Suis-je obligé de me rendre au module d'information sur l'alcool

Sujet vu 762 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/11/07 à 20:01
> Droit Pénal > Droit pénal général


michel_old, Posté le 25/11/2007 à 20:01
1 message(s), Inscription le 25/11/2007
j'ai été arreté il ya quelques mois pour conduite d'un vehicule malgré l'invalidation du permis : j'ai eu un mois de sursis et 2 ans de mise a l'epreuve avec obligation de soins pour l'alcool (mesure de verification)(j'ai poutant eu droit a un alcotest qui s'est revelé negatif )je n'ai pas touché une goutte d'alcool depuis trois ans et demi (preuve a l'appui) je viens de recevoir une convocation pour participer a un module d'information sur l'alcool au volant où il est ecrit presence indispensable , suis-je "obligé" de m'y presenter ? a quoi je m'expose si je ne m'y presente pas?

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