Q'est ce que je court pour plainte d'enlevement et violence mensg

Sujet vu 1295 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/05/07 à 16:30
> Droit Pénal


zen, Posté le 23/05/2007 à 16:30
2 message(s), Inscription le 21/05/2007
bonjour ,
je suis separer de mon ex epouse il ya maintenat 4 mois , mais pas encore divorce, elle a poser plainte pour violence et enlevement de mon fils ,a la suite de ma venue pour prendre mon fils avec moi pour quelque jours ,
j'ai recue une convocation pour confrontation au comissaria ,est ce que je peu poser plainte pour denontiatio calomenieuse et comment ca ce passe ces confrontation a quoi ca sere
qui ordone une confrontation au comissaria
merci de m'aider je suis perdue.

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Jurigaby, Posté le 23/05/2007 à 17:57
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

La confrontation estb décidée par le policier qui est en charge de l'enquête.
Cela ne veut pas dire que vous allez être poursuivi devant un tribunal, il ne s'agit ni plus ni mois que d'un simple acte de police qui est pratiquée dans la quasi totalité des enquêtes.

Concernant votre plainte pour dénonciation calomnieuse, vous pouvez tout à fait la déposer.Pour autant, il ne sera statué sur cette plainte que si il y a une décision juridictionnelle vous relaxant.

Cdt.

__________________________
Cordialement.

zen, Posté le 23/05/2007 à 22:16
2 message(s), Inscription le 21/05/2007
merci pour ces precision
a ma connaissance le delis d'un enlevement n'est vrais qu 'apres le jugement de divorce entre epoux , est il vrais ?
pour le divorce pour faute comment ca ce passe en generale


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