Atteinte a la pudeur, menaces, insultes et destruction de biens.

Sujet vu 791 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/03/10 à 19:16
> Droit Pénal


Guido, Bouches-du-Rhône, Posté le 05/03/2010 à 19:16
1 message(s), Inscription le 05/03/2010
Bonjour tout le monde.

Lors de leur séparation ,l'ex d'une amie (qui est aussi un ami) a complètement pété les plombs.
Il l'a insulté et l'a menacé de mort.
Il s'est procuré des photos d'elle dénudée (seulement la poitrine est visible) et les a envoyé à 70% des ses contacts (hors famille et amis trés proches) en ajoutant un texte ou il s'est fait passer pour elle qui disait que c'était une cochone et qu'elle recherchait des partenaires.
Il s'en est aussi pris à ses affaires et a déchiré un matelas, cassé un sommier, un petit tabouret en tissu et déchiré une dizaine de livres.
Elle est allée immédiatement porter plainte pour menaces de morts, atteinte à la vie privé et destruction de biens privés.

Le lendemain lorsqu'il s'est rendu compte de ce qu'il avait fait, il s'est excusé publiquement en envoyant à nouveau un mail à tout les destinataires disant qu'il reconnaissait qu'il avait péter les plombs, qu'il était le seul responsable de tout ça, qu'il ne l'importunerait plus, qu'il était prêt a financer les dégâts qu'il avait fait...etc...
Elle lui a proposé de l'a dédommager et lui à reclamer 2000€.
2 jours plus tard ils se sont vus et il lui a fait un chèque de 2000€.
En échange de ce chèque elle lui a fait un courrier manuscrit (signé et daté de sa main) disant qu'en échange de cet argent elle s'engagée a ne rien demander d'autre dans le cadre de cette plainte.

Environ 2 mois plus tard lorsqu'elle a voulut récupérer sa table qui était chez les parents de son ex.
Lui, a voulut récuperer des livres sterling qu'elle lui avait pris sans son accord.
Il a refusé qu'elle récupère sa table tant qu'il n'avait pas ses livres sterling.
Elle a finit par lui envoyer cet argent et elle a refuser de récupérer sa table.
Je sais aussi qu'elle l'a appellé a plusieurs reprises et qu'elle l'a fortement insulté pendant ces 2 mois.

Il y a 1mois et demi, ils ont étés convoqué au commissariat pour une confrontation.
Il a reconnu les faits en disant que son chagrin d'amour l'avait poussé a faire ça, que sa réaction avait éte violente et qu'il se soigné pour que cela se reproduise plus, qu'il était désolé et qu'il pensait que ces 2000€ avait suffis à la dédommager.
Elle a affirmé que cette somme ne suffisait pas, qu"il l'avait forcé a accepter cet argent et faire ce courrier.
Les dégâts matériels sont approximativement estimés a 1000€ pour lui et 2000€ pour elle.

Je viens d'apprendre qu'ils sont convoqués au mois de Juin devant le délégué du procureur et je me demande ce qu'il va se passer pour eux.

Ce courrier et cette somme déjà perçue vont-ils peser dans la balance?

Va t il être obligé de l'a dédommager d'avantage?

Risque t il du sursis ou des travaux d'intérêts généraux?

Quelqu'un connait il des cas similaires?


Un immense merci pour votre aide.

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Rory, Paris, Posté le 16/03/2010 à 15:07
33 message(s), Inscription le 11/03/2010
Si ils sont convoqués devant le délégué du proc tous les deux, c'est qu'une médiation va être tentée ou du moins une discussion.
Le délégué du proc va sûrement proposé une indemisation, des excuses, une discussion, une remise des affaires dans un lieu publique, au pire des remontrances à l'égard des deux...
Le courrier ne devrait pas peser (on ne peut renoncer par écrit à ne pas porter plainte ou à retirer sa plainte. Le courrier n'a aucune valeur. Mais le chèque de 2000 euros devrait peser. Cela montre que votre amie a déjà été indemnisée de son préjudice et que son ex souhaite réparer son acte).

Mais pas de travail d'int général, pas de peines normalement.


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