Relation entre un mineur et un majeur

Sujet vu 47234 fois - 42 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 03/11/10 à 17:07
> Droit Pénal > Procédure pénale


peace75, Ain, Posté le 03/11/2010 à 17:07
1 message(s), Inscription le 03/11/2010
Bonjour,

J'aurai juste besoin d'un renseignement.

J'ai 15 ans et 6 mois et je suis très mûre psychologiquement et physiquement pour mon âge, sans trop me vanter. Le problème c'est que je viens de débuter une relation amoureuse avec un homme de 28 ans que je connais depuis 4 mois et on s'aime réciproquement. Je sais que la majorité sexuelle est à 15 ans et 3 mois mais si ma mère est au courant de cette relation, elle risque de porter plainte pour détournement de mineur. A cause de cela je me pose très souvent des questions sur ce qu'il pourrait arriver si elle porte plainte mais mon copain me dit qu'il m'aime et qu'il veut tout de même prendre le risque mais je suis contre. J'aimerai savoir ce que risque mon copain si ma mère porte plainte. Grâce à vos réponses, je vais réfléchir si je vais arrêter cette histoire d'amour à contre-coeur, ou rester cachée, ou bien encore faire une demande d'émancipation à mes 16 ans (pas pour cette raison mais pour d'autres soucis plus graves), comme-ça je serai débarrassée de certaines choses et pouvoir voir mon copain en toute tranquillité.

Soyez le plus sérieux s'il vousplaît, car c'est très important pour moi.

Merci d'avance

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 03/11/2010 à 17:34
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Il n'existe pas de majorité sexuelle en France (je ne vois pas d'où vous sortez les 15 ans et 3 mois) différente de la majorité civile.
Si le majeur est en position d'autorité vis à vis du mineur de 18 ans, avoir des relations sexuelles consenties est un délit passible de prison.
Si le majeur n'est pas en position d'autorité, les relations sexuelles consenties ne sont pas répréhensibles avec le mineur de plus de 15 ans.

Le détournement de mineur n'existe plus dans le droit français. Même quand il existait, il n'avait pas de composante sexuelle (un frère majeur emmenant sa petite soeur de 16 ans en vacances sans l'accord des parents commettaient un détournement de mineur). C'est pour ça qu'il a été remplacé par "l'atteinte à l'autorité parentale". Il n'a toujours pas de composante sexuelle. Il ne faut donc pas que vous partiez en WE avec lui, vous n'avez pas le droit de vivre avec lui, vous devez rentrer le soir etc. Il ne doit pas porter atteinte à l'autorité parentale

L'émancipation n'existe que si un des parents le demande et si le mineur de plus de 16 ans est capable de subvenir à ses besoins par ses revenus propres (salaire ou héritage, permettant de louer un logement, de manger, bref de tout faire toute seule)

chris_ldv, Paris, Posté le 04/11/2010 à 18:53
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Puisque vous indiquez être mure psychologiquement au delà de la plainte éventuelle que votre mère pourrait déposer posez vous également la question de savoir comment un juge saisi d'une telle affaire interprèterait une relation entre une jeune femme de 15 ans et 6 mois et un homme de 28 ans, c'est à dire presque 2 fois plus agé.

Cordialement,

Maître marque, Paris, Posté le 06/11/2010 à 19:29
86 message(s), Inscription le 22/04/2010
Bonjour,

Je crois que les réponses ci-dessus peuvent créer une confusion dans l'esprit du rédacteur de la question.

Je note donc que vous avez plus de 15 ans et que vous entretenez une relation amoureuse avec une personne majeure.

Si le terme majorité sexuelle n'est pas juridique prononcé, c'est ce qui résulte toutefois de l' article 227-25 du code pénale qui énonce que "Le fait, par un majeur, d'exercer sans violence, contrainte, menace ni surprise une atteinte sexuelle sur la personne d'un mineur de quinze ans est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende."

Dans ce cas, la qualité de mineur de moins de 15 ans est un élément constituif. En clair, le délit pénal est constitué.

alors que l'article 227-21-1 du même Code énonce que "Les atteintes sexuelles sans violence, contrainte, menace ni surprise sur un mineur âgé de plus de quinze ans et non émancipé par le mariage sont punies de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende :

1° Lorsqu'elles sont commises par un ascendant ou par toute autre personne ayant sur la victime une autorité de droit ou de fait ;

2° Lorsqu'elles sont commises par une personne qui abuse de l'autorité que lui confèrent ses fonctions."

Dans ce cas, qui est le vôtre, la qualité de mineur ne suffit pas pour qualifier les atteintes sexuelles sur mineur de plus de 15 ans de délit.

