Changement de permis etranger

Sujet vu 2965 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/11/08 à 19:41
> Droit routier


Elisabete, Paris, Posté le 29/11/2008 à 19:41
1 message(s), Inscription le 29/11/2008
Bonjour,

Je suis un peut perdu et j'ai besoin de la vrai réponse ( si possible par vous ).

j'ai eu mon titre de séjour de 1 an à l'année de 2000 après me mariée et a cette époque j'ai habitée à Paris et je suis reste jusqu'à 2005 quand un est parti pour vivre au Brésil pendant les 3 derniers années. Pendant la premier année qu'on arrive au Brésil j'ai passe mon permis B brésilien car je suis brésilienne, il fait depuis le mois de mars 2008 qu'on est revenu habite à Paris et avant de venir le consulat français ma dit que j'avais le droit de changer mon permis brésilien jusqu'à 1 an après mon arrive et avoir une résidence fixe en France .... la semaine denier je suis allée avec la traduction de mon permis plus la copie de mon titre de séjour et le Monsieur à l'accueil ma informe qui je n'avait pas le droit car mon titre de séjour était de 2000 et mon permis est de 2005 pas contre il m'a dit que je devait donc passe seulement la conduite, quand je suis arrive a une auto école il mon dit que je devait passer le code plus la conduite et la le prix était hors de question ... 952€ pour 10 heures de conduite !!! . J'ai déjà regarde pas mal de question et toutes me pareil que j'ai le droit de la changé. Et vous qu'est que vous pensez?!

Merci pour votre attention !

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 30/11/2008 à 08:45
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vous devez, effectivement, faire transformer votre permis brésilien par un permis français. C'est la préfecture, service des permis de conduire, qui vous indiquera la façon de procéder mais j'ai bien peur que votre auto-école n'ai raison. En effet, comme vous semblez résider en France de façon permanente, le permis français sera seul accepté par les forces de l'ordre lors d'un contrôle. Le personnel du consulat ou de l'ambassade ne peut pas tout savoir des méandres du droit français, en général, et du droit routier en particulier.

avocat, Paris, Posté le 30/11/2008 à 11:24
227 message(s), Inscription le 19/09/2008
Effectivement pour obtenir l'échange d'un permis de conduire étranger, vous devez avoir obtenu votre permis avant la date d'établissement de votre titre de séjour (art. 3.1.3 de l'arrêté du 8 février 1999).

Attention, car si vous conduisez avec votre permis brésilien en France, vous encourrez une amende 4ème classe (art. R 222-3 du code de la route) mais aussi des poursuites pénales en cas d'accident.

Eric HALPERN
Avocat à la Cour

http://www.cabinet-halpern.com

Tisuisse, Posté le 30/11/2008 à 12:46
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Il ne vous concerne que durant la 1ère année de votre résidence en France comme c'est indiqué sur l'article que vous citez.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]