Peine plancher ou confusion de peine

Sujet vu 569 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/02/11 à 21:43
> Droit Pénal


pttrousse, Savoie, Posté le 12/02/2011 à 21:43
2 message(s), Inscription le 12/02/2011
Bonjour,
un ami est incarcerer pour plusieur peine ..
-menace a arme blanche (12mois)
-trafic de stuip (24 mois)
-conduite sens permis (6mois)
--il est passer 3fois dans le meme tribunal.pour chacune de ses histoire en 1ans..
--deplus sens surcis de 8mois '(pour violance)
et tomber aussi.
--alor a se jours il a mes calcule.50mois de ferme.(POSSIBLE OU PAS °
--ma question est ce que il peu demmender une confusion de peine ou une peine plancher..en sachant qu il est multiresitivise...pour violence.il a dja fai 2fois de la prison avant celle-ci.

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