Il risque quoi pour escroquerie ?
| Toinou13 Nouveau membre Inscrit : 31/10/2009 Messages : 10 |
Vu 3504 fois Var, Le 31/10/2009 17:58 |
| Bonjour,
Mon neveu s'est fait attraper pour escroquerie : il n'a pas envoyé les objet qu'il a vendu sur le net. La police l'a placé en garde à vue puis il a été relaché. A présent, il est convoqué pour une audition le 5. Je voudrai savoir ce qu'il concrêtement : - une peine de prison ferme ? Surcis ? Son casier est vierge et il est majeur. Il est prêt à rembourser les victimes. Savez vous s'il peut être présenté en comparution immédiate ? Il a escroqué une dizaine de personnes. Merci beaucoups Dernière modification : le 31/10/2009 18:54 |
Classement : Droit pénal > Droit pénal général
Classement : Droit pénal > Procédure pénale
Classement : Droit pénal > Casier judiciaire
| jeetendra Voir ses messages Superviseur : - Droit des assura. Modérateur : - Droit en Général  Inscrit : 27/10/2007 Messages : 4931 |
Yvelines, Le 31/10/2009 20:26 |
| Bonsoir, l'auteur d'escroquerie ou de tentative d'escroquerie encourt une peine maximum de 5 ans d'emprisonnement et 375 000 euros d'amende.
Le mieux c'est que votre neveu soit assisté d'un avocat, il va en avoir besoin au vu du nombre de victimes (une dizaine de personnes), qui vont réclamées des dommages et intérets, cordialement. __________________________ DORANGEON.OVER-BLOG.COM |
| Toinou13 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 31/10/2009 Messages : 10 |
Var, Le 31/10/2009 20:33 |
| c'est quand meme rare de prononcé une peine comme sa non ? en général c'est quoi ?
risque til la comparution immediate |
| jeetendra Voir ses messages Superviseur : - Droit des assura. Modérateur : - Droit en Général Inscrit : 27/10/2007 Messages : 4931 |
Yvelines, Le 31/10/2009 20:44 |
| comparution immédiate je ne pense pas puisqu'il est convoqué pour une audition le 5 novembre, une peine de prison avec sursis, une grosse amende, etc. c'est une possibilité n'étant pas à la place du juge, d'où l'intéret pour votre neveu d'etre assisté d'un avocat, bonne soirée à vous. __________________________ DORANGEON.OVER-BLOG.COM |
| Toinou13 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 31/10/2009 Messages : 10 |
Var, Le 31/10/2009 20:46 |
| je vous remerci pour votre reponce , Il a deja etait auditioné une Premiere fois a la fin de sa garde a vue , et la il l'auditione pour la 2eme fois , donc d'apres vous pas de comparution immediate ?
Pensez vous qu'une penne de prison ferme Pourait etre prise ? sachant qu'il a un travail et que sont casier est vierge. Je vais contacté un avocat merci beaucoup |
| jeetendra Voir ses messages Superviseur : - Droit des assura. Modérateur : - Droit en Général Inscrit : 27/10/2007 Messages : 4931 |
Yvelines, Le 31/10/2009 20:53 |
| Ordre des Avocats Barreau de Toulon
Place Gabriel Péri BP 508 - 83041 TOULON Cedex 9 - Tél. : (33) 04.94.93.49.48 voici l'adresse de l'ordre des avocats à Toulon, n'hésitez pas à les joindre, vous serez fixé, bonne continuation à vous. __________________________ DORANGEON.OVER-BLOG.COM |
| Ouachani Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 03/11/2009 Messages : 7 |
Val-d'Oise, Le 04/11/2009 12:20 |
| Bonjour,
Étant donné qu'il est sorti après avoir était entendu par la police, du fait qu'il est un casier judiciaire vierge, il sera condamné a du sursis et à une forte amende. Cordialement |
| eXtal Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 07/02/2010 Messages : 1 |
Oise, Le 07/02/2010 11:29 |
| Bonjour Toinou13 ; Il est arrivé la même chose à ma fille. J'aurais aimé savoir comment ca s'est terminée avec ton neveu ??
Merci d'avance de m'aider. |
| adeliine Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/08/2010 Messages : 1 |
Nord, Le 23/08/2010 01:30 |
| Moi j'ai 17 ans , et il y a deux ans j'ai escroquer des gens sur le net la note s'éléve a 10000 euro , la raison pour laquelle 'ai fais sa est que j'étais et je suis toujours accro au jeux a gratter
j'ai été auditionné 3 fois je n'ai jamais dis pourquoi l'argent avait servi je suis convoqué le 10 septembre au juge des enfants quest ce que je risque je suis encore lycéene et j'ai aucun autre delit merci j'ai trop peur |
| legrand Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 05/11/2010 Messages : 1 |
Tarn, Le 05/11/2010 13:16 |
| bonjour il est arrivé pareil à ma fille quest ce que votre neveu à eu alors en jugement merci dee me repondre
|
PAGE : [ 1 ]
