Alcool + stupefiant: récidive ou pas??

Sujet vu 5641 fois - 10 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/03/09 à 13:51
> Droit routier > Code de la route


kebab54, Meurthe-et-Moselle, Posté le 31/03/2009 à 13:51
2 message(s), Inscription le 31/03/2009
bonjour
jai été controlé positif a un test pour le THC lors d'un banal controle routier.Ainsi, j'ai donc été embarqué et été faire une prise de sang afin de connaitre le taux exact dans le sang.Ceci s'est passé avant hier et je dois connaitre dans 2 jours les reultats de cette prise de sang étant convoqué au commissariat.Pour le moment mon permis a été suspendu pour 72 heures.
Mon probleme est qu'en 2005 j'ai été controlé avec un taux d'alcool de 0,89 qui ma value une suspension de 8 mois au tribunal, par contre je navais pas eu d'amendes.J"'aimerai savoir si ce nouveau délit est considéré comme une récidive, puiske mon dernier délit pour l'alcool date d'il y a 4 ans et que je ne sias pas si la conduite sous stupéfiants rentre dans la meme classification de délit que l'alcool..
A noter que je suis q'un consommateur tres occasionnel, et que lors du controle je n'avais fumé que la veille soit plus de 12 h avant.
Quelle peine je risque???
Merci d'avance

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Tisuisse, Posté le 31/03/2009 à 17:26
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Récidive = même délit dans les 3 ans en ce qui concerne les délits.
Donc, là, pas de récidive puisque 1er délit = alcool, et 2e délit = stup.
Par contre, votre 1ère condamnation étant inscrite sur votre casier judiciaire, le procureur et le juge seront en possession de votre casier judiciaire, la condamnation risque d'être plus forte.

Je vous déconseille très fortement de faire jouer, devant un juge, votre argument de "consommateur occasionnel" car le juge pensera que vous avez déjà conduit sous stup. ou sous alcool, mais non contrôlé.

kebab54, Meurthe-et-Moselle, Posté le 01/04/2009 à 00:05
2 message(s), Inscription le 31/03/2009
Merci pour votre réponse..
Vous me dites que la condamnation sera plus forte, c'est à dire que le retrait sera plus important?l'amende plus importante?ou risques d'une peine d'emprisonnement?
Enfin vous me dites que la récidive s'éxécute dans les 3 ans, pourtant les articles disent 5 ans donc je me pose des questions sans remettre en doute votre réponse bien sur.
Et les délits alcool et Stup sont donc bien distincts..

Tisuisse, Posté le 01/04/2009 à 07:26
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Les délits alcool et stup. sont distincts. Donc si l'une des condamnations a été pour alcool et l'autre pour usage de stup., il n'y a pas de récidive.

Le code de la route parle de "3 ans", ce code, bien qu'étant un "code pénal de droit routier" a des dispositions différentes du "code pénal génaral". Donc, à ne pas confondre.

Les sanctions prévues par le code de la route pour conduite sous stup. sont indiquées sur ce présent forum, dans le post-it "conduite sous alcool ou stup."
Repportez-vous à ce post-it. Profitez-en pour lire aussi les autres post-it, vous y trouverez une foule d'informations.

Enfin, toutes les condamnations suite à un délit routier sont enregistrées sur le casier judiciaire (volets 1 ou 2, volets non accessibles aux employeurs) et l'intégralité de ce casier judiciaire (les 3 volets) est communiquée au juge et au procureur, d'où le risque (aléa mais pas certitude) d'une condamnation plus forte prononcée à votre encontre. Cette condamnation ne devrait pas être égale ou suppérieure à une condamnatuion s'il y avait récidive.

seb, Yvelines, Posté le 25/05/2009 à 22:01
2 message(s), Inscription le 25/05/2009
bonsoir,

si récidive (2 délits en moins de 3ans) alors alcool = stup ! en effet :

Article 132-16-2 du Code Pénal:

Créé par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 4 JORF 13 juin 2003

Les délits d'homicide involontaire ou d'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne commis à l'occasion de la conduite d'un véhicule terrestre à moteur prévus par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1 sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction.

Les délits prévus par les articles L. 221-2, L. 234-1 (alcool>0,8) , L. 235-1 (stup) et L. 413-1 du code de la route sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction. Ils sont également assimilés aux délits mentionnés à l'alinéa précédent lorsqu'ils constituent le second terme de la récidive.

cordialement.

Tisuisse, Posté le 26/05/2009 à 00:09
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Pour qu'un tribunal retienne la récidive, il faut une condition essentielle, que les 2 délits soient identiques. De plus, le code de la route précise que le second délit doit avoir été commis dans les 3 ans du premier. Si le 1er délit est la conduite sous alcool et le second est la conduite sous stup. il n'y a pas récidive. De toute façon, le 1er délit étant inscrit au casier judiciaire, le juge se faisant communiquer ce casier, les sanctions seront assez lourdes. Par contre, chacun retirant 6 points, il y aura automatiquement invalidation administrative du permis.

le semaphore, Var, Posté le 13/11/2015 à 09:22
406 message(s), Inscription le 02/12/2013
Bonjour Tisuisse

Vous réitérez vos affirmations erronées de 2009.
Aujourd’hui en 2015 sur un forum qui se dit de droit et de plus est par son administrateur il est indispensable de rétablir la vérité.
Le délit concernant l’alcool est l’article L234-1
Le délit concernant les stups est le L235-1

Ces 2 délits sont considérés au regard de la récidive dans le délai de 5 ans comme la même infraction

Art 132-16-2,alinea2 et 132-10 du Code Pénal


Tisuisse, Posté le 13/11/2015 à 11:14
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
La législation a changé dans ce domaine depuis 2009, donc vos observations sont justifiées et je ne réitère pas mes affirmations vieille de 6 ans au moins. Merci pour votre intervention rectificative.

le semaphore, Var, Posté le 13/11/2015 à 11:50
406 message(s), Inscription le 02/12/2013
Re bonjour Tisuisse
L'article de parité d'infraction 132-16-2 du CP fut crée en 2003
Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 4 JORF 13 juin 2003
Modifiez votre intervention en supra etje supprime la mienne à votre encontre .ou faites le vous même vous avez mon aval .

romano6363, Posté le 18/12/2015 à 12:16
1 message(s), Inscription le 18/12/2015
Bonjour,

Je me suis fait arrêter en novembre 2013 pour conduite avec alcool, j’ai pris 3 mois de suspension et une amende donc récupération du permis en février 2014. Et cette année, je me suis fait arrêter au moi de septembre pour stupéfiant lors d'un contrôle routier banal, j'avis fumé la veille car j'était en soirée, test positif. J'ai donc pris une suspension de permis de 6 mois et une convocation au tribunal pour le mois de février 2016. Le flic que j’ai eu m'a juste dit que j'aurai une suspension mais l'avocat m'a clairement dit que j'allais prendre une annulation sachant que j'avais récupérè mes 12 points en mars 2015. Voilà ma petite histoire, si quelqu’un peut me renseigner ?

Merci à tous.

Tisuisse, Posté le 18/12/2015 à 13:26
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour romano,

Vous êtes considéré comme étant en état de récidive de délit, donc l'annulation du permis sera automatiquement prononcé par le juge. En ce qui concerne les affirmations des agents sur le terrain, ceux_ci ont pour consigne de minimiser les conséquences afin que ce contrôle ne dégénère pas. De toutes façons, ce ne sont pas les agents qui décident mais le juge.


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