Convocation en vue d une composition penale

Sujet vu 905 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/11/11 à 09:29
> Droit Pénal


sebastien, Vienne, Posté le 15/11/2011 à 09:29
4 message(s), Inscription le 15/11/2011
Bonjour,
voila je me suis fait arrêter par la gendarmerie pour un simple controle routier c est a dire papier et mon papier d assurance etait fini depuis un an ( oublier de remettre la bonne ) mais je ne l avais pas sur moi donc normalement 90 euro d amande mais ils on ete gentil pas d amande ,mais comme c est une faute j ai eu droit au depistage salivaire ethiloteste et pour le teste salivaire il mon demander si j avais consomme des prouduits canabis j ai dis oui mais il y a une semaine donc controle negatif mais mr le gendarm ma convoquer pour une e ntente libre au sujet de ma consommation qui est de deux joint par mois maximum j ai eu droit suite a cet interogatoire a a faire des empruntes digitales photos photo tatouage..... t apres tous sa il me reconvoc le lendemain pour une convocation en vue d une composition penale pour usage illicites de stupefian
est ce que un avocat est obligatoire pour se petit delit et qu el seront les sanctions car ils n on que pour preuve du verbale comme les testes sont negatif.
merci de votre reponse cordialement

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 15/11/2011 à 09:34
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Ils ont vos aveux.
Mais quelle idée de dire à des gendarmes qu'on se drogue

sebastien, Vienne, Posté le 15/11/2011 à 09:40
4 message(s), Inscription le 15/11/2011
oui je sais je suis trop honnête mais je preferai leur dire au cas ou il resterai des traces
donc je voulai savoir se que je risque avec cet convocation si sa me fais un casier judiciaire et est ce que je doi prendre un avocat pour sa delit qui me semble minim

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 15/11/2011 à 10:15
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
oui je sais je suis trop honnête mais je preferai leur dire au cas ou il resterai des traces
vous auriez pu attendre de voir s'il y avait des traces.

Attendez de voir le résultat de la composition pénale et en cas, allez voir un avocat pour refuser
http://vosdroits.service-public.fr/F1461.xhtml

Et oui, forcément, ça sera sur votre casier, la consommation de drogue est interdite.

sebastien, Vienne, Posté le 15/11/2011 à 10:31
4 message(s), Inscription le 15/11/2011
oui mais ils m on poser la question avant merci pour ses reponses et pour les sanctions est ce que vous savez a peu pres?

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 15/11/2011 à 10:34
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
surement une amende, peut-être un stage de sensibilisation

sebastien, Vienne, Posté le 15/11/2011 à 12:22
4 message(s), Inscription le 15/11/2011
est ce que je peu me presenter seul sans avocat car pas les moyens et est ce vraiment utile pour se cas merci de vos reponses et quand je pense que sa part d une vignette d assurance sa me mais hors de moi surtout que je ne fume que un joint par mois en plus
merci encore sa me soulage d avoir des reponses

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 15/11/2011 à 12:23
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
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