Amende motif:defaut de disque

Sujet vu 1534 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/09/08 à 14:45
> Droit routier


voigi, Posté le 07/09/2008 à 14:45
4 message(s), Inscription le 07/09/2008
bonjour

j' etais stationne sur une place dont le stationnement etait gratuit,cette place est utilsee comme parking et entree de metro ,cette place nas pas d horodateur,ce nest pas une zone bleue ,sans panneau a proximité ni place handicapé. j ai laisser ma voiture a cette place pour pouvoir prendre le metro pour aller a une autre destination plusieurs heures ,quand je suis revenu j'ai eu la surprise de decouvrir deux pv les deux pv ne sont pas inscrit sur le meme cas .lun est est mis cas numero un ,l autre cas numero 2 sur l un etait ecrit (ceuli ou il coche cas numero 2)default de disque .

merci de votre aide

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Tisuisse, Posté le 08/09/2008 à 09:19
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Si je ne me trompe pas, vous avez déjà posé cette question sur un autre forum. Quelles sont les réponses que vous avez obtenues ?

voigi, Posté le 08/09/2008 à 09:30
4 message(s), Inscription le 07/09/2008
aucune pour l instant mais maintenant ,je sais pourquoi pour l amende de 35 euros(une erreur de mon assurance,je dirais pas laquelle )pour la deuxieme le parking etait une zone bleue d apres le site de la ville mais cepandant c mal indique car c present comme simple place avec aucune indication au sol ,d apres le site de la ville ce serai indique par un panneau ,perso je pense que les zones bleues c etait oblige qu il y ai indication au sol . pouvez vous m informe sur ce point ce serai sympa .puis je jouer sur le fait qu il y ai pas de marquage au sol ?

Tisuisse, Posté le 08/09/2008 à 09:49
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Un arrêté municipal, accompagné de la signalisation adéquate, est nécessaire. Pour ce faire, si la signalisation est placée sur les panneaux d'entrée de ville, cela pourrait, peut-être, suffire.

voigi, Posté le 08/09/2008 à 10:04
4 message(s), Inscription le 07/09/2008
donc le marquage au sol n est pas obligatoire ?

Tisuisse, Posté le 08/09/2008 à 10:07
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Par forcément mais pas certain non plus.

voigi, Posté le 08/09/2008 à 10:11
4 message(s), Inscription le 07/09/2008
en gros meme il faut que ce soit indiqué!marquage sol ou panneau signalitique :un des deux suffurait c ca


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