Alcoolémie et refus d'optempérer

Sujet vu 1558 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/01/11 à 17:27
> Droit routier


fran0307, Doubs, Posté le 29/01/2011 à 17:27
3 message(s), Inscription le 29/01/2011
Bonjour,

alcoolemie soufler =0.43 puis 30mn 0.38
avec refut d'optempérer

Je ne me suis pas arreté lorsque l agent a tendu la main, ensuite je me suis arreté dans un petit chemein, mais les gendarmes sont arrivés ..ils m'ont emmené au poste et apres le control , déposition..
alcolémie + refut d'optempéré + conduite exessive

ensuite ils ont telephoner et je suis convoqué au tribunal grande instance le 07.02.11
(ils m'ont dit qu'un avocat ne servirait a rien vu que j ai signé la déposition)

Qu'est ce que je risque, l'amende un retrai de permis , combien de point??
Merci de votre réponse

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Maître marque, Paris, Posté le 30/01/2011 à 14:29
86 message(s), Inscription le 22/04/2010
Bonjour,

Concernant les peines encourues pour les infractions retenues je vous laisse consulter internet, vous y trouverez tous les renseignements.

Vous risquez à l'évidence :
Une peine de prison avec sursis
une amende,
une suspension du permis de conduire
une stage de sensibilisation.

Pour la perte des points et dans le cas où plusieurs infractions entraînant retrait de points sont commises simultanément, les retraits de points se cumulent dans la limite des deux tiers du nombre maximal de points, soit 8 points.

Combien de points vous reste t-il ?
Enfin, je pense que l'assistance d'un avocat serait judicieux et saura plaider les éléments favorables vous concernant permettant peut-être d'atténuer la sentence.

Bien à vous

Tisuisse, Posté le 30/01/2011 à 23:18
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Info exactes mais cela ne touchera pas le nombre de points qui seront retirés puisque c'est hors compétence du tribunal.

fran0307, Doubs, Posté le 31/01/2011 à 20:29
3 message(s), Inscription le 29/01/2011
Bonjour
Donc à l heure d'aujourd'hui il me reste mes 12 points.

C'est la première fois que je suis convoqué au tribunal , j ai peur d'avoir un retrait de permis trop important.

Est ce que je peux demander une amende plus importante pour minimiser le retrait de permis?

Je travail à 65 km de mon domicile est je n'ai aucune solution pas de train , ni de bus ! Je ne sais pas comment je vais faire.

Pour contacter un avocat il est peut être trop tard , car je suis convoqué lundi prochain.

Quel sont les papiers que je dois prendre avec moi au tribunal.

Les gendarmes ne m'ont pas laissé de copie de ma déposition.

Merci pour vos réponses c'est sympatique.

Bonne soirée

Maître marque, Paris, Posté le 31/01/2011 à 20:35
86 message(s), Inscription le 22/04/2010
Bonsoir,

Convqué lundi prochain, vous avez largement le temps de prendre attache avec un avocat pour vous defendre.

Jecrains que si vous arrivez seul, vous ne soyez pas pate à argumenter pour obtenir un jugement de clémence.
Bien à vous

fran0307, Doubs, Posté le 31/01/2011 à 20:40
3 message(s), Inscription le 29/01/2011
Bonjour

Je suis convoqué au Tribunal de besancon (25 Doubs )

Connaissez vous un avocat , ou alors ou dois je me renseigner ?

Merci

Maître marque, Paris, Posté le 31/01/2011 à 20:46
86 message(s), Inscription le 22/04/2010
Je vous tiens informé demain matin

Bonne soirée


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