Le délit serait constitué si les atteintes sont assorties de l'une des deux conditions.

Voicvi rapidement une réponse àvotre question, toutefois, ilmanque de nombreuses information : qualité de votre ami, type de relation (y a t-il détournement de l'autorité parentale...)

Je reste à votre disposition

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 06/11/2010 à 21:09
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
La majorité sexuelle n'existe pas en France, parce qu'il existe des cas, où des relations sexuelles d'un mineur de plus de 15 ans avec un majeur sont délictueuses. C'est une notion juridique qui se confond, en France, avec la majorité civile (ce n'est pas parce que c'est dit sur Internet, que c'est vrai, le code pénal dit le contraire)

Vous pouvez avoir une relation avec un majeur qui n'est pas en position d'autorité, s'il ne porte pas atteinte à l'autorité parentale (notion différente de l'autorité du parent au sens commun). Bref, vous ne découchez pas, vous ne partez pas en vacances avec lui etc.

Et comme le fait remarquer Chris, si vous aviez la maturité que vous prétendez avoir, vous sauriez qu'un homme de 28 ans qui couche avec une fille de 15 ans, c'est qu'il a des problèmes psy ou qu'il a une autre idée derrière la tête. Si j'étais votre mère, vous seriez bouclée dans votre chambre avec pour seule compagnie, l'intégrale des Rougon-Macquart.

lolo59, Charente-Maritime, Posté le 21/08/2011 à 20:55
1 message(s), Inscription le 21/08/2011
mimi493 votre réaction est complètement absurde !! Ayant moi même vécu cette situation étant plus jeune , je trouve le commentaire inutile et pas constructif pour deux sous .
J'avais le même âge que la jeune fille qui à posté le message et il avait 28ans également , et cela fait maintenant 10ans que nous sommes ensemble , avec des enfants . Ne soyez pas borné !! Regardez au-delà de tout cela .


peace75 , moi j'ai serrer les dents et attendu ma majorité . Je n'aurai pour rien au monde arrêté cette relation , mais tu auras des concessions à faire et mentir à tes parents (même si c'est très mal) ...
Je reste là pour toi si tu as besoin . Et fais attention quand même .
Courage , si tu y crois tout se réalisera avec de la patience .

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 21/08/2011 à 21:05
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
lolo59, ce message date de l'annee derniere, Peace75 est peut etre deja passée à autre chose
Sinon je rejoins Mimi493, pas question de laisser ma fille de 15 ans sortir avec un garçon de 28 ! Toutes les histoires d'amour ne finissent pas forcement bien, surtout avec un tel ecart à cet age là

didou49, Alpes-Maritimes, Posté le 01/09/2011 à 22:48
1 message(s), Inscription le 01/09/2011
une question j ai une copine qui a 16 ans veut avoir une relation avec un majeur qui a 31 ans ! elle est très amoureuse de ce garçon et la crainte qui ce pose c'est que ses parents ne sont pas au courrant !!! elle est concentante elle veu faire sa vie avec !!! mais le garçon aussi !!!! que faire dans des conditions comme sa? pourquoi avoir fait des loies auquelle y a pas de viol ni agréssion sexuelle et autre..... puisque la dit mineur = viol agréssion sexuelle car ce n'est pas le cas !!!! a t'on le droit de supprimer une relation amoureuse de l'interdire ? y a t'il une loie pour sa ?? ou de vivre cacher comme des crimminelles impuissants contre la loie ? pourquoi interdire cette relation ? est ce qu'un jour les mineurs peuvent dire leurs mots par rapport a cette loie ? je pense que oui mais je ne peut pas faire une loie car le juge ne le voie pas sur cette angle la ? c'est vrai qui certaine personne qui ont fait des choses mal sain!!! ce n'est pas une raison si ce couple sonr concentant de leur interdire leur histoire amoureuse ? je voudrais avoir une response sincere et honnete car c'est toujours bon a le savoir !!! merci de votre compréhension sincere !!!! merci

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 08/09/2011 à 23:55
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Votre amie à 16 ans, donc peut tres bien avoir des relations sexuelles consententes avec un majeur. Ses parents ne pourront pas porter plainte contre lui pour agression sexuelle sur mineur

En revanche, son ami n'a pas le droit de se substituer à l'autorité parentale, par exemple, si votre amie reste dormir chez son copain et ne rentre pas chez ses parents, alors ils pourront porter plainte pour detournement de mineur.

