Vols en réunion et escroquerie

Sujet vu 4830 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/07/09 à 10:13
> Droit Pénal


manu07, Ardèche, Posté le 17/07/2009 à 10:13
2 message(s), Inscription le 17/07/2009
Bonjour,
Je suis nouveau et j'espere que vous allez pouvoir m'aider.Voila, je sors de garde a vue car j'ai cambriolé avec un ami, qui sors de garde a vue aussi, on a donc pris un pris un porte feuille dans une maison et on a utilisé sa carte bancaire puisqu'il y avait le code avec.En somme nous avons utilisé dans les 2000 euros donc c'était pour savoir ce qu'on craigné sachant qu'on a fait 2 autres maisons (nintendo ds,nespresso,bouilloir,ipod) mais tous cela sans rien cassé en entrant dans les maisons.Et nous avonsdonc une convocation devant le tribunal correctionnel (de Privas 07).Voila j'espere que vous pourrais me dire a peu près qu'elle peine on encours,merci d'avance.

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Berni F, Posté le 17/07/2009 à 11:58
597 message(s), Inscription le 09/08/2008
Bonjour,

je n'ai pas d'idée précise de la condamnation que vous risquez, je pense cependant qu'elle n'a rien a voir avec les maximum encouru compte tenu de votre récit (sauf si vous faite ça vraiment souvent...)

j'imagine que ça serait de l'ordre de quelques mois de prison et/ou quelques milliers d'euros d'amende.
si vous avez de la chance (et que c'est la première fois) peut être que vous n'aurez qu'une peine de prison avec sursis (ce qui veut dire que vous n'y allez que si vous recommencez).




le vol en réunion est un vol "aggravé" :

extrait de l'article 311-4 du code pénal

Le vol est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende :

1° Lorsqu'il est commis par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice, sans qu'elles constituent une bande organisée (...)


http://snipurl.com/neusp [www_legifrance_gouv_fr]


je pense que l'accusation d'escroquerie est lié à l'usage de la carte bancaire

article 313-1 du code pénal :

L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.

L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende.


http://snipurl.com/neut7 [www_legifrance_gouv_fr]

manu07, Ardèche, Posté le 17/07/2009 à 20:43
2 message(s), Inscription le 17/07/2009
merci de ta réponse,ben non c nos premiers vols et les dernieres (48h de GAV sa ma calmé) et après je vais devoirs des indemnites au victime en + de ceux que j'aurais remboursé + l'amende.Et si par rapport au TIG j'en fais si g pa assez pour payé l'amende ou meme si jpe la payé jen feré kan meme ?merci d'avance.

taoussa, Ariège, Posté le 11/05/2010 à 05:18
2 message(s), Inscription le 11/05/2010
bonjour je souhaiterais avoir des renseignement mon affaire est asez similaire a celle du monsieur ; moi j'ai fait le guet avec mon pote qui pendant que un autre ami cambrioler son cousin il est rentrer par effraction il a poussez la fenetre qui etait ouverte il suffiser de la pousser tous simplement il en a sort un ecran plat un ampli et une wi nous nous somme fer convoquer 2 moi apres et interoger sachant quon a eter honete avec le policier il nous a pas placer a garde a vue jai etais convoquer 2 mois plus tard pour signer ma convocation et prendre les emprunte sahcant que j'ai deja un rappel a la loi pour port d'arme prohibé (tazzer) quesque je risque ?

taoussa, Ariège, Posté le 11/05/2010 à 05:19
2 message(s), Inscription le 11/05/2010
PS je suis majeur mon 2 eme ami oci mais le 3eme est mineur


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