Passage frontière italienne et détention cocaïne

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agreg
Nouveau membre

Inscrit : 25/09/2008
Messages : 1

Le 25/09/2008 01:14

Bonjour,

Quel risque pr un ressortissant français majeur et sans aucun antécédent contrôlé avec 1gramme de coke (usage perso et récréatif) dans un train à destination de l'Italie? Amende/Peine/Inscrption au casier
Le risque est-il le même si le contrôle a lieu après le passage de la frontière?

y a-t-il une tolérance de la police française et italienne pr les faibles quantités?

Merci.

Classement : Droit pénal

Classement : Droit international > Droit Europeen

Douglas45 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/02/07 Messages : 12	Le 25/09/2008 01:14
	Salut agreg, j'ai eu un problème un peu différent du tiens sur le sujet, j'ai trouvé ma réponse sur information-juridique.com si ça peut t'aider. Réponse rapide et claire ;) A+

citoyenalpha Voir ses messages Superviseur : - Droit du travail - Droit pénal Inscrit : 25/02/2008 Messages : 1040	Le 26/09/2008 17:43
	Bonjour l'arrestation a eu lieu sur quel territoire? Dans l'attente de vous lire