Donc, que votre amie reste discrete sur sa relation avec cet homme vis à vis de ses parents pour l'instant car ça peut etre un choc pour les parents, je suis une maman et je le prendrais pas bien du tout

S'ils s'aiment vraiment, et bien ils attendront qu'elle ait 18 ans pour vivre ensemble, jusque là, il faut qu'elle rentre sagement chez ses parents CHAQUE soir, sinon c'est les problèmes garantis pour son ami majeur

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 09/09/2011 à 00:07
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Votre amie à 16 ans, donc peut tres bien avoir des relations sexuelles consententes avec un majeur. Ses parents ne pourront pas porter plainte contre lui pour agression sexuelle sur mineur
à condition que le majeur ne soit pas en position d'autorité

Citation :
En revanche, son ami n'a pas le droit de se substituer à l'autorité parentale, par exemple, si votre amie reste dormir chez son copain et ne rentre pas chez ses parents, alors ils pourront porter plainte pour detournement de mineur.
pour atteinte à l'autorité parentale (le détournement de mineur n'existe pas)

sonny black, Posté le 09/05/2012 à 19:26
1 message(s), Inscription le 09/05/2012
Voilà je tiens moi aussi à vous exposer mon problème:j'ai 25 ans et je ne veux pas grandir,ce qui veut dire que j'ai une mentalité de jeune adolescent dont je n'ai pas du tout envie de me débarrasser.Ce que je voulais éventuellement savoir c'est est-ce que si je sors avec une fille de 16 ou 17 ans environ je risque quelque-chose au niveau de la loi ou bien légalement c'est bon?Pour ma part je ne trouve pas cette différence d'âge très choquante car moi je pense qu'une jeune fille pas en-dessous 16 ans biensûr est quand même assez grande et assez mature qu'en pensez vous?

elise, Posté le 16/05/2012 à 21:53
2 message(s), Inscription le 16/05/2012
bonsoir j aimerai savoir si un majeur de 20 ans a le droit de prendre un logement avec une mineur de 17 ans merci

Griphus72, Sarthe, Posté le 20/05/2012 à 09:15
53 message(s), Inscription le 10/04/2010
Sonny black et elise ; dès lors que vous n'êtes pas en position d'autorité vis-à-vis de votre copine et que vous ne vous soustrayez pas à l'autorité des parents (ce qui implique qu'elle reste chez eux, qu'elle rentre chez eux, etc) vous ne risquez rien.

Elise, il nous faudrait plus d'informations sur la nature de vos relations avec cette mineure: colocataire? concubine? émancipée?

elise, Posté le 20/05/2012 à 11:33
2 message(s), Inscription le 16/05/2012
le personne en question que je vous parle es ma fille de 17 ans et voudrais se mettre en menage avec son copain qui lui es majeur pourriez vous me dire s elle a le droit merci

Griphus72, Sarthe, Posté le 21/05/2012 à 15:59
53 message(s), Inscription le 10/04/2010
Dans l'absolu, non. Vous avez encore l'autorité parentale sur elle.

Est-elle loin de ses 18 ans?

elise, Côtes-d'Armor, Posté le 21/05/2012 à 22:08
1 message(s), Inscription le 21/05/2012
oui elle aura 18 ans en juillet 2013 merci de votre reponse

tony93200, Posté le 10/08/2012 à 02:29
2 message(s), Inscription le 10/08/2012
bonjour, moi je souhaiterais savoir si un juge peux interdire a ma copine (16ans) notre relation !? j'ai 18ans et quand nous nous somme mis ensemble j'était mineur également !! et peut il la mettre en foyer si elle est déja partie de chez elle pour venir chez moi, et qu'elle ne le fait plus !? c'est tres compliqué avec c'est parents, elle souhaiterais aussi faire un cap coiffure et prendre sont émancipation et c'est parents l'interdisent, a t'elle un recourt juridique a sa, et peut telle faire sa (cap et émancipation) sans l'accord de ses parents !? merci d'avance pour vos reponse.

