Vol: risque, sanction, procedure ? aidez moi svp

Sujet vu 2027 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/04/10 à 12:00
> Droit Pénal


sertyr63, Puy-de-Dôme, Posté le 08/04/2010 à 12:00
4 message(s), Inscription le 08/04/2010
Bonjour, je m’excuse de vous déranger, mais je stress beaucoup, et malgré mes différentes recherche sur le site et sur le net je n’ai pas trouvé de réponse clair a mes questions.
Hier, je suis allez a décathlon et j’ai étai tenter de voler une paire de chaussure (70euro) je n’avais jamais fait de chose comparable et je me suis donc fait pendre.
Un vigile ma donc demander de le suivre ma demander si je reconnaissais les fait j’ai di oui bien sur je reconnaissais, il mon fouiller, regarder mon sac, mes vêtements (jusqu'au sous vêtements).
D’autres personnel de décathlon son venu mon demander des papiers d’identité, j’ai fournit ma carte d’identité (qu’ils ont photocopié) Ils m’ont demandé si je pouvais payer, j’ai dit oui que je pouvais payer. Puis ils ont di on appelle la police. En attendant la police il mont dit qu’il me surveiller depuis longtemps que j’étais habiller avec beaucoup d’accessoire décathlon que sa devait pas être la 1er fois… alors que si ! et que rien d’autre était voler. La police est arrivé il reprit mon identité, m’ont demandé si je reconnaissais les fait, j’ai reconnu (oralement) ils remplissaient des papiers. Ils on demander au personne de décathlon qui étai présente si ils portaient plainte il on répondu oui, (apparemment sa serai une plainte simplifier) puis m’ont fait payer les chaussures et m’ont laissé partir, mais je n’ai rien signé, lu aucun papier on ma rien demander d’autre. Et ils m’ont laissé partir, en me disant que je pouvais avoir une convocation au tribunal, un rappel a loi…
Qu’es que je risque vraiment, je n’ai pas d’autre antécédent, rien du tout, et surtout je n’ai rien signé.
Je suis majeur
SVP repondez moi, j’ai peur et je ne comprend pas.

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citoyenalpha, Posté le 08/04/2010 à 12:52
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

vu que vous n'avez aucun antécédent judiciaire
vu que l'article que vous avez tenté de dérober a été payé
vu le préjudice peu important
vu votre reconnaissance des faits
vu votre non audition par les forces de l'ordre

votre affaire de vol n'ira pas bien loin. Le procureur peut décider de ne pas vous poursuivre ou vous convoqué pour un rappel à la loi. Votre dossier sera conservé pendant 3 ans.

Attention en cas de récidive le procureur vous poursuivra suivant l'article 311-3 du code pénal disposant que :

Citation :
Le vol est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.


Par conséquent pour ce premier délit des poursuites devant le tribunal ne semble pas approprié toutefois en cas de récidive le procureur n'hésitera pas à engager des poursuites devant le tribunal correctionnel.

Restant à votre disposition.

sertyr63, Puy-de-Dôme, Posté le 08/04/2010 à 12:58
4 message(s), Inscription le 08/04/2010
Citation :
vu que vous n'avez aucun antécédent judiciaire
vu que l'article que vous avez tenté de dérober a été payé
vu le préjudice peu important
vu votre reconnaissance des faits
vu votre non audition par les forces de l'ordre


Non audition par les forces de l'ordre ? c'est a dire ?
Et une autre question sil vous plait, si je suis convoqué pour un rappel à la loi ou autre se fera sou combien de temps ?
Car je vais surement partir a l'étranger dans 2 mois pour au mois 4 mois.
merci


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