Reprendre une affaire du debut pr baisser les dommage et interet

Sujet vu 722 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/06/11 à 22:56
> Droit Pénal


Smogam, Eure-et-Loir, Posté le 16/06/2011 à 22:56
4 message(s), Inscription le 12/06/2011
Bonjour,
je voudrai savoir si il est possible de reprendre une affaire du depart, dont on pense qu'elle n a pas ete bien traitee. L audience des dommages et interets a eu lieu et on nous demande 7000 euro. On a fait appel car on peut pas payer etant au chomage et gagnant a peine 1000 euro et on juge la somme trop elevee car des element ne concordent pas. La personne qui les demandent s est fait poser un appareil coutant 800 euro mais il n a payer que 250euro apres remboursement mutuelle et securite sociale.Comment faire pour changer d avocat et a-t-on des chances de reussir? Merci de votre aide

Poser une question Ajouter un message - répondre
mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 16/06/2011 à 23:45
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vu que vous ne donnez aucun détail, on ne peut pas, ne serait-ce que se faire une idée

chaber, Pas-de-Calais, Posté le 17/06/2011 à 06:31
5299 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour,
Citation :
La personne qui les demandent s est fait poser un appareil coutant 800 euro mais il n a payer que 250euro apres remboursement mutuelle et securite sociale

Sur le seul point réel que vous citez, le jugement est correct en ce sens qu'il reprend la totalité du préjudice 800€

Les organismes sociaux sont des créanciers privilégiés qui devront être remboursés
Leurs prestations seront prélevées sur cette somme, qui est considérée comme avance.

Il ne reviendra en fait que 250€ réellement restés à charge

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Smogam, Eure-et-Loir, Posté le 17/06/2011 à 07:33
4 message(s), Inscription le 12/06/2011
Merci de votre reponse, en effet il a débourser que 250 euro et pourtant il demande 7000euro de dommage et interet (ca fait beaucoup non!), de plus sa securite sociale nous a reclamer 300 euro pour frais de dossier et de gestion (c normal car c la loi), on a donc payer cette somme, la securite sociale nous a dit que le dossier etait clos pour eux et qu on leur devai plu rien. Mai dans la demande des 7000 euro l avocat adverse les reclam a nouveau ca serai injuste de payer 2fois. Commen protester

chaber, Pas-de-Calais, Posté le 17/06/2011 à 08:10
5299 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
dans votre 1er message, vous précisez que vous avez fait appel? Est-ce bien le cas

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Smogam, Eure-et-Loir, Posté le 17/06/2011 à 08:24
4 message(s), Inscription le 12/06/2011
Oui nous avons fait appel car comme je le disai la somme est tro elever. La personne qui fait la demande, a ete voir un expert a sa charge pour montrer ses dents (apres la pose de son appareil et un an apres le debut de l affaire), le problem c qu aucun des avocat etaient avec lui (ni le sien ni le notre). Donc c etait tres facile pour lui de se plaindre et d en rajouter un peu, c suite a cet entretien que la somme des 7000 euro a ete demandee par l avocat adverse. Notre avoca nous a dit d accepter le paiemen de ces 7000 euro, je lui ai di q on pouvai pas car on est loin de posseder cette somme. Il m a repondu q on pouvai d petite mensualites . Est ce normal de la part d un avoca? A t on eu raison de faire appel pour continuer a se battre et tenter de faire baisser? Pourquoi notre avoca veut nous abandonner alor qu on a toujours payer ses honoraires, depuis qu on lui a annoncer qu on etai au chomage il ya 6moi il n a plu rien fait d extraordinaire pour notre defense pourtan il ya aucune crainte a avoir on paiera toujours. Y a t il quelqu un qui puisse me repondre. Merci. Amicalement.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]