Diffamation: des rumeurs fausses consernant mon état de santé

Sujet vu 1039 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/06/07 à 08:52
> Droit Pénal


yoko_old, Posté le 12/06/2007 à 08:52
2 message(s), Inscription le 12/06/2007
Je souffre depuis six mois d'une impotence fonctionnelle du membre supérieur droit, dont la forme est atypique pour de nombreux médecins. J'ai donc passé une année un peu particulière car je suis en seconde année de classe préparatoire BCPST VETO. J'ai dû démissionner de mes concours pour raison d'hospitalisation. J'ai remonté la pente... J'ai rencontré la personne idéale et je pense construire quelque chose de solide et de sérieux entre nous. Seulement une connaissance, jalouse de notre bonheur, essaie de nous mettre des bâtons dans les roues. Seulement, je trouve que ses propos vont trop loin. Il répend une rumeur selon laquelle je serais atteint du VIH et en rit et me souhaite de ne pas durer !! Mais c'est de la diffamation !! J’ai par ailleurs conservé ses emails. Peut-être suis-je trop sensible car faible en ce moment ? Je me tourne vers vous pour connaître votre opinion sur le sujet et ainsi connaitre mes droits. Sensible à votre confiance. Bonne journée et à bientôt.
Cordialement
Julien

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Christelle_old, Posté le 12/06/2007 à 14:54
297 message(s), Inscription le 30/04/2007
Bonjour,

Vous pouvez engager la responsabilité de la personne en question pour propos diffamatoires. Mais il faut que les propos répondent à plusieurs conditions : qu'ils soient faux et publics.

Des e-mails qui vous ont été envoyés personnellement relèvent plutôt du harcèlement : pour cela vous pouvez porter plainte.

Mais sincèrement je pense que le mieux est d'ignorer cette personne. Du moment qu'elle ne vous crée pas de problèmes vis à vis d'un employeur, ou d'une école... Mon sentiment personnel est que c'est une procédure compliquée et chère qui ne vous apportera pas vraiment la paix.

Le dépôt d'une main courante pourrait peut-être calmer la personne...

hanan, Posté le 12/06/2007 à 17:55
134 message(s), Inscription le 04/06/2007
bonjour,

si les propos de cette personne ont été tenus en présence d'au moins 2 autres personnes, c'est de la diffamation publique, et pour ça elle peut être poursuivie et risque 1 an d'emprisonnement et 15000 euros d'amende.

si ce ne sont que de simples mails, c'est alors ce que l'on appelle de la diffamation non-publique et celle-ci constitue une simple contravention de 1er degré ( à savoir dans les 39 euros) devant le tribunal de police.
Il faut savoir que vous pouvez poursuivre cette personne pour diffamation non publique pour autant qu'il y a d'écrits en votre possession (si vous avez 5 mails, vous pouvez la poursuivre 5 fois, ici le cumul des poursuite est possible, et biensur l'indemnité est multipliée aussi par 5), mais à quel prix ??? n'espèrez pas en tirer un énorme avantage pécunier, mais cela peut suffir à dissuader votre amie. Dans ce cas, pour agir vous n'avez que 2 mois (prescription étant courte dans ce domaine) à compter de la réception de ces mails.

autre choix qui s'offre à vous est l'option du harcélement moral, mais là encore c'est toute un eprocédure et vous en avez pour au moins 2 à 3 ans...

alors si vous n'étes pas procédurier, tenter plutôt la première chose, à savoir, la diffamation non publique.
je me tiens à votre disposition pour d'éventuels compléments de renseignements

Cordialement

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Cordialement


Transit umbra, sed lux permanet.
L'ombre passe, mais la lumière demeure.

Jurigaby, Posté le 12/06/2007 à 19:54
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Merci Hanan pour ta contribution ;)

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Cordialement.

hanan, Posté le 13/06/2007 à 10:03
134 message(s), Inscription le 04/06/2007
je vous en prie...
c'est tout à fait normal

Cordialement

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Cordialement


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yoko_old, Posté le 13/06/2007 à 12:45
2 message(s), Inscription le 12/06/2007
Merci beaucoup pour vos réponses... Merci de m'accorder de votre temps...
Je ne cherche aucunement tirer profit (dans le sens financier du terme) de cette histoire.
Pour l'instant, je vais ignorer cette personne et attendre si ses propos erronés à mon égard sont reconduits... Si cela a lieu je me tournerai vers vous à nouveau pour vous en expliquer davantage...

C'est vrai, que la pression monte, mais je ne perds pas mon sang froid (le contraire ne ferai que majorer cette histoire)... nous avons tous quelque part le droit à aimer une personne et à vivre avec tranquillement...

Merci encore pour vos conseils... J'en tiendrai compte...

Sensible à votre confiance

Amicalement...

Julien

hanan, Posté le 13/06/2007 à 13:03
134 message(s), Inscription le 04/06/2007
n'hésitez pas...

mais j'espère que vous n'aurez pas à le faire, ce qui voudra dire que vous aurez retrouvé la paix... c'est tout ce que je vous souhaite...


Cordialement

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Cordialement


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