Sois disant vol et uilisation de cheque.

Sujet vu 793 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/11/11 à 14:37
> Droit Pénal


xvbc27, Eure, Posté le 20/11/2011 à 14:37
4 message(s), Inscription le 29/05/2011
Bonjour,

Je vous explique mon souçis.
Il y a déja assez longtemps de sa pendant une soirée bien arosé une personne à perdu son chéquier dans ma voiture sur le retour (cette personne a dit clairement qu'elle n'aurais pas pu le perdre qu'elle en était sur que je lui avez voler) mais étant sous l'emprise de l'alcool comment être sur !
Bref la n'es pas ma question, je passe en jugement correctionnel le 6 Décembre. qu'elle peine j'encours ? j'ai utiliser 17 cheque pour mettre de l'essence m'acheter des objet sur internet (qui m'ont pas était livrer) et tenter d'en déposer sur mon compte bancaire qui ne sont pas passer non plus la personne ayant fait opposition.
Donc il n'y a pas un centimes qui est sortie du compte de la victime.

Quesque je risque ? merci.

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amatjuris, Posté le 20/11/2011 à 14:56
7884 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
vous risquez ce que prévoit le code pénal en cas de vol:
"Article 311-3
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le vol est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende."

ceci étant bien entendu la peine maximale.
vous dîtes qu'il n'y a pas un centime qui soit sorti du compte alors que vous dîtes avoir acheter de l'essence.
de toute façon il y a vol du chéquier avec tentative d'utilisation frauduleuse de chèques.
cdt

xvbc27, Eure, Posté le 20/11/2011 à 15:18
4 message(s), Inscription le 29/05/2011
Rien n'es partis du compte car comme la personne a fait opposition au chéque, les chéque ne sont pas passer.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 22/11/2011 à 00:49
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Donc si vous n'avez pas volé l'argent c'est qu'un tiers vous en a empêché, c'est donc une tentative de vol passible des mêmes peines, sans compter le vol du chéquier (comme vous avez utilisé les chèques, c'est que vous n'êtes pas honnète et votre parole ne faudra pas grand chose quand vous prétendrez avoir trouvé le chéquier)
Voyez avec votre avocat pour voir s'il peut vous trouver des excuses


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