mais j'aimerais savoir s'il va, ou pas, faire ses 3 mois de sursis qu'il avait eu il y a deux ans. Lui ne me dit rien, il tait pleins de choses, mais moi, c'est à nos filles que je pense. J'aimerais quand même savoir si leur papa va aller en prison ou pas sachant qu'on s'est séparé depuis peu et que la petite dernière pleure déjà souvent de ne pas voir son père chaque jour. Il passe au tribunal le 26 mai prochain.

Merci d'avance de votre réponse et bonne journée à tous.

Tisuisse, Posté le 29/01/2013 à 08:46
8598 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour sableimanne,

Nul n'est ici à la place du juge mais il y a de grandes chances pour que son sursis soit révoqué et que, s'il écope d'une autre peine de prison, les 2 se cumuleront. Cela signifie-t-il qu'il va se retrouver derrière les barreaux ? pas impossible, mais si le tout n'excède pas une certaine durée, le juge de l'exécution pourrait convertir ces mois de prison par des travaux d'intérêt général que ce conducteur devra faire, faute de quoi, il irait effectivement en prison pour y purger sa peine. Le JEX ne tiendra nullement compte de l'état psychologique de sa fille pour imposer l'application des sanctions.

sableimanne, Posté le 29/01/2013 à 11:42
2 message(s), Inscription le 29/01/2013
merci de votre réponse et pour notre fille je me doute que le juge n'en tiendra pas compte je n'y pensais d'ailleurs pas je parlais juste d'elle pour que je sache et puisse la préparer à cette éventualité, en tout cas merci encore de votre réponse et bonne journée

plaquiste, Posté le 07/02/2013 à 19:13
1 message(s), Inscription le 07/02/2013
bonjour tisuisse

bon,je suis entrain de passé mon permis et je roule en 50 cc en atendant de l'avoir, le souci c'est que je suis née en 91 est que le bsr est obligatoire depuis 88 donc aucune assurance ne veut m'assurer bref, qu'est ce que je risque si je me fait attraper sans assurance ni bsr sachant que c'est la premiere fois? et est ce que tu connait un moyen pour qu'on puisse m'assurer sans passer le bsr? le petit blem c'est que j'ai pas envie de le passer si je vai avoir mon permis bientot mais en atendant je sait pas si je risque gro si je me fais choper car c'est pour aller au travaille. merci cordialement

Tisuisse, Posté le 07/02/2013 à 19:37
8598 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour plaquiste,

Tout simplement, et depuis le 19 janvier dernier, le BSR n'existe plus. Il est remplacé par un permis spécifique pour les 2 roues à moteur de cylindrée inférieure à 50 cc. Donc, en plus de rouler sans assurances, ce qui est un délit routier, vous y ajouterez celui de rouler sans permis.

Voyez les risques que vous encourrez en lisant les dossiers en post-it, en en-tête de ce forum de droit routier.

pollux53, Posté le 08/02/2013 à 11:48
2 message(s), Inscription le 08/02/2013
Bonjour,

Je vient de rendre mon permis de conduire a la préfecture ce matin suite a un solde de point négatif.
Je suis chauffeur routier et je pense que je vais continué de conduire pour garder mon boulot.
Qu'est ce que je risque si je me fais prendre a rouler sans permis pour la première fois ?
Je n'ai jamais eu d’antécédent d'alcool ou de grandes infractions.

Merci beaucoup

Tisuisse, Posté le 08/02/2013 à 11:54
8598 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour pollux53,

Ce que vous risquez est noté sur le post-it "conduite sans permis".

pollux53, Posté le 08/02/2013 à 20:47
2 message(s), Inscription le 08/02/2013
Oui mais c'est toujours des peines maximal

Tisuisse, Posté le 08/02/2013 à 22:49
8598 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Effectivement mais nul ici n'est devin pour savoir ce que fera le juge.

mooms, Posté le 03/11/2013 à 22:27
1 message(s), Inscription le 03/11/2013
bonjour
Ma mere mapprend a conduire et je nai pa de permis si on se fait controler et quon leur explique quesque je risque. Il yen quil me disent qur je risque qune amende et que mon casier restera vierge.. Cest vrai ?
merci de vos réponses

TEDDY76, Posté le 25/11/2014 à 09:29
1 message(s), Inscription le 25/11/2014
bonjour
plusieurs collègues se sont fait arreter par la police pour conduite sans permis ( nous sommes tractoristes agricole normalement, et ce jour la ont faisaient du TP donc on aura du etre titulaire du permis EC Licence de transport fimo ... alors que nous avons que le permis B) que risque mes collègues ?

Tisuisse, Posté le 25/11/2014 à 12:38
8598 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Ce qui est indiqué en en-tête du présent post-it de conduite sans permis.

nany33, Gironde, Posté le 26/01/2015 à 02:19
2 message(s), Inscription le 26/01/2015
Bonjour Tisuisse
En bref je dors plus ...mon copain n'as plus de permis il travail dans toute la France et il s'est fait arrêter il y a 4 jours dans la région parisienne au lieu de 110km/h 168 km/h retenue. il as donné l'identité de son cousin qui a le permis lui (car mon copain pour une autre affaire a écopé de 6 mois de sursis) j'étais avec lui ainsi que mon fils c'était l'occasion de voir la tour eiffel ( je n'ai pas le permis). Pour lui si il donné sa vrai identité il l'aurait embarqué et mon fils et moi on aurait été bloqué à paris nous sommes de Bordeaux et connaissons personnes sur Paris.Il compte Apeller et dire toute la vérité car du coup son cousin se retrouve en suspension de permis de plus il es pas au courant et risque de très mal le prendre ( ce qui est normal ). Quel est le mieux à faire et que risque t ' il ? Merci d'avoir pris le temps de me lire et de me répondre. Bonne journée

Tisuisse, Posté le 26/01/2015 à 06:36
8598 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour nany33,

En plus du délit de conduite sans permis, s'ajoutera le délit d'accusation mensongère. C'est d'autant plus idiot que, si le cousin est convoqué par les bleus, dans le cadre de l'enquête préalable, poir être interrogé, il va tout nier ce qui est logique et les gendarmes verbalisateurs confirmeront que ce n'est pas le cousin qu'ils ont interpelé. Ils se retourneront alors vers le titulaire de la carte grise, votre copain, et là, ça risque de faire mal. Le juge ne va cetainement pas apprécier ce genre d'attitude et les sanctions seront sévères.

De plus, qu'en dit son patron ? Votre copain continue à conduire pour lui alors qu'il n'a plus de permis ? il sera licencié pour faute professionnelle grave donc, sans indemnité et sans droit au chômage. Ce n'est pas très malin de la part de votre copain car il va avoir beaucoup de mal à retrouver un emploi dans sa branche.

nany33, Gironde, Posté le 26/01/2015 à 09:35
2 message(s), Inscription le 26/01/2015
Re bonjour
Le titulaire de la carte grise c'est sa mère..niveau du taf il part en binôme donc c'est son collègue qui conduit qui lui est titulaire du permis .. Les gendarmes m'ont demandé le nom et prénom de mon copain est j'ai fais de même donné celui de son cousin .. il as donné son numéro de téléphone le sien à mon copain .. le mieux c'est qu'il avou tous non ? Ou y a t il une autre solution ? Merci d'avance


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