Stage de sensibilisation ?

Sujet vu 1618 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/10/10 à 20:25
> Droit Pénal


Julien, Nord, Posté le 29/10/2010 à 20:25
6 message(s), Inscription le 29/10/2010
Bonjour Mesdames, Messieurs,

Ma situation actuelle :
Je suis dans ma 22ème année, je suis embauché dans une agence de communication depuis presque un an. Je n'ai aucun casier/dossier judiciaire, aucun antécédent.

Le contexte et le rapport :
Je rentre chez moi à pied lorsque la brigade anti-criminelle m'interpelle. Elle me demande si j'ai des stupéfiants sur moi, je leur réponds oui et leur donne de manière spontanée l'herbe que j'avais sur moi (considéré comme minime d'après ce que m'a dit le brigadier). Je fume de manière occasionnel, j'avais acheter cela en prévision d'une soirée qui s'est déroulée le weekend dernier. Ce qu'il me restait dans ma poche aller surement y rester pendant un long moment... Ma consommation moyenne est estimée à 2 joins par mois et je n'ai jamais dépanné, ni vendu à quelqu'un. Ceci est ma première interpellation...

Mes questions : L'agent de police qui a pris ma déposition m'a dit que tout ce que je risquais était un stage de sensibilisation.

- J'aimerais savoir si vous, en tant que juriste, me donneriez à faire ce stage de sensibilisation ?

- Dans le cas où je dois faire le stage, comment vont se dérouler les événements ? Convocation procureur ? Le prix du stage etc etc...

J'espère que quelqu'un de fiable sera répondre à mes questions. Je suis quelqu'un qui n'a pas l'habitude de ces choses, je suis un bon citoyen, honnête, qui se retrouvent donc forcément tracassé... Merci d'avance.

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Julien, Nord, Posté le 30/10/2010 à 08:44
6 message(s), Inscription le 29/10/2010
S'il vous plait ! :(

jeetendra, Yvelines, Posté le 30/10/2010 à 09:13
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
Bonjour, vous n'avez pas à vous inquiéter outre mesure. Le stage de sensibilisation aux dangers de l’usage des drogues (la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance) a pour objectif de faire prendre conscience à l’usager de stupéfiants des conséquences dommageables pour la santé humaine et pour la société de l’usage de produits stupéfiants » (article R 131-46 du Code pénal). Il s’agit sur un mode collectif, d’un stage éducatif, d’information, de prise de conscience...

Dans le cadre de ce dispositif, le Procureur de la République ou son représentant propose le stage de sensibilisation à l’auteur des faits comme alternative aux poursuites (art 41-1-2° du CPP). Il peut le proposer à tout auteur majeur ainsi qu’aux mineurs âgés d’au moins treize ans.

Un magistrat du Parquet convoque l’usager, dans un premier temps, pour l’informer des objectifs du stage. Il lui précise les conséquences du non respect des obligations résultant de la décision judiciaire et oriente le futur stagiaire vers une structure en charge du stage, bien entendu les frais du stage, à la charge de l'usager poursuivi, sont compris entre 150 et 250 euros.

Courage à vous, cordialement.

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DORANGEON.OVER-BLOG.COM

Julien, Nord, Posté le 30/10/2010 à 10:05
6 message(s), Inscription le 29/10/2010
Je vous remercie pour votre réponse ! L'agent de police m'avait précisé qu'il était possible que je n'ai rien du tout... Passer le stage ne m'embête pas, c'est plus au niveau des frais que cela m'embête car 150/250 euro n'est pas une somme négligeable...

Ainsi, pensez-vous que j'ai des chances d'y échapper, ou ce stage me semble être inévitable ? Ma situation générale (1ere fois que cela m'arrive) et mon honnêté (j'ai donné toute de suite) ne peuvent-il pas jouer en ma faveur face à la décision du procureur ? merci.

jeetendra, Yvelines, Posté le 30/10/2010 à 10:07
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
attendez la suite, vous verrez bien (décision du Procureur de la République), bon week-end à vous.

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DORANGEON.OVER-BLOG.COM

Julien, Nord, Posté le 30/10/2010 à 10:22
6 message(s), Inscription le 29/10/2010
Oui mais je ne peux pas attendre comme ça, ça me tracasse et c'est d'ailleurs pour cette raison que je suis venu ici. Non pas pour me rassurer mais pour savoir à quoi m'attendre au possible.

Vous ne pouvez pas me dire (ou qqn d'autres ?) si j'ai plus de chance d'y échapper que le contraire ?

J'aimerais juste savoir s'il arrive couramment que l'on laisse passer ce genre d'histoire ou au contraire, si les procureurs ont plus l'habitude de nous mettre ces stages de sensibilisation... Je veux juste un avis par rapport à vos expériences passées, merci.

Julien, Nord, Posté le 30/10/2010 à 11:01
6 message(s), Inscription le 29/10/2010
En faite, je sais pas si le fait d'être un petit consommateur occasionnel fera dire au procureur : bon aller on laisse passer... ou au contraire : il n'est pas trop tard, autant lui donner le stage à faire (peut être solvable et pris en charge ? j'ai lu que dans certain cas cela se faisait).

Juste votre avis sur ce point et je ne vous embête plus. :)

Julien, Nord, Posté le 01/11/2010 à 11:03
6 message(s), Inscription le 29/10/2010
S'il vous plait ? :/


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