Accident de voiture tres graves

Sujet vu 741 fois - 9 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/08/11 à 22:43
> Droit Pénal


delycias, Gard, Posté le 20/08/2011 à 22:43
5 message(s), Inscription le 20/08/2011
Bonjour,
j'aimerais avoir des reponses a mes question s'il vous plait donc voila g un ami qui a fait un acciden de voiture assez grave ya 3 semaine il y avez 4personne dan le véhicule plus lui 5!dans cette acciden il y a eu un mort !il navez pas de permi pas d'assurance et un taux dalcoolémie assez élever!vu son état mentalement et physiquemen la justice la mis en liberté conditionnel juska la date de son jugemen avec une liste ki doit respecté !
je voulé savoir se qu il risque le jour de son jugemen ?
commen faire pour éviter la prison quitte a mettre un bracelé électronik?
il a 21 ans et na jamais eu un probleme avec la justice? je veux tout savoir sil vous plait merci d'avance

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 20/08/2011 à 23:00
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Il est déféré en justice sous quel chef d'accusation ?

delycias, Gard, Posté le 21/08/2011 à 00:05
5 message(s), Inscription le 20/08/2011
ben conduite sans permi sans assurance et un taux dalcool a 1.72

delycias, Gard, Posté le 21/08/2011 à 00:07
5 message(s), Inscription le 20/08/2011
il a entrainer un mort. une personne grave blésser et les 2 otre sen est sorti avec quelle que truc

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/08/2011 à 00:51
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Il faut le chef ou les chefs d'accusation, précisemment.
Est-ce qu'il y a eu une ouverture d'information judiciaire ou est-ce qu'on en est à l'enquête préliminaire ?
A-t-il été mis en examen et donc pour sous quels chefs d'accusation ? L'instruction est terminée ou non ?

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 21/08/2011 à 01:13
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour

La première chose à faire est de prendre un avocat.

Votre ami a réalisé la totale (sans permis, sans assurance, alcoolémie, un mort, 5 personnes dans un véhicule.... qui peut-être était limité à 4).

Le bracelet ? Vu les faits, même pas en rêve. Plus tard peut-être.
Votre ami avait un taux d'alcool dans le sang près de 3,5 fois le taux le plus bas appelant une sanction.

Vous comprendrez mieux en lisant ceci

http://www.linternaute.com/auto/pratique/la-securite/386/l-alcool-au-volant.htm

Un peu de compassion pour le défunt, sa famille et ses proches ne serait pas déplacé.

Cordialement

delycias, Gard, Posté le 21/08/2011 à 16:46
5 message(s), Inscription le 20/08/2011
il a été mis en liberté sous controle judiciare pour linstant avec une liste kil doit respecter ex:ne pa se rendre dan des endroi kom les fete boite de nuit ...tous les endroit ou il vende de lacool ,ne pas sortir pendan les heure kon lui a fixé..ect juska son prochain jugemen!
laffaire est toujour en cour les chef daccusation homicide involentaire conduite en état d’ivresse et sans permis de conduire.

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 22/08/2011 à 08:57
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour

Quoi qu'il lui en coûte, que votre ami suive les recommandations qui lui ont été données.

Est-ce l'accident survenu à Nîmes, fin juillet, le 28 je crois, aux environs de 6 heures, dans lequel un jeune homme (âgé de 27 ans selon les médias) est décédé ?
La jeune fille qui était entre la vie et la mort semble avoir survécu.
Vous n'êtes pas obligée de me répondre.

Votre ami est jeune, il va pouvoir se reconstruire si il a pris conscience de ses fautes. Au besoin, qu'il accepte de se faire aider.

Cordialement

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 22/08/2011 à 17:43
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
laffaire est toujour en cour les chef daccusation homicide involentaire conduite en état d’ivresse et sans permis de conduire.

Donc, délit passible de 10 ans de prison et 150 000 Euros d'amende (article 221-6-1 du code pénal)

delycias, Gard, Posté le 24/08/2011 à 04:28
5 message(s), Inscription le 20/08/2011
oui c'est bien de cette accident qu'ont parle!!!bref mercii pour les renseignements

cordialement


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