Quoi fairrrrrrrrrrrrrrrrrre

Sujet vu 868 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/10/08 à 23:32
> Droit Pénal


monsieurx, Bas-Rhin, Posté le 31/10/2008 à 23:32
5 message(s), Inscription le 31/10/2008
question voila ca fait dix ans j ai etais complice dun vol oui pas bien mais bon ces pas vraiment mo qui ai voler moi j ai etais pris en otage j avis 20 et sous la menace d une arme j ai emmene deux individu en allemagne voler une voiture mais moi je nes pas participe au a l acte en lui meme des temoins on vue ma voiture puis il mon fait un barage arrive a la douane ou je nes pas oposez de resstance puis condanation voila pour l histoire mais voila plus tard l assurance ces retournee contre moi pour payer les degats de la voiture qui seleve a 10000 euro car il l on jeter dens l eau la voture ayant de ja payer plus de 5600 je pense avoir payer l argemet ma part dans l histoire ma femmme va avoir un bebe et nous somme au chomage tous les deux

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Tisuisse, Posté le 01/11/2008 à 07:59
10466 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Même si les faits se sont passés il y a 10 ans, même si, sur le plan pénal; la procédure a été diligentée, il reste à indemniser les victimes et ça, vous ne pouvez y échpapper. Reste à vous de dénoncer les véritables auteurs de ce vol car, personnellement, je ne crois pas un mot de cette "contrainte avec arme" pour participer à un vol de voiture. Voyez donc le Juge d'application des peines.

monsieurx, Bas-Rhin, Posté le 01/11/2008 à 13:33
5 message(s), Inscription le 31/10/2008
ces un huissier qui et charge du dossier maintenant

monsieurx, Bas-Rhin, Posté le 01/11/2008 à 13:35
5 message(s), Inscription le 31/10/2008
je ne vous demande pas de me croire ou de me juger ca a deja etais fait merci pour votre reponse

Tisuisse, Posté le 01/11/2008 à 14:30
10466 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Je ne vous juge pas mais je ne crois pas un mot de votre histoire. Désolé.

monsieurx, Bas-Rhin, Posté le 03/11/2008 à 02:07
5 message(s), Inscription le 31/10/2008
OUI MES POURQUOI JUSTE MOI QUI PAYE CAR LES AUTRE ON PRIS LA FUITE ET ON ETAIS ARRETE EN FANCE 1 JOUR APRES
SI JE DONNE DENOUVEAU LES NOM AU CREANCIER ES CE QUE IL VON PAYER DOIJE PRENDRE UN AVOCATS

citoyenalpha, Posté le 03/11/2008 à 06:28
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour


Si je comprends bien vous n'avez pas été condamné en même temps que vos complices. Par conséquent l'huissier mandaté par l'assurance de la victime est en droit de vous réclamer l'intégralité de l'indemnisation. En effet le titre exécutoire VOUS condamne au versement de dommages-intérêts. Il vous appartient de vous retourner contre vos complices pour récupérer les sommes "avancées"


il faudrait que vous vous renseignez sur le (ou les) jugement(s) émis à l'encontre des co auteurs.
En effet en cas de condamnation solidaire des co auteurs à indemniser la victime vous pourrez les assigner devant le juge de proximité et réclamer les indemnités que vous avez versées à leur place.

Restant à votre disposition.

monsieurx, Bas-Rhin, Posté le 06/11/2008 à 01:53
5 message(s), Inscription le 31/10/2008
mais je peut encore me retourner contre eux


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