Vol dans un magasin outillage

Sujet vu 1215 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/11/07 à 17:38
> Droit Pénal


nicos54_old, Posté le 16/11/2007 à 17:38
5 message(s), Inscription le 16/11/2007
bonjour j'ai volé un appareil de traitement d'eau a 600 euro apres avoir attendue 15 minute avec mon chariot personne n'est venue donc je suis sorti je l'ai chargé et je suis parti ils ont relev éma plaque et porté plainte cher la police
perquisition dans le lieu que j'avais indiqué ou etait l'appareil il n avait pas servi
je suis allez le payer le soir meme apres avoir appellé le patron et il a retiré la plainte mais apparement la suite vas au proccureur je risque quoi n'ayant pas de casier et jamais commis de faute merci de la reponse

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Jurigaby, Posté le 16/11/2007 à 19:28
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

La peine encourue est de 3 ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende.

la peine qui sera prooncée sil y en a une, dépend du juge qui vous recevra...

En principe, si pas de casier, une simple amende devrait être prononcée.

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Cordialement.

nicos54_old, Posté le 16/11/2007 à 20:27
5 message(s), Inscription le 16/11/2007
merci pour votre reponse rapide je vous informerai de la suite si il y en a une ce que je n'espere pas

nicos54_old, Posté le 18/11/2007 à 18:46
5 message(s), Inscription le 16/11/2007
est ce que je vais etre convoqué comme le patron de lapeyre retire sa plainte pouvez vous m'eclairer j'engoisse tout les jours

Jurigaby, Posté le 18/11/2007 à 19:09
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

C'est au proc' qu'il appartient de prendre sa décision..

A priori, il ne poursuivra pas l'infraction si le dommage est réparé comme c'est la cas...

__________________________
Cordialement.

nicos54_old, Posté le 19/11/2007 à 17:30
5 message(s), Inscription le 16/11/2007
bonjour j'ai eu des news de la police j'aurai juste un rappel la loi ouf faut etre honnete c'est tout apres je sais pas ce qu il y aura si je vais avoir une amende


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