Faux depot de plainte que faire ?

Sujet vu 3154 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/10/09 à 17:08
> Droit Pénal


nico, Moselle, Posté le 09/10/2009 à 17:08
2 message(s), Inscription le 09/10/2009
Bonjour,

Je suis sur ce forum car j'ai besoin d'aide, en effet j'ai eu une altercation avec mon voisin qui a porté plainte contre moi pour violence volontaire il a eu un itt d'un jour ainsi que moi aussi.

Le procureur n'a pas donné suite a cette affaire car c'était des violences réciproque.

Maintenant le probleme est que mon voisin a de nouveau porter plainte 5 mois apres pour injures raciales mais ce coup ci il ne s'est rien passé et aucun témoins ne peut confirmer ce qu'il a dit, donc convocation a l hotel de police j'ai fait ma déclaration en disant qu il ne s était rien passé et j'ai demandé une confrontation pour mettre un terme a ces depots de plainte abusifs.

il y a t il un recours juridique pour cette situation ?

je ne sais plus quoi faire et je pense porter plainte pour diffamation, as ton le droit d'engager une procédure pour si peut de fait ?

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Loto, Posté le 12/10/2009 à 02:37
61 message(s), Inscription le 04/10/2008
Bonjour

Une fois que la plainte du voisin pour injures raciales sera classée sans suite ou si vous êtes convoqué au tribunal et acquitté,vous pourrez plainte contre votre accusateur pour dénonciation calomnieuse.
Citation :


je ne sais plus quoi faire et je pense porter plainte pour diffamation, as ton le droit d'engager une procédure pour si peut de fait ?


Oui on a le droit de porter plainte dès qu'on est victime d'une infraction pénale(même mineure).

nico, Moselle, Posté le 12/10/2009 à 13:11
2 message(s), Inscription le 09/10/2009
ok merci ce matin j ai été voir un avocat il m'a dit exactement la meme chose que toi
je te remecie a ++

mariabeau, Charente-Maritime, Posté le 18/10/2012 à 03:06
3 message(s), Inscription le 16/10/2012
moi je pri 3 moi pour une baffe elle a fait de feux certifica ar i tt de plu de 8 joure pour une bafe le pire je la cone tre bein c une ami d afance elle c fait fere une feuse act de dece a son nom et mon ex voisin a pri 10 mois avex sursi alore que lui a clame son inosanse toule tan et elle le jour du jujema c son avoca ki a aporte son extre de dece le pire c kon a dit que sete fo kel ete pas desede il prene pas la pene de voire si c vrei moi person jla vois pas me je des pote kil la vois et c normalle c sa la loi elle fait meme dormire la justice


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