Prolongation d itt , estce pris en compte ?

Sujet vu 4241 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/05/08 à 12:07
> Droit Pénal


lenylise, Posté le 09/05/2008 à 12:07
6 message(s), Inscription le 08/05/2008
voila , j ais etais agressé . j ais eu une ITT de 6 jours avec radio de controle dans 5 jours . ce matin je souffrais j ais donc fais venir le medecin . apparement , l entorse cervicale est tres grave . je dois passer la radio de controle lundi . le medecin dit qu il y a de fortes chances de prolonger l arret de travail d au moins 3 semaines .

esceque ce sera pris en compte ? ou seulement l ITT initial est retenue par le tribunal ?

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citoyenalpha, Posté le 09/05/2008 à 12:53
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

Le seul fait d'obtenir un certificat médical d'arrêt de travail ne signifie pas automatiquement une ITT.

L'arrêt de travail accepté par la sécurité sociale ne recouvre pas automatiquement la période d'ITT, d'autant plus qu'il n'est pas toujours accordé pour des raisons strictement médicales.

Si vous êtes en attente d'un reclassement professionnel, d'un appareillage, d'une intervention chirurgicale nouvelle, vous n'êtes pas obligatoirement en ITT mais la prolongation d'arrêt de travail de ce fait peut être accepté par la Sécurité sociale; de même si vous ne pouvez pas reprendre le métier que vous exerciez avant l'accident. Il ne s'agit donc plus d'une ITT au sens médico-légal du terme, mais d'un arrêt d'activité professionnelle pour des raisons non médicales.


Veillez donc à ce que soit toujours précisé dans le rapport d'expertise, en plus de la période d'ITT, la période durant laquelle il vous était impossible de reprendre votre travail habituel pour des raisons qui se rapportent bien à l'accident.

Il peut y avoir plusieurs périodes d'ITT correspondant à des incapacités totales successives, suite à des rechutes, à de nouvelles hospitalisations, ou à des complications.


L'ITT définit la période d'impossibilité temporaire et totale d'effectuer aucune de vos activités antérieures. Pour obtenir une juste indemnisation, vous devez faire très attention à ce que l'impossibilité de travailler soit bien décrite et expliquée si elle dure plus longtemps que l'ITT.


Restant à votre disposition

relatif59, Nord, Posté le 11/05/2011 à 08:58
1 message(s), Inscription le 11/05/2011
bonjour ,
voila je voulais avoir quelque information pour mener a bien mon affaire , qui est pour moi la pire période que j'ai pu rencontrer
cela fait , déjà 8 mois que j'ai étai victime d'un accident de la route , passagère avant , j'ai étai pris en charge par les pompier , conduit a l'hôpital , et hospitaliser 10 jours , pour multiples fracture , nez , clavicule , poignet, et perforation des intestin , avec hématome du colon , les dent fracturer , et des plaie qui va de 10 a 22 cm ,situé sur les point fracturé ... donc voila le souci ..
la médecine légale a estimé a ma sorti de l'hôpital 2 mois d'ITT ... je trouve ça très cour ... car ma consolidation ne ces pas fait aussi rapidement , traumatise psychologique j'ai donc étai suivi quelque moi par un psychothérapeute ...ensuite après consultation "maxillo faciale" les spécialiste remarque une défaillance respiratoire , qui me causera la semaine prochaine une nouvelle opération ... j'aurai aimer savoir si il y avais quelque chose a faire pour modifié ou prolonger ce certificat d'I T T ...
je vous remercie d'avance .. pour vos information .. qui m'aiderai énormément !


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