Les gendarmes insiste pour rentrer

Sujet vu 1086 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/04/11 à 12:35
> Droit Pénal


zecspace, Puy-de-Dôme, Posté le 17/04/2011 à 12:35
1 message(s), Inscription le 17/04/2011
Bonjour,voila je vais essayer d expliquer mon cas entièrement et en essayant de mettre tout les détails que je me r appelle .
Voila,il y a deux jours j était chez moi un appartement situe au dessus d un cabinet de kinésithérapeute et j ecouter la musique a un niveau sonore un peu fort je l avoue.
Cela etant je voit donc les gendarmes arriver et frapper a ma porte alors que le couloir est lui même fermer par un interphone . la je pense que ce doit etre le kine qui les a prevenu que la musique le deranger et donc par la meme les a inviter a rentrer dans le couloir pour pouvoir acceder a mon appartement .il ont frapper asser fort pour pouvoir que je les entendes et
De la j ai donc baisser la musique et était ouvrir la porte aux gendarmes du coup de la il mon demander de couper la music qui etait trop fort et moi ne les ait pas inviter a rentrer, et a était couper la musique .
Ensuite de la je leur demande comment sont ils renter dans le couloir alors que c une propriete priver? je pense que le kine les a fait rentrer et je suppose que cela est sont droit ? sinon après les gendarme commence a me faire la morale en me disant que ce n est pas la premier alors que c était la première fois que les gendarme venaient pour ce motif.

A ce moment le ton a commencer de monter entre les deux gendarme qui était la et moi même . Leur expliquant que j anime des soirées ou la musique se diffusent a des niveau décibels très fort ( teuf et teknival ) et que je suis obliger de les préparer a un niveau assez fort pour avoir le même rendu de son en extérieur pour c est soirée en question .
DE la sont arriver les superieurs au nombre de trois, cela fait 5 gendarme devant ma porte. de la je decide en leur disant faites se que vous avez a faire moi j en ai rien a foutre le bleu marine ca ma toujours et ca me fera toujour gerber alors barrer vous bande de cowboys j ai assez de souci pour en plus ecouter vos conneries de sarkozien
et de la j ai voulu refermer la porte et la ils m on empêcher de la fermer en mettant la moitie de son pied a l intérieur pour pas que je ferme la porte déjà a t il le droit ?

Et la je suis sorti de mes gond et les insultes se sont mis a pleuvoir tout en essayant de fermer la porte et eux la retenez ce qui a fait éclater la peinture de la porte. Avait ils le droit ? et je voudrait surtout savoir ce que je risque pour c est nombreuse insultes ?
je vous remercie de me répondre par avance car cela m inquiète beaucoup MERCI

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corimaa, Val-d'Oise, Posté le 17/04/2011 à 13:04
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Citation :
"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité". Telle est la teneur de l’article R. 1334-31 du code de la santé publique. L’un des trois critères précisés par cet l'article suffit à constituer un trouble de voisinage, qu’elles qu’en soient les circonstances, même si l’immeuble est mal isolé ou qu’il n’y a pas de faute avérée et quelle que soit l’heure du jour et de la nuit (le délit pour tapage diurne existe bel et bien). De plus, le constat par les agents assermentés de la nuisance occasionnée ne nécessite aucune mesure acoustique : une constatation auditive suffit.


Le montant de l'amande est de 450 euros !

Vous ne pouvez pas mettre votre musique à fond, que ce soit le jour ou la nuit. Pour pouvoir vous prendre en "flagrant delit", oui le kiné avait le droit de donner le libre accès de l'immeuble aux gendarmes.

Ensuite, ce n'est pas parce que vous etes chez vous que vous avez le droit d'insulter les gendarmes. Mon avis est que vous allez le payer cher. Insultes à force de l'ordre

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 17/04/2011 à 13:23
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Et vous n'êtes pas parti en garde-à-vue ? Ils ont été gentils avec vous (outrage, injures, diffamation, vous avez fait la totale). Après les actes que vous relatez, il y avait situation de flagrant délit donc ils étaient en droit d'entrer de force, de perquisitionner et de vous arrêter.

Citation :
que je suis obliger de les préparer a un niveau assez fort pour avoir le même rendu de son en extérieur pour c est soirée en question .
alors louez-vous un studio. Votre sans-gène, votre manque de respect envers les autres, est à un niveau rarement vu.


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