tony93200, Posté le 10/08/2012 à 20:04
2 message(s), Inscription le 10/08/2012
dans la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, qui précise dans sont préambule, que chaque articles de cette déclaration sont des droits inaliénables (base de toute constitutions et lois française et du reste du monde, qui est toujours en vigueur et disponible sur le site de l'assemblée nationale : connaître l'assemblée nationale : constitution) l'article premier de la dite déclaration stipulent "Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit [...] l'utilité commune." par celle-ci, TOUT hommes, femme, majeur et/ou mineur sans pression aucune de la part de qui que se soit, sont égaux en droits !!! donc une mineurs de 16ans à l'également les mêmes droits inaliénable qu'un majeurs de 18ans, elle peut donc choisir de vivre avec un majeur de part l'article premier énoncé ci-dessus et de l'article XVII (17) qui énonce "La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidament, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité." se sont 2 droit fondamentale de notre société qui n'ont jamais été modifiées par l'assemblée nationale donc c'est droit ne prime t'il pas sur le droits à l'autorité parentale !!! De plus l'article 14 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales dit "La jouissance des droits et libertés reconnus dans la présente Convention doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, la langue, la religion, les opinions politiques ou toute autres opinions, l'origine nationale ou sociale, l'appartenance a une minorité nationale, la fortune, la naissance ou toute autres situations." par cette article l'interdiction de ma copine de venir vivre chez moi, n'est t'elle pas une violation de se droits car il l'interdisent et joue sur ma majorité pour lui dire qu'il porterons plainte contre moi (discrimination a la naissance car elle n'est pas née la même année que moi) et aussi a la fin de l'article qui précise "TOUTE AUTRES SITUATION" donc de par sa situation de mineurs ont lui interdit que l'ont soit ensemble se qui s'oppose a son droits !!!? (ses droits principale de l'homme ne prime t'il pas sur l'autorité parentale !!?)

geof, Aisne, Posté le 02/12/2012 à 23:56
3 message(s), Inscription le 02/12/2012
Bonsoir jai17 ans ma copine 18 on veux vivre ensemble la on et dans un hotel. Mes parent son separer je sui dans le sud ou reside mon pere il ma donner 3
jour pour rentrer. Il a prevenue ma mere qui viens dans3 jour elle fai un aller retour 12h de train pour deposer plainte ma mere a deja fai une main courante sur ma copine donc mes parent me donne lobligations de rentrer chez un des deux ma copine a eu un heritage qui nous permet de sen sortir et de permettre de trouver du travail. Mai ni lun ne vx entendre me disse tu as 17ans sou notre responsabilite. Je peut menfuir avec ma copine partir du sud merci de vos reponse ses urgent

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 03/12/2012 à 08:14
10902 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Bonjour,
Les réponses ont déjà été données dans ce topic, tant que vous n'êtes pas majeur (18 ans), vous restez sous l'autorité parentale (sauf émancipation). Vos parents peuvent porter plainte contre votre amie pour soustraction de mineur à l'autorité parentale.

Code pénal :
Citation :
Article 227-8

Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le fait, par une personne autre que celles mentionnées à l'article 227-7 de soustraire, sans fraude ni violence, un enfant mineur des mains de ceux qui exercent l'autorité parentale ou auxquels il a été confié ou chez qui il a sa résidence habituelle, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.


marny09, Posté le 13/12/2012 à 01:36
1 message(s), Inscription le 13/12/2012
bonsoir a vous tous
Voila j'ai un ami qui est sortir avec une fille pendant un ans quand ils sont sortir ensemble il avait 18ans et elle 15ans au jours d'aujourd'hui il vient de se separer d'elle mai sa c'est mal passée il a peur d'avoir une pleinte est-il possible qui risque quoi que se soit

Lizou92, Posté le 15/12/2012 à 15:58
1 message(s), Inscription le 15/12/2012
Bonjour, voilà je vais avoir 15 ans et j'aime un homme de 27 ans, ces sentiments sont réciproques et on compte faire notre vie ensemble. Bien sur on va attendre mes 18 ans au moins pour entamer quelque chose de très sérieux. Je voulais savoir ce que vous en pensez.
Merci d'avance.

diallo.boubacar88, Posté le 18/12/2012 à 02:07
1 message(s), Inscription le 18/12/2012
faites gaf le monde est faux mes soeurs l esprit avant le coeur vos parents primes

nicos, Posté le 24/12/2012 à 11:41
1 message(s), Inscription le 24/12/2012
slt j'ai 30ans et je suis eperdument amoureu d'une fille de 16ans et cela est reciproque , nous nous voyon en secret ,mais ses parent l'on decouver un soir , et depui il fon barage(tel,et toute otre contac)de mon coter j'ai toujour respecter kel soi sous la responsabilite parental et toujour ramener le soir ,nous nous aimons et ne pouvon plu nous voir quoi faire car on n'est pomer.merci de vau reponse constructive .

tuconnais50, Posté le 09/01/2013 à 08:56
1 message(s), Inscription le 09/01/2013
Bonjours , moi je suis amoureuse d'un gars de 19 ans mais le problème et que je suis mineur ! Je me pose une question
-Pourrais t-il être condanné si je fait ma première fois avec ? Meme si je suis conscentante !
Merci a tous et a toutes


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