Degradation de terrain privé

Sujet vu 860 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/09/10 à 10:16
> Droit Pénal


tmx, Gard, Posté le 05/09/2010 à 10:16
1 message(s), Inscription le 05/09/2010
Bonjour,
avec des amis nous avons fabriqué sur un terrain dans la foret qui n'est pas a nous une grosse cabane et nous avons couper deux arbres relativements petit.IL se trouve que le proprietaire du terrain ne sait pas que nous occupons sa parcelle. Je voudrais donc savoir si le proprietaire porte plainte contre nous qu'est ce que l'on encoure ? ( nous sommes tous agé de 16-17 ans ) merci de votre reponse

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