Risques pénaux suite à un coup de poing au visage

Sujet vu 3394 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/12/09 à 17:05
> Droit Pénal > Droit pénal général


lomart80, Nord, Posté le 27/12/2009 à 17:05
2 message(s), Inscription le 27/12/2009
Bonjour,

Alors que mon ami sortait avec son chien pour lui faire faire ses besoins, notre voisin est sorti également. Mon ami lui a demandé s'il avait contacté son propriétaire pour la lumière du hall et l'autre lui répondu que le problème le plus important était le chien.

Mon ami s'est excusé de son comportement ( il lui aboyé dessus, il est jeune et a peur de tout). L'autre l'a alors insulté; mon ami a voulu le calmer. C'est alors que l'autre l'a traité de "pute" et s'est avancé pour lui asséner un coup au visage.

Mon ami l'a esquivé mais lui retourné un coup dans la lèvre. Le voisin, sonné, est rentré chez lui et a appelé la gendarmerie.

A quoi doit-on s'attendre?

Merci pour votre aide, cordialement.

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Berni F, Posté le 27/12/2009 à 17:52
597 message(s), Inscription le 09/08/2008
Bonjour,



ce à quoi vous devez vous attendre à court terme, est à être convoqué à la gendarmerie ou on vous demandera de vous expliquer, vous n'aurez alors qu'a raconter votre version en faisant attention qu'elle soit bien retranscrite par les gendarmes.



si il y a eu des témoins qui peuvent confirmer cette version selon laquelle, votre ami à esquivé un coup avant d'en délivrer un lui même, il ne risque rien :


Article 122-5 du code pénal

"N'est pas pénalement responsable la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte."

http://snipurl.com/tvl3f [www_legifrance_gouv_fr]


si il n'y a pas de témoins, l'affaire ne devrait pas aller loin non plus en raison du doute qui persistera et l'affaire sera très probablement classée sans suite.

si il y avait eu des témoins (ou autre) attestant que votre ami à frappé le voisin sans "provocation", le risque pénal dépendrait de la gravité des blessures :

en dessous de 8 jours d'ITT, il s'agit d'une contravention de 5e catégorie (voir lien ci après)

http://snipurl.com/tvl3z [www_legifrance_gouv_fr]

au dessus de 8 jours d'ITT il s'agit d'un délit (il serait bien amoché alors).

lomart80, Nord, Posté le 27/12/2009 à 18:02
2 message(s), Inscription le 27/12/2009
Re-bonjour,

les gendarmes sont venus rapidement , ont sonné à notre porte et ont entendu notre version des faits.
Il n'y a malheureusement pas de témoins car c'était le soir tard, vers 23h.

Moi j'ai entendu les insultes, mais je n'ai rien vu.

merci en tout cas de votre réponse, j'essaie de me tranquilliser mais j'ai du mal. Nous ne sommes pas coutumiers de ce genre d'histoire, alors bonjour l'angoisse.


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