Victime de coups et blessures en boite de nuit

Sujet vu 1243 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/11/10 à 18:38
> Droit Pénal > Droit pénal général


Paulo07, Ardèche, Posté le 19/11/2010 à 18:38
3 message(s), Inscription le 30/10/2010
Bonjour,

au cours d'une soirée en boite de nuit avec des amis, le barman de la boite m'a mit un coup de tête et un coup de poing. J'ai été amené aux urgences par mes amis et après des radios les médecin ont dit que j'avais une fracture du nez.
Le lendemain je suis aller déposer une plainte contre le barman. Je voudrais savoir si vous pensez que je devais également déposer plainte contre la boite de nuit?

n'hésitez pas a me demander des précisions si elles vous semblent utiles.

je vous remercie

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 19/11/2010 à 20:58
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
ça dépend des circonstances.
Voyez avec un avocat et tous les éléments.

chris_ldv, Paris, Posté le 19/11/2010 à 22:54
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Porter plainte contre l'employeur ne présente un intérêt que pour obtenir des dommages et intérêts si le salarié a commis l'infraction dans le cadre de ses fontions et de son mandat.

Dans le cas que vous décrivez si l'employeur est mis en cause il pourra aisément désengager sa responsabilité dans la mesure où il n'entre pas dans les attributions d'un barman de frapper un client.

Généralement le personnel des établissements de nuit est formé, et a pour consigne, d'éviter à tout prix de telles altercations qui ne sont pas bonnes pour les affaires.

Si l'hopital a pratiqué sur vous des examens sanguins lors de votre admission aux urgences il serait préférable que votre taux d'alcoolémie ne joue pas contre vous.

Cordialement,

Paulo07, Ardèche, Posté le 21/11/2010 à 14:55
3 message(s), Inscription le 30/10/2010
Bonjour, tout d'abord merci pour vos réponses.

Maintenant je voudrais savoir si le barman a des chances d'être condamné? j'ai fait quelques brèves recherches et j'ai vu qu'en ce qui concerne les violences volontaires, les peines ne sont prévus que si on subit une ITT de plus de 8 jours. Or dans mon cas j'ai eu une ITT d'un jour plus peut être un jour ou deux en plus a cause de l'opération a venir..

je vous remercie

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/11/2010 à 15:23
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
- délit si ITT de plus de 8 jours
- délit si pas d'ITT dans des circonstances aggravantes
- contravention sans ITT

Une condamnation, même contraventionnelle, ouvre le droit à une indemnisation.

L'ITT et l'arrêt de travail ce n'est pas la même chose


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