Tapage diurne et nocturne. volontaire et répété

Sujet vu 6067 fois - 13 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/06/08 à 09:46
> Droit Pénal > Droit pénal général


Claire78, Posté le 21/06/2008 à 09:46
3 message(s), Inscription le 21/06/2008
Bonjour,

Mon voisin et sa femme marchent en talons sur le parquet et tirent des meubles à toutes heures. Nous sommes déjà allé les informer (aimablement) que cela nous dérangait. Rien. Nous avons écrit une lettre un peu plus ferme. Rien. Pire : alors que ça continuait nous avons toqué trois coup sur le mur (minuit et demi), et comble de l'ironie, il a répondu a nouveau par trois coups et a mis ses chaussures de villes pour être sur de faire plus de bruit. Et le lendemain matin tôt, idem : sa femme met ses talons dès le lever.

Nous avons déjà lu certains forums sur le problème de tapage. Mais là, le bruit n'est pas perceptible de la rue, donc difficile de faire constater par la police. De plus il est clairement VOLONTAIRE (!!!!), répétitif, il joue sur les nerfs, il nous empèche de dormir le soir, et nous réveille le matin.

Puisque aucun dialogue n'est possible : quels sont les recours ? Main courante à la police ? Porter plainte ? Mais comment prouver l'infraction ? Comment prouver le caractère répétitif, volontaire, et la mesquinerie ? Que peut faire le syndic fasse à des cas comme celui là ?

(l'immeuble est équipé de parquet mais neuf : donc convenablement isolé normalement...)

Merci pour votre aide...

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Tisuisse, Posté le 21/06/2008 à 13:30
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous êtes propriétaire ou locataire de votre appartement ? Les voisins sont propriétaires ou locataires ? Si vous êtes tous 2 locataires, avez vous le même propriétaire, le même gérant ?

Je vous signale que, dans ce domaine, les mains courantes ne sont d'aucune utilité pour faire cesser ce tapage.

Claire78, Posté le 21/06/2008 à 20:11
3 message(s), Inscription le 21/06/2008
Merci beaucoup pour votre réponse rapide !!! :)

Nous sommes propriétaires.
Mais nous allons nous renseigner sur les voisins. Peut-être le syndic peut-il nous donner l'information...

Je sais que s'ils sont locataires, il faut s'adresser au proprio pour qu'il gère le problème, puisqu'il est responsable...
Et que c'est plus difficile s'ils sont propriétaires... :(

Mais a t-on une chance de prouver quoi que ce soit ? Faire venir la police pour des bruits de pas ? Est-ce considéré comme tapage d'ailleurs ? Ou plutôt trouble du voisinage ?

Marion2, Posté le 23/06/2008 à 11:28
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Demandez en tout premier lieu au Syndic de leur envoyer un courrier en recommandé A/R leur disant qu'ils créent des troubles de jouissance.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

frog, Posté le 23/06/2008 à 14:58
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
le bruit n'est pas perceptible de la rue, donc difficile de faire constater par la police.

Les constatations se font usuellement de l'intérieur du domicile du requérant.

__________________________
Universität Potsdam.

Claire78, Posté le 24/06/2008 à 10:35
3 message(s), Inscription le 21/06/2008
Merci à tous pour votre aide.


Alors, nous avons appris par le syndic hier que les voisins étaient propriétaires.

Nous avons parlé de ce problème au syndic, ils disent qu'ils ne sont pas en mesure d'envoyer un courrier. Donc pour l'instant, il ont appelé et laissé un message sur leur répondeur stipulant qu'ils gênent leurs voisins et qu'une main courante à été déposée au commissariat.

L'envoi de lettre AR par le syndic est-elle juste courante ou obligatoire dans le cas de troubles du voisinage comme celui là? Est-ce qu'on doit leur mettre la pression pour qu'ils envoient cette lettre ?

Visiblement, ils viennent de partir en vacances ! Un peu de repos pour nous.

Mais vu vos conseils et ceux de la police, au prochain abus de leur part, nous appellerons la police, autant de fois qu'il le faudra pour prouver que tout se passe de manière répétée, et nous porterons plainte. Mais j'ai un peu peur que les policiers au bout d'un moment nous dises d'aller voir ailleur avec nos bruits de talons et de meubles au plafond ...


Mais clairement, a-t-on une chance d'obtenir un résultat avec la police ou la justice ?



Encore merci à tous

Marion2, Posté le 24/06/2008 à 10:46
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Une lettre du syndic n'est pas obligatoire, mais il serait bien qu'il le fasse quand même et demandez un copie de ce courrier que vous garderez.
Il est certain que si vous pouvez faire constater par la police le bruit (plusieurs fois) ce serait bien pour une suite à donner. Autrement .... ?
Bon courage

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B. PASCAL

frog, Posté le 24/06/2008 à 13:37
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Mais clairement, a-t-on une chance d'obtenir un résultat avec la police ou la justice ?

Ca n'a rien d'une réponse claire que de dire "ça dépend", mais ça n'en est pas moins vrai ;-)

Pour approfondir un peu : Selon l'endroit où vous habitez, dans le pire des cas, de nuit il n'y a que 3 policiers disponibles pour quelques 100.000 habitants. Je vous passe le détail des missions prioritaires (accidents de voie publique, vols, rixes, cambriolages en cours,...) qui alors doivent être traitées par ce seul équipage. Autant dire que les chances de voir débarquer des bleus dans les cinq minutes pour constater le tapage en cours sont très faibles.

Si vous êtes en zone gendarmerie, je ne peux vous donner une idée des effectifs / habitant, mais je crois néanmoins savoir que de nuit les brigades couvrent un territoire immense et doivent parfois parcourir 15 ou 20km pour se rendre sur les lieux d'une réquisition. Là encore, pour la rapidité, il faudra repasser.

Une lueur d'espoir demeure cependant, je pense à nos amis de la police municipale (si votre ville en dispose d'une), qui est généralement capable de répondre rapidement aux demandes des citoyens, même lorsqu'il s'agit de missions "non-urgentes", mais des troubles néanmoins Ô combien casse pieds. Ne vous attendez néanmoins pas à les voir débouler avec un sonomètre et un carnet à souches pour verbaliser. Dans un premier temps, il n'y aura que quelques rappels à l'ordre (ce qui je l'espère, suffira dans votre cas).

__________________________
Universität Potsdam.

Fai, Posté le 07/09/2013 à 18:28
3 message(s), Inscription le 07/09/2013
Bonjour,

Je vous comprend, ma situation est similaire,
mes voisins du dessus sont insomniaques et pervers, ils s'amusent à toc et marche, nous réveil en sûr seau de notre sommeil et tout au long de la nuit et à toutes les heures et plus encore depuis que je leur est parler du problème sachant que j'ai un enfant de bas âges souffrant de crise de céphalées.

Marion3, Aude, Posté le 07/09/2013 à 18:58
383 message(s), Inscription le 03/04/2013
Modérateur
Bonjour,

Etait-il vraiment utile de ressortir un message datant de 5 ans ?

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B. PASCAL

Fai, Posté le 08/09/2013 à 15:47
3 message(s), Inscription le 07/09/2013
Désolé mais, les fait donc je parle sont bien actuel, en ce qui me concerne.

Bien à vous

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 08/09/2013 à 15:52
10922 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Bonjour,
Vous remontez effectivement une discussion ancienne sans pour autant apporter d'éléments nouveaux ni poser vous-même une question. Votre message semble se résumer à : "Je vous comprends".
D'où la remarque de Marion3...

Fai, Posté le 08/09/2013 à 18:33
3 message(s), Inscription le 07/09/2013
Bonjour,

Tout d'abord, je n'ai pas prêter attention à la datte des messages, en suite, je comprends bien la situation décrite du fait que ma situation est du même registre en pire,je n'apporter aucune solution, pour la simple raison que suis en quette de solution, mon message ne comprend pas de question par manque de temps...

Marion3, Aude, Posté le 08/09/2013 à 18:39
383 message(s), Inscription le 03/04/2013
Modérateur
...

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B. PASCAL


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