Abut de pouvoir changement de déposition ou modification

Sujet vu 1610 fois - 9 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/04/09 à 01:24
> Droit routier


amelieee, Hérault, Posté le 19/04/2009 à 01:24
6 message(s), Inscription le 19/04/2009
Bonjour,

j'ai recu dans ma boite au lettre une convocation a la gendarmerie avec mon

permi de conduire .

Je mi sui rendu le lendemin un gendarme m'a recu

il m"a dit kil m'avait vu telephoner en voiture (il était en civil) il m'a fait

croire kil avait le droit de mettr des amende mm en civil je les cru, j'ai

avouher les fai. et j'ai signé la deposition .

je voudré changer ma déposition ???

pouvez vous me renseigner svp

merci d'avance

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Tisuisse, Posté le 19/04/2009 à 09:28
10463 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Gendarmes ou policiers, ils sont assermentés 24 h sur 24 et 7 jours sour 7. Ils ont effectivement le pouvoir de verbaliser, même en dehors de leurs heures de service, même en civil, lorsqu'ils constatent une infraction au code de la route, soit en vous interpelant, soit en rédigeant le PV tranquillement à leur retour à la brigade ou au commissariat. Donc rien d'anormal ni d'illégal dans cette verbalisation.

Téléphone tenu en main :
- amende de 2e classe,
- perte de 2 points,
- pas de suspension ni d'annulation du permis.

amelieee, Hérault, Posté le 19/04/2009 à 18:36
6 message(s), Inscription le 19/04/2009
merci pour votre réponse ,mais je suis aller a la gendarmerie pour faire une autre déposition ,pour dire que je ne peux pas confirmer les fait puisque sa date de 5 mois et je suis pas sensser m'en souvenir et je ne peux pas dire oui j' avait le portable, c pas possible vu ki me reste plus que 3 points je suis jeune conducteur

Tisuisse, Posté le 19/04/2009 à 19:03
10463 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Aviez-vous été interceptée lorsque vous aviez le téléphone en mains ?

amelieee, Hérault, Posté le 25/04/2009 à 14:40
6 message(s), Inscription le 19/04/2009
non ,je nai pas était intercepté ,il m'a convoqué 5 mois aprés.

Tisuisse, Posté le 25/04/2009 à 14:51
10463 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Le problème c'est que vous avez signé votre première déposition. Difficile de revenir dessus. Il aurait fallu dire qu'effectivement, les faits remontant à 5 mois, vous prêtiez, à cette époque, votre véhicule à un ami ou à un membre de votre famille, mais impossible de vous souvenir à qui.

amelieee, Hérault, Posté le 25/04/2009 à 15:20
6 message(s), Inscription le 19/04/2009
oui mais le gendarme est sur que c moi ,il ne changera pa d'idée, j'ai refait une autre deposition en disant que j'ai avouée alor que je ne me souvien pa par peur de perdre mon permi ,il ma dit que je s'aurait convoqué o juge pour ca c possible??

Tisuisse, Posté le 25/04/2009 à 15:24
10463 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
C'est la procédure normale.

amelieee, Hérault, Posté le 25/04/2009 à 15:31
6 message(s), Inscription le 19/04/2009
et non logiquement pour une amende on est pas convoqué kom sa o juge, y a komem un truc pa normal sa veut dire que un gendarme qui ne t'aime pas peut dire qui ta vu(il choisi le motif)et il a raison on a plus ka fermer sa gueule paille t loi de merde alor on n'a plus aucun droit alor pufff

amelieee, Hérault, Posté le 25/04/2009 à 15:57
6 message(s), Inscription le 19/04/2009
merci komem bonne journée


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