Convocation en vue d une composition penale
| sebastien Nouveau membre Inscrit : 15/11/2011 Messages : 4 |
Vu 320 fois Vienne, Le 15/11/2011 09:29 |
| Bonjour,
voila je me suis fait arrêter par la gendarmerie pour un simple controle routier c est a dire papier et mon papier d assurance etait fini depuis un an ( oublier de remettre la bonne ) mais je ne l avais pas sur moi donc normalement 90 euro d amande mais ils on ete gentil pas d amande ,mais comme c est une faute j ai eu droit au depistage salivaire ethiloteste et pour le teste salivaire il mon demander si j avais consomme des prouduits canabis j ai dis oui mais il y a une semaine donc controle negatif mais mr le gendarm ma convoquer pour une e ntente libre au sujet de ma consommation qui est de deux joint par mois maximum j ai eu droit suite a cet interogatoire a a faire des empruntes digitales photos photo tatouage..... t apres tous sa il me reconvoc le lendemain pour une convocation en vue d une composition penale pour usage illicites de stupefian est ce que un avocat est obligatoire pour se petit delit et qu el seront les sanctions car ils n on que pour preuve du verbale comme les testes sont negatif. merci de votre reponse cordialement |
Classement : Droit pénal
| mimi493 Voir ses messages Membre du club Inscrit : 16/08/2010 Messages : 15811 |
Seine-Saint-Denis, Le 15/11/2011 09:34 |
| Ils ont vos aveux.
Mais quelle idée de dire à des gendarmes qu'on se drogue |
| sebastien Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/11/2011 Messages : 4 |
Vienne, Le 15/11/2011 09:40 |
| oui je sais je suis trop honnête mais je preferai leur dire au cas ou il resterai des traces
donc je voulai savoir se que je risque avec cet convocation si sa me fais un casier judiciaire et est ce que je doi prendre un avocat pour sa delit qui me semble minim Dernière modification : le 15/11/2011 09:47 |
| mimi493 Voir ses messages Membre du club Inscrit : 16/08/2010 Messages : 15811 |
Seine-Saint-Denis, Le 15/11/2011 10:15 |
| Citation : vous auriez pu attendre de voir s'il y avait des traces.
oui je sais je suis trop honnête mais je preferai leur dire au cas ou il resterai des traces Attendez de voir le résultat de la composition pénale et en cas, allez voir un avocat pour refuser http://vosdroits.service-public.fr/F1461.xhtml Et oui, forcément, ça sera sur votre casier, la consommation de drogue est interdite. |
| sebastien Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/11/2011 Messages : 4 |
Vienne, Le 15/11/2011 10:31 |
| oui mais ils m on poser la question avant merci pour ses reponses et pour les sanctions est ce que vous savez a peu pres?
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| mimi493 Voir ses messages Membre du club Inscrit : 16/08/2010 Messages : 15811 |
Seine-Saint-Denis, Le 15/11/2011 10:34 |
| surement une amende, peut-être un stage de sensibilisation
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| sebastien Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/11/2011 Messages : 4 |
Vienne, Le 15/11/2011 12:22 |
| est ce que je peu me presenter seul sans avocat car pas les moyens et est ce vraiment utile pour se cas merci de vos reponses et quand je pense que sa part d une vignette d assurance sa me mais hors de moi surtout que je ne fume que un joint par mois en plus
merci encore sa me soulage d avoir des reponses |
| mimi493 Voir ses messages Membre du club Inscrit : 16/08/2010 Messages : 15811 |
Seine-Saint-Denis, Le 15/11/2011 12:23 |
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