Un policiers nous a insulté

Sujet vu 1086 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/10/09 à 17:43
> Droit Pénal


naomie, Var, Posté le 17/10/2009 à 17:43
1 message(s), Inscription le 17/10/2009
Bonjour,
pour resumé ma situation pendant le cortege de mon mariage les CRS sont intervenu parce que cela ralentissé la circulation.
on roulaient tranquillement lorsque un camion de policiers nous deppasse un policiers descent et commence a hurlait "bande de conard degagé" il a repétai ca pratiquement a toutes les voitures du cortége.
bref apres il nous demande de nous arréter alors moi la premiere question est pourquoi nous insulté et il me repond "et nous quand on vien dans vos quartiers et que vous nous insulté nous on vous dit rien la a hein" ...
je suis resté choqué face a ces propos .
et mon pere est arrivé en posan la méme question que moi (mon pére a un accent et donc pas francais d'origine) et le méme policiers lui dit clairement "ici on est en france et faut rouler come des francais et le code de la route est francaisdonc faut respecter le code la route francais".il y'avais beaucoup de monde autour de nous,et mon frére en particliers qui n'a pas suporté ces propos donc les insulté commencé a pleuvoir dans tout les sens.
j'ai entedu l'un de ces collégue lui dire tu exagére entr dans le camion nous allons calmer la situation
moi ce qui m'intéréssé c'etai d'avoir son numero de matricule mais tout les CRS qui etais la on refuser de me le donner .est ce normal?....
mon frére ainsi qu 2 autres personnes sont convoqué chez les CRS : apperement pour outrage , et pour conduite dangeurese
mais depuis nous avons pas porté plainte ...
que dois je faire ?
est ce tro tard?
je pense prendre un avocat pour Les trois personne convoqué
pensé vous que cette histoire peut allé loin ?

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Loto, Posté le 17/10/2009 à 20:44
61 message(s), Inscription le 04/10/2008
Bonjour

Citation :

moi ce qui m'intéréssé c'etai d'avoir son numero de matricule mais tout les CRS qui etais la on refuser de me le donner .est ce normal?....


Non ce n'est pas normal.La solidarité des corps habillés(même dans les bêtises) c'est bien connu.

Citation :

mais depuis nous avons pas porté plainte ...
que dois je faire ?
est ce tro tard?

Même si vous le faites vous le ferez pour injures raciales et la plainte sera classée sans suite car ses collègues le couvriront.
Citation :

je pense prendre un avocat pour Les trois personne convoqué
pensé vous que cette histoire peut allé loin ?


Oui prenez un avocat même s'il ne faut pas faire trop d'illusions.Si vos amis sont convoqués pour outrage,ils seront condamnés(à coup sûr) à une peine avec sursis(et certainement une amende avec).

frog, Posté le 18/10/2009 à 11:25
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
la plainte sera classée sans suite car ses collègues le couvriront.

Une plainte déposée à l'encontre d'un flic est synonyme de conseil de discipline et de sanctions administratives, quand bien même la plainte n'aboutit pas.

Citation :
Si vos amis sont convoqués pour outrage,ils seront condamnés(à coup sûr) à une peine avec sursis(et certainement une amende avec).

A coup sûr ? Tu fais quoi des centaines (par an, par commissariat) de procédures d'outrage envers de PDAP qui sont classées sans suite à la pelle par des procs qui estiment que l'infraction n'est pas constituée ? Et des procédures qui ne sont pas shootées, combien de condamnations à une peine de prison avec sursis as-tu vu pour un simple outrage si le MEC n'a pas un stic long comme son bras ?

A te lire, je me demande si tu as déjà mis les pieds dans un tribunal pour assister à des audiences.

__________________________
Universität Potsdam.

citoyenalpha, Posté le 18/10/2009 à 14:44
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

recueillez un maximum de témoignages écrits détaillés :

Faîtes parvenir par lettre recommandée le détail des évènements (heures lieux des faits, propos tenus) ainsi que la copie des témoignages au :

procureur
maire
préfet de police pour Paris
député de votre circonscription
sénateur
la HALDE
la commission nationale de déontologie de la sécurité

Les témoignages sont extrêmement importants dans certaines affaires (accident, insultes, violences, menaces ...). Souvent les personnes oublies (ou n'osent pas) demander des témoignages aux personnes présentes. En tout état de cause il faut au moins recueuillir le nom des témoins. En cas de refus de délivrance d'un témoignage vous pourrez convoquer ces personnes devant le tribunal. En cas d'absence vous pourrez demander au juge d'ordonner au témoin de se présenter devant le tribunal par voie de citation judiciaire.

Pour les personnes convoquées par un officier de police judiciaire, n'hésitez pas à recueillir des témoignages (attention il est très de ne pas mentir) . S'il y a eu des provocations de la part des CRS le procureur aura tendance à ne pas poursuivre surtout si une plainte pour injures discriminatoires a été déposé.

En cas de classement sans suite de votre plainte par le procureur ou silence de 3 mois vous pourrez déposer une plainte avec constitution de partie civile auprès du juge d'instruction du tribunal de grande instance du lieu de l'infraction ou du domicile de l'auteur de l'infraction.

Abandonnez et ces faits se repoduiront.

Restant à votre disposition.


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