Détention d'armes sans permis

Sujet vu 3229 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/05/10 à 11:44
> Droit Pénal


denis, Moselle, Posté le 25/05/2010 à 11:44
2 message(s), Inscription le 25/05/2010
Bonjour,
Mon concubin avait en sa possession 3 armes à la maison (1 357 tropper, 1 22LR et un 765) dont 2 hors état de fonction possible, ainsi que divers munition entre autre de chasse.
Il les a conservé pour empêché le fils ado d'une de ses ex qui avait peur et qui avait de mauvaise fréquentation a l'heure.

Ces armes non pas servis et il les avait simplement ranger dans un tiroir.
Il a été engager dans la sécurité dans un parc d'attraction à Maizières les Metz, et visiblement certaine personnes la bas n'étaient pas très clair puisqu'il on était arrêté pour trafic de stupéfiant entre autre. Mon compagnon s'est retrouvé mêlé dans l'histoire comme tout le monde travaillant la bas mais quand la police a perquisitionnée et qu'il on trouvé ces armes, il a été arrêté puis place en détention provisoire. Au bout de 3 mois, n'ayant rien d'autre à lui reprocher il est relâché mais doit signer 2 fois pas semaine au commissariat.

La plupart de ces individus sont en prison à l'heure actuelle est l'affaire passe le mois prochain, mon compagnon sera jugé en même temps.

La femme d'où les armes provenaient après que nous l'ayant recherché dans l'espoir d'un témoignage est décédée l'an dernier.
Mon concubin n'avait pas de permis de port d'arme, il travail dans la sécurité et entraine des jeunes au sport et essaie de le mettre dans le bon chemin afin de leur éviter les dangers.

Après discussion, l'avocat nous a dit que pour l'histoire d'un éventuel trafic d'arme avec ces personnes il aurait une relax car il n'y a pas d'éléments et en plus il n'en connait aucun à l'exception de l'individu qui faisait parti du chef du personnel au parc. Et que pour la détention il aurait 3 mois qui seront couvert par la détention qu'il a déjà faite.

Que risque t'il vraiment au niveau de la loi ? Pourra t-il toujours travailler dans la sécurité ?

Merci d'avance pour vos conseils

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frog, Posté le 25/05/2010 à 12:47
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Pourra t-il toujours travailler dans la sécurité ?

Non. Son agrément préfectoral, pour peu qu'il en ait eu un (la façon de bosser me laisse dubitatif sur ce point) est foutu. Idem pour la carte professionnelle immatérielle, il ne pourra pas en faire la demande avec un tel pedigree.

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Universität Potsdam